Translation of "shall specify" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| It shall specify | Elle doit préciser |
| Each decision shall specify | Toute décision doit mentionner |
| Such notices shall specify | Cet avis indique |
| Authorisations shall specify the following | L'autorisation habilite son ou ses titulaires à effectuer le service régulier sur le territoire des parties contractantes. |
| These contingency plans shall specify | Ces plans d'intervention précisent |
| Contracts shall specify, in particular | Les contrats comportent notamment |
| The notification shall specify such measures. | Le délai prévu pour la communication du rapport du groupe spécial d'arbitrage peut être prolongé du temps nécessaire à la désignation d'un nouvel arbitre, mais cette prolongation ne peut excéder 20 jours. |
| The authorisation shall specify in particular | les catégories ou mouvements de marchandises exclus |
| The Commission shall in particular specify | En particulier, la Commission fixe |
| The Linking Technical Standards (LTS) shall specify | NIVEAUX DE SENSIBILITÉ ET INSTRUCTIONS DE TRAITEMENT |
| In particular, the LTS shall specify that | Téléphone fixe et mobile |
| National control programmes shall, inter alia, specify | Les programmes de contrôle nationaux présentent en particulier les informations ci après. |
| They shall specify at least the following | Ils comportent au moins les informations suivantes |
| A guarantee of origin shall specify, at least | Une garantie d'origine précise, au minimum |
| The documentation shall specify, for each fishing category | Documentation requise pour la demande de licence |
| The act or acts shall specify, in particular | Ce ou ces actes doivent notamment indiquer |
| The ECB shall specify the extent of the consolidation . | La BCE précise l' étendue de la consolidation . |
| 'ESMA shall develop draft regulatory technical standards to specify ' | L AEMF élabore des projets de normes techniques de réglementation concernant |
| (1) The manual of procedures shall at least specify | (1) Le manuel des procédures précise au moins les éléments suivants |
| (b) agreements shall specify objectives with the corresponding deadlines | b) les accords précisent les objectifs et les délais correspondants |
| Such rules shall specify which risks are not covered. | Les risques non couverts sont précisés dans ladite réglementation. |
| Applicants shall ensure that the contracts specify the following | Le demandeur s'assure que le contrat comporte ce qui suit |
| Applicants shall ensure that such contracts specify the following | Le demandeur s'assure que le contrat comporte les indications suivantes |
| The tenders referred to in Article 8 shall specify | Les offres visées à l article 8 indiquent |
| An Impact Assessment shall specify and analyse these possible amendments. | Une analyse d'impact précisera et analysera ces modifications éventuelles. |
| Any such decision shall specify the tasks to be undertaken. | EN FOI DE QUOI les soussignés, à ce dûment habilités, ont signé le présent protocole aux dates indiquées. |
| The notification shall specify the level of suspension of obligations. | Si, au cours d'une procédure d'arbitrage au titre du présent chapitre, le groupe spécial d'arbitrage initial ou certains de ses membres ne sont pas en mesure de participer, se retirent ou doivent être remplacés, parce qu'ils ne se conforment pas aux exigences du code de conduite figurant à l'annexe XXXIV du présent accord, la procédure prévue à l'article 385 du présent accord s'applique. |
| The report shall specify possible breaches of the methodological requirements. | Le rapport précise les cas dans lesquels les exigences méthodologiques n'ont pas été suivies. |
| The manufacturer of equipment incorporated in the subsystem shall specify | Le fabricant de l'équipement incorporé dans le sous système est tenu de spécifier |
| The law shall specify the procedures and circumstances under which this right shall be exercised. | La loi établit les procédures et circonstances dans lesquelles ce droit est exercé. . |
| The request shall specify the data concerned and shall provide the reasons justifying the request. | Dans sa demande, elle précise les données concernées et les raisons de celle ci. |
| those disclosures shall each specify instruments subject to Article 154 ( 9 ) | ces mentions précisent chacune les instruments relevant de l' article 154 , paragraphe 9 |
| Each Decision shall specify the date of its entry into force. | Chaque décision porte la date de son entrée en vigueur. |
| Each decision shall specify the date of its entry into force. | Chaque décision précise la date de son entrée en vigueur. |
| If so, the requesting Member shall specify this in the request. | sur demande, fournira les renseignements spécifiques mentionnés dans les documents ci après, ou les documents, présentés à l'appui de la déclaration d'importation ou d'exportation, dans la mesure où ils seront disponibles facture commerciale, liste de colisage, certificat d'origine et connaissement, tels qu'ils ont été présentés, sur papier ou sous forme électronique, ainsi qu'une description du niveau de protection et de confidentialité requis du Membre demandeur |
| The Administrative Committee shall specify any restrictions in the authorisation decision. | Le modèle d'essai virtuel suivant doit être utilisé comme structure de base pour la description et la réalisation d'essais virtuels |
| The Administrative Committee shall specify any restrictions in the authorisation decision. | conditions limites |
| For every intellectual property right made available, the register shall specify | la nature du droit, tel que droit d'auteur, brevet, etc., |
| The proof of slaughter shall specify the age of the animal. | La preuve de l abattage doit préciser l âge de l animal. |
| The Member shall first specify to which Rule he is referring. | Au début de son intervention, le député doit préciser l'article auquel il se réfère. |
| The agreement shall specify a notice period of at least 12 months . | La convention comporte un délai de préavis d' au moins douze mois . |
| The Member shall first specify to which Rule he she is referring. | Au début de son intervention, le député doit préciser l'article auquel il se réfère. |
| When notifying its entry or exit, the vessel shall specify in particular | En notifiant son entrée ou sa sortie, le navire communique en particulier |
| Invitations to tender for a limited period shall specify the maximum quantity for the whole tendering procedure and may specify maximum quantities for each | L adjudication à durée limitée spécifie une quantité maximale pour l ensemble de l adjudication et peut spécifier des quantités maximales pour chaque |
| The Contributors shall specify the Thematic Program for which their contributions are intended. | Les donateurs indiquent le programme thématique auquel leurs contributions sont destinées. |
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