Je me défends comme je peux.

Les raisons varient d'un état à un autre, mais principalement dans les détails.

a) Est motivée et

a) Est motivée et

On en connaît bien les raisons.

b) à indiquer clairement les motifs de ce renouvellement éventuel.

L apos Etat partie requérant énonce les raisons de sa demande, y compris les éléments de preuve disponibles.

Elles sont motivées .

Elles exposent les raisons qui les motivent .

Les arrêts sont motivés.

La décision fournit les motifs de la non inscription.

Si l' accès n' est pas accordé , la décision en précise les motifs .

Le conseil des gouverneurs précise les motifs justifiant la modification de la présente décision .

La décision précise les raisons sur lesquelles le PRB s' est fondé .

Si votre organisation ne s'occupe pas de cette question, indiquer pour quelles raisons il en est ainsi.

La pollution provoquée en Tchécoslovaquie arrive jusqu'à nous.

Qui demandera des comptes à de tels gouvernements s'il n'y a pas de pouvoirs de contrôle étendus à l'échelon européen ?

Si l accès n est pas accordé, la décision en précise les motifs.

Le conseil des gouverneurs précise les motifs justifiant la modification de la présente décision.

Pour ces raisons, le risque d'intervention de l'État a été jugé significatif.

Article 36 Les arrŒts sont motivØs .

Le demandeur n' est pas obligé de justifier sa demande .

3. Les jugements sont motivés.

Le dialogue se poursuit maintenant avec le Conseil en seconde lecture.

Obligations des transporteurs

Les décisions et les recommandations de la BCE sont motivées .

À défaut de réponse dans ce délai , la Banque peut considérer que le projet en cause ne soulève pas d' objections .

Les décisions et les recommandations de la BCE exposent les raisons qui les motivent .

Dans ce cas , l' autorité qui consulte indique les raisons de cette urgence .

Tout d'abord, je crois qu'il faut quand même rappeler les causes de cette situation.

Cependant, le respect des droits de l'homme devrait, bien sûr, prévaloir sur cet opportunisme et ces raisons d'Etat.

Par conséquent, toutes les mesures examinées ici constituent de nouvelles aides d'État.

Les monarques élus de la France ont donc peu de raisons d être fiers de la soi disant efficacité de leur État.

Les décisions de l' Autorité sont motivées .

C'est pourquoi l'État partie demande au Comité de ne pas s'arrêter sur ces doléances.

On se trouve sou vent, à cet égard, en présence de situations pour le moins curieuses.

. (EN) Permettez moi d'exposer brièvement les raisons qui me poussent à soutenir le rapport Keßler.

La Commission doit avoir le courage d'en expliquer les raisons.

Raisons des dépassements individuels codes facultatifs supplémentaires à définir par l'État membre

En conséquence, les dispositions qu'il arrête doivent être elles aussi imputées à la puissance publique.

Un avis rendu par le comité est motivé.

3.1 Tout État membre ne participant pas au mécanisme devrait justifier sa décision.

T0302 RESOLUTION sur la situation au Nicaragua PagJO 0091 Doc. de séance B2 1117 85 Débat 24 10 85

Quels sont les cas en question et quels sont les motifs invoqués par la Commission?

Pour des raisons administratives, il importe que, dans chaque État membre, l'aide ne soit octroyée que pour des produits récoltés sur le territoire dudit État membre.