Achat vente ferme 2

Achat ou vente normalisés d un actif financier

Achat ou vente normalisés d un actif financier

achat vente de devises sur les fonds des clients, au nom et pour le compte du membre de l Eurosystème, couvrant l achat la vente au comptant d euros contre, au minimum, les devises des pays du G10 n appartenant pas à la zone euro

Un accord de vente ferme doit être conclu avec un acheteur approprié pour l usine de Sveberg avant que la JV ne puisse être créée.

Achat ou vente normalisés d un actif financier (paragraphe 38)

être l'intermédiaire pour l'achat, la vente ou la location de navires,

L'achat et la vente de devises ou d'or à titre d'actif financier ou de moyen de change

Tout contrat d apos achat et de vente de personnes constitue un délit... quot

b) Opérations dépassant 50 millions de drams (environ 100 000 dollars) s'il s'agit de l'achat ou de la vente d'un bien immobilier

une copie du contrat de vente ou d'achat et de la facture pro forma

elles peuvent prendre la forme d' apport de liquidité ( achat ferme ) ou de retrait de liquidité ( vente ferme )

Si la livraison a lieu , l' inscription de l' achat ou de la vente est effectuée au prix du marché .

Si la livraison a lieu , l' inscription de l' achat ou de la vente est effectuée au prix du marché .

Je voudrais exprimer au rapporteur, M. Trivelli, ma gratitude et mon enthousiasme après la lecture de ce rapport.

Un achat normalisé ou une vente normalisée est l achat ou la vente d un actif financier en vertu d un contrat dont les modalités imposent la livraison de l actif dans le délai défini généralement par la réglementation ou par une convention sur le marché concerné.

a) Opérations dépassant 20 millions de drams (environ 40 000 dollars), sauf s'il s'agit de l'achat ou de la vente d'un bien immobilier

(a) ils ont été passés et sont maintenus pour satisfaire les besoins escomptés de l entreprise en matière d achat, de vente ou d utilisation du produit de base

Qui n'a pas été témoin de l'achat, de la vente de sportifs parfois très jeunes ?

Ne peut on pas permettre aux pays candidats de conserver leur législation en matière d'achat et de vente de terres ?

Le fait de produire, de reproduire, de diffuser, de transporter, de vendre, d'acheter ou de stocker du matériel pornographique mettant en scène des enfants sous forme de produits culturels (art.

Les personnes morales qui participent à des activités liées au marché immobilier, notamment à la promotion, à l'acquisition ou à la vente de biens immobiliers

Opération structurelle ( Structural operation ) opération d' open market que l' Eurosystème effectue principalement en vue de modifier la position structurelle de liquidité du secteur financier vis à vis de l' Eurosystème .

Elle recouvre les organismes dont les évaluations du crédit peuvent être utilisées par les établissements de crédit pour déterminer les pondérations applicables aux expositions conformément à la directive de l' UE concernant les exigences de fonds propres .

En 1985, 1986 et 1994, la World Medical Association a condamné l'achat et la vente d'organes humains à des fins de greffes.

Troisième principe le corps humain ne doit être ni à vendre, ni à acheter, ni à voler.

Chaque opération consiste en la réalisation simultanée d' une vente et d' un achat au comptant et à terme , d' euros contre une devise .

Par conséquent, les marchés relatifs à l'émission, à l achat, à la vente ou au transfert de titres ou d autres instruments financiers ne sont pas couverts.

L'importateur doit également fournir une copie du contrat de vente ou d'achat et de la facture pro forma.

e ) l' émission , l' achat , la vente ou le transfert de titres ou d' autres instruments financiers et services financiers liés à ces opérations

80. La législation du Burkina Faso, notamment le Code de la santé, réglemente l apos achat, la détention et la vente des stupéfiants et substances psychotropes.

Les ventes de biens meubles et d équipement dont la valeur d achat unitaire est supérieure à 350 EUR doivent faire l objet d une publicité appropriée.

Υπουργείο Εθνικής Άμυνας (Ministère de la Défense nationale)

Seul l achat la vente de tels actifs, mais non leur utilisation, doit être enregistré dans cette rubrique du compte de capital.

Début 2002 , la Ville de Francfort et la BCE ont signé le contrat de vente .

Article 5 e ) l' émission , l' achat , la vente ou le transfert de titres ou d' autres instruments financiers et services financiers liés à ces opérations

Conscient que la quarante deuxième Assemblée mondiale de la santé a adopté une résolution sur l apos interdiction de l apos achat et de la vente d apos organes humains

Décrivez le type de relevés de transaction généralement demandés pour l'importation, l'exportation, l'achat ou la vente d'armes sur le marché aux armes.

(3) opération de prêt avec appel de marge une opération par laquelle un établissement octroie un crédit en relation avec l'achat, la vente, le portage ou la négociation de titres.

C est un peu comme lorsqu on change dix pièces de 20 BEF contre un billet de 200 BEF.

Dans le cas des options, la totalité de la prime (c est à dire le prix d achat de vente des options plus les frais de service qui y sont incorporés) est enregistrée.

8 Pendant la période transitoire, les termes d achat et de vente ne peuvent plus, strictement parlant, s appliquer à l échange de billets nationaux de pays de la zone euro.

_íueflte mesure existent ! des subventions à (Investissement pour promouvoir le develop pâmant, la vanha ou l'achat ds procluliz, maihoóaz óa production, organlz'uilonz da travail, machines (etcj surs et sains?

De même, les opérations de prêts de titres via des organes de clearing et des bourses agréées et ce au contraire de la vente ou l'achat de titres ne sont pas automatiquement couvertes par ces institutions.

En vertu du contrat d'achat avec le vendeur B, ABC est tenue de payer les perceuses dans les 10 jours qui suivent leur livraison à son usine.