Je vais le leur retirer, mon compte.

PRESIDENCE DE M. ALBER Vice président

Je vais me retirer mais cette intrusion doit,

3 et 4, ni les États membres ni la Suisse n'interdisent, ne restreignent ni n'entravent la libre circulation, la mise à disposition sur le marché ou l'utilisation sur leur territoire des équipements sous pression transportables conformes aux dispositions juridiques de la section I.

Lorsque le comité considère que la mesure est

À l'annexe 1 Secteurs de produits , le chapitre 18 Produits biocides est supprimé et remplacé par le texte suivant

Le soleil et la lune s obscurcissent, Et les étoiles retirent leur éclat.

Les États membres retirent de la circulation les pièces en euros impropres à la circulation .

Éloignons nous d'abord de cette maison, puis après nous verrons.

8 Directive 2014 35 UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (JO L 96 du 29.3.2014, p. 357) 2

Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 16 avril 2004 sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique (RO 2004 2093), modifiée en dernier lieu le 25 novembre 2015 (RO 2015 5849)

8 Directive 2014 35 UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (JO L 96 du 29.3.2014, p. 357)

Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 19 mars 2006 sur les instruments de mesure de longueur (RO 2006 1433), modifiée en dernier lieu le 7 décembre 2012 (RO 2012 7183)

EPI conforme qui présente néanmoins un risque

Elles conviennent ensemble de la nécessité ou non de retirer l' enregistrement .

Nous pourrons alors retirer notre proposition relative à l'intitulé I.

Le Royaume Uni supprime le régime visé à l'article 1er.

Dispositions visées par l'article 1, paragraphe 2

Les États membres et la Suisse veillent à ce que des mesures restrictives appropriées soient prises sans tarder à l'égard du produit concerné, par exemple son retrait de leur marché.

injustifiée, l autorité nationale de la partie qui l a prise est tenue de la retirer

aux fins des obligations énoncées aux articles 10, paragraphe 7, et 12, paragraphe 3, de la directive 2014 53 UE et dans les dispositions suisses correspondantes, il suffit d'indiquer le nom, la raison sociale ou la marque déposée et l'adresse postale à laquelle le fabriquant établi sur le territoire de l'Union européenne ou de la Suisse peut être contacté.

Médicaments vétérinaires

Sans préjudice de l'article 12, paragraphe 2, du présent accord, l'Union européenne notifie sans délai à la Suisse, après leur publication au Journal officiel de l'Union européenne, les actes d'exécution et les actes délégués de la Commission adoptés au titre de la directive 2014 53 UE après le 13 juin 2016.

À l'annexe 1 Secteurs de produits , le chapitre 4 Dispositifs médicaux est supprimé et remplacé par le texte suivant

Conformément à l'article 12 du présent accord, les parties échangent des informations sur les types de gaz et les pressions d'alimentation correspondantes de combustibles gazeux utilisés sur leur territoire visées à l'annexe II du règlement (UE) 2016 426.

Devant eux la terre tremble, Les cieux sont ébranlés, Le soleil et la lune s obscurcissent, Et les étoiles retirent leur éclat.

Je me sépare de vous, ainsi que de ce que vous invoquez, en dehors d'Allah, et j'invoquerai mon Seigneur.

Je me sépare de vous, ainsi que de ce que vous invoquez, en dehors d'Allah, et j'invoquerai mon Seigneur.

L'État membre qui décide de se retirer notifie son intention au Conseil européen.

Avec cette proposition de règlement il s'agit donc d'aménager la loi de l'argent, en vérité la loi de la jungle financière, après lui avoir donné le maximum de force dévastatrice.

Toute agence de notation s abstient d émettre une notation de crédit ou retire une notation de crédit existante dans les cas suivants

C'est pourquoi je demanderai à la Commission de retirer son urgence, ou, le cas échéant, à l'Assemblée de confirmer son vote d'hier.

Je mets aux voix à présent la demande de retrait de l'ordre du jour de cette question.

Les manifestants se replient

Fréquence de rétractation

Exclure le patient

supplémentaire

Retirez ce que vous venez de dire.

Dommage.

L' État membre qui décide de se retirer notifie son intention au Conseil européen , qui se saisit de cette notification .

Chaque État membre peut décider de se retirer du Covenant à n'importe quel moment après en avoir avisé le Secrétaire général de l'OCI.

injustifiée, l autorité nationale de l État membre ou de la Suisse qui l a prise est tenue de la retirer

Sans préjudice des contrôles normaux que le pays de départ exerce sur son territoire, les destinataires et les opérateurs économiques concernés transmettent aux autorités compétentes du pays de départ ainsi qu'à celles du pays de transit, sur leur demande, toute information utile dont ils disposent au sujet des transferts d'explosifs.

Aux fins de l'application des paragraphes 4 et 5, les dispositions de la décision 2004 388 CE sont applicables.

La Commission retire la référence à cet organisme de la liste visée au paragraphe 3.