blanche, savoureuse à boire,

Mousseux

Volume annuel du contingent

1 EUR vol hl 6,4 EUR hl

Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance

Perméthrine (ISO) (DCI)

Vins rouges

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats cretons

Objet

Elle ne saurait en aucun cas être remise plus de 100 jours après la mise en place du groupe spécial.

V.q.p.r.d., v.m.q.p.r.d., v.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.

V.q.p.r.d., V.m.q.p.r.d., V.p.q.p.r.d., v.l.q.p.r.d.,

Eaux de vie, présentées en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion des eaux de vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux de vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka des liqueurs, de l'ouzo, la tequila et des eaux de vie de fruits)

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion des eaux de vie, des liqueurs et de l'ouzo)

Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique 80 vol, présenté en récipients d'une contenance 2 l

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine cretons

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon 35 en poids

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon 28 en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est 10 en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche 1,5 en poids)

Lies de vin, d'un titre alcoométrique total 7,9 mas et d'une teneur en matière sèche 25 en poids

Lies de vin (à l'exclusion des produits d'un titre alcoométrique total 7,9 mas et d'une teneur en matière sèche 25 en poids)

1,62 EUR kg tot alc

Une fois réuni à nouveau, le groupe spécial d arbitrage rend sa décision dans les 45 jours suivant la date de sa reconstitution.

Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique 80 vol, présenté en récipients d'une contenance 2 l

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance 2 l

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion des vinaigres de vin)

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total 4,3 mas et une teneur en matière sèche 40 en poids

la boisson aromatisée à base de vin obtenue par mélange du vin, du vin pétillant ou du vin pétillant additionné de CO2 avec du vin mousseux ou du vin mousseux additionné de CO2 en y ajoutant des substances de citron naturelles ou des extraits de ces substances.

l identité de l embouteilleur ou, dans le cas des vins mousseux, des vins mousseux gazéifiés, des vins mousseux de qualité ou des vins mousseux de qualité de type aromatique, le nom du producteur ou du vendeur

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique 45,4 vol, présentée en récipients d'une contenance 2 l

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance 2 l

Arak, présenté en récipients d'une contenance 2 l

Eaux de vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance 2 l

Korn, présenté en récipients d'une contenance 2 l

Eaux de vie, présentées en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion des eaux de vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux de vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, la tequila ainsi que des eaux de vie de fruit et du Korn)

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion de l'ouzo, des eaux de vie et des liqueurs)

Eaux de vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance 2 l (à l'exclusion des eaux de vie de prunes, de poires ou de cerises)

1 EUR vol hl 6,4 EUR hl

Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance 2 l

Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des produits ayant un titre alcoométrique total 4,3 mas et une teneur en matière sèche 40 en poids)

Vin mousseux gazéifié

) der Waren, auf die sich dieses Handelspapier bezieht, erklärt, dass diese Waren, soweit nicht anderes angegeben ist, präferenzbegünstigte 2 L'origine des produits doit être indiquée.

Eksportøren af varer, der er omfattet af nærværende dokument, (toldmyndighedernes tilladelse nr. 1 Si la déclaration sur facture est établie par un exportateur agréé, le numéro d'autorisation de cet exportateur doit être mentionné ici.

Le groupe spécial d arbitrage peut, à la demande des deux parties, suspendre ses travaux à tout moment, pour une période n excédant pas 12 mois.

Autres vins mousseux

Ouzo, présenté en récipients d'une contenance 2 l