Cette évaluation porte sur

Le Conseil examine et évalue chaque année

Il évalue aussi le risque de modèle.

À cette fin, l'autorité compétente évalue régulièrement

Les États membres évaluent les guides nationaux pour s'assurer

La Commission évalue les demandes conformément à l'article 11.

La Commission ( Eurostat ) évalue la qualité des statistiques transmises .

Au cours de l'examen initial, l'équipe d'experts détermine si

Au cours de l'examen annuel, l'équipe d'experts détermine si

En particulier, il évalue les progrès en ce qui concerne le rapprochement, la mise en œuvre et l'application des législations.

Il examine les progrès en ce qui concerne le rapprochement et la mise en œuvre des législations.

Les inspections sont habituellement destinées à déterminer le respect des BPF par le fabricant.

Les États membres évaluent les guides nationaux pour s'assurer

GATT devra être la croissance du commerce mon dial.

En particulier, il évalue les progrès accomplis en matière de rapprochement, de mise en œuvre et de respect de la législation.

Il est tenu compte de la nécessité d'évaluer la qualité de l'air sur les îles.

L'établissement évalue également la migration de ses notations dans le cadre des scénarios des tests de résistance.

C'est sur ces problèmes que nous évaluerons le travail de votre présidence.

En particulier, il évalue les progrès accomplis en matière de rapprochement, de mise en œuvre et de respect de la législation.

l'expérience en matière de pêche de l'armateur de l'Union et de l'armateur groenlandais.

Pour évaluer le niveau de non réponse, les États membres indiquent

Pour évaluer l impact des échanges confidentiels, les États membres communiquent

Elle porte aussi sur l'impact de l'Agence et ses méthodes de travail.

Ce rapport doit notamment ( a ) évaluer la qualité des statistiques produites 15 16

La Commission ( Eurostat ) évalue la qualité des données transmises et publie les rapports .

i) évalue un nombre suffisamment important d instruments financiers disponibles sur le marché.

En particulier, il évalue les progrès en ce qui concerne le rapprochement, la mise en œuvre et l'application des législations.

L'Union informe par écrit la République de Corée des résultats de son évaluation de la contribution proposée et de sa décision à ce sujet, en vue de s'assurer de la participation de la République de Corée conformément aux dispositions du présent accord.

Chaque Partie contractante s'attache à prendre les mesures nécessaires et à coopérer de manière à s'acquitter des obligations qui lui incombent en tant qu'État du pavillon ou État du port dans le respect des instruments internationaux pertinents auxquels elle est partie et des recommandations adoptées par la Commission.

Pour évaluer l impact des procédures de révision, les États membres communiquent

Ce rapport évalue la qualité des statistiques produites par les États membres et identifie les points susceptibles d' être améliorés .

Pour évaluer l impact du calcul de la valeur statistique, les États membres indiquent

Si le différend n'est pas réglé par cette voie, il est soumis à la décision du conseil des gouverneurs.

Tout différend susceptible de survenir entre les parties au sujet de l'application ou l'interprétation du présent accord et de ses amendements fait l'objet de négociations directes entre elles en vue d'un règlement rapide.

Jours personne Mois Traitements

Mois personne Traitements

Il y a encore un autre problème, peutêtre moins grave, qui se pose dans le contexte du Fonds social européen.

lorsque cela s'avère nécessaire à la suite du suivi effectué

Le comité visé à l'article 31, paragraphe 1, évalue les projets de guides communautaires pour s'assurer

L'organisme notifié doit évaluer qu'ils sont adaptés pour la demande (par exemple, que les fonctions optionnelles sont mises en œuvre).

L'organisme notifié doit évaluer qu'ils sont adaptés pour la demande (par exemple, que les fonctions optionnelles sont mises en œuvre).

Mois personne

L'organisme notifié examine la documentation technique et évalue si cette documentation démontre de manière adéquate le respect des exigences prévues par la directive qui font l'objet de son évaluation.

Quoi qu'il en soit, nous tenterons d' apporter des améliorations, nous étudierons les critiques, les analyserons, les évaluerons et nous en tiendrons toujours compte.

Nombre de personnes Mois personne