Translation of "taxes on" to French language:

Dictionary English-French

Taxes - translation :

Taxes on - translation :

Keywords : Impôts Taxes Taxe Impôt Paient

Examples (External sources, not reviewed)

Taxes on specific services ( taxes on imports ) Taxes on specific services ( taxes on products )	Impôts sur services spécifiques ( impôts sur les importations ) Impôts sur services spécifiques ( impôts sur les produits )
Taxes on holding gains Taxes on winnings from lottery or gambling Other taxes on income n.e.c. Other current taxes Current taxes on capital Poll taxes Expenditure taxes Payments by households for licences Taxes on international transactions Other current taxes n.e.c. Capital Taxes Taxes on capital transfers Capital levies Other capital taxes n.e.c.	Impôts sur les gains d' exploitation Impôts sur les gains de loterie ou de jeu Autres impôts sur le revenu n.c.a. Autres impôts courants Impôts courants sur le capital Taxe de vote Taxe de dépense Paiements des ménages pour licences Impôts sur les opérations internationales Autres impôts courants n.c.a. Impôts en capital Impôts sur les transferts en capital Levées de capital Autres impôts en capital n.c.a.
Excise duties ( taxes on imports ) Excise duties ( taxes on products )	Droits d' accise ( impôts sur les importations ) Droits d' accise ( impôts sur les produits )
Taxes on the income or profits of corporations excluding holding gains Taxes on holding gains of corporations Other taxes on holding gains EN	Impôts sur les revenus ou les bénéfices des sociétés à l' exclusion des gains d' exploitation Impôts sur les gains d' exploitation des sociétés Autres impôts sur les gains d' exploitation
taxes on products 1.2 .	impôts sur les produits 1.2 .
Taxes on alcoholic drinks	Il s'agit de l'idée d'exonérer l'or de la taxe sur la valeur ajoutée.
Subject Taxes on fertilizers	Objet Taxe sur les engrais chimiques
Taxes on individual or household income excluding holding gains Taxes on individual or household holding gains	Impôts sur le revenu individuel ou le revenu des ménages , à l' exclusion des gains d' exploitation Impôts sur les gains d' exploitation individuelle ou du ménage
Other taxes on production , payable	Autres impôts sur la production à payer S. 1313 , S. 1314 S. 13 , S. 1311 , S. 1312 ,
other taxes on production 1.3 .	autres impôts sur la production 1.3 .
Taxes less subsidies (on products)	Impôts moins subventions (sur les produits)
In many developing countries, total tax revenue is derived from three main sources domestic taxes on goods and services (sales and excise taxes), direct taxes (primarily on corporations), and, most important, taxes on foreign trade (import duties).	Dans de nombreux pays en voie de développement, les recettes fiscales proviennent de trois principales sources les taxes domestiques sur les produits et les services (taxes à la consommation et droits d accises), les impôts directs (principalement sur les sociétés), et enfin, dans une mesure encore plus importante, les taxes sur le commerce extérieur (droits d importation).
Taxes generally have little redistributive effect, because most countries rely heavily on indirect taxes.	Les impôts n'y ont qu'un faible effet redistributif parce que la fiscalité y est essentiellement indirecte.
The poor people pay taxes. Sales taxes that is imposed on everything we buy.	Des taxes sur les ventes qui sont imposées sur tout ce qu'on achète.
amending Directive 92 79 EEC on the approximation of taxes on cigarettes, Directive 92 80 EEC on the approximation of taxes on manufactured tobacco other than cigarettes and Directive 95 59 EC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco	modifiant la directive 92 79 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes, la directive 92 80 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes et la directive 95 59 CE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
amending Directive 92 79 EEC on the approximation of taxes on cigarettes, Directive 92 80 EEC on the approximation of taxes on manufactured tobacco other than cigarettes and Directive 95 59 EC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco	modifiant la directive 92 79 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes, la directive 92 80 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes, et la directive 95 59 CE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés.
Taxes less subsidies on products 3 .	Impôts moins subventions sur les produits 3 .
Taxes on production and imports 15 .	Impôts sur la production et les importations 15 .
Taxes less subsidies on products ( 6 )	Impôts moins subventions sur les produits ( 6 )
taxes on income , wealth , etc. 1.6 .	impôts sur le revenu et sur le patrimoine , etc. 1.6 .
Lower taxes on labour support employment	L' allègement des charges sociales favorise l' emploi ...
Heavy taxes are laid on wine.	De lourdes taxes frappent le vin.
A) Taxes on the labour market	A) Fiscalité sur le marché du travail
Income Taxes on Natural Persons Act	Les ressortissants de pays tiers (États non membres de l'UE) ne peuvent pas être inscrits comme conseils en brevets.
Evasion of excise taxes is more contagious than evasion of taxes on profits and incomes.	La fraude concernant les droits d'accise est plus contagieuse que la fraude fiscale sur les bénéfices et les revenus.
Monti Directive on minimum taxes on energy products	Directive Monti concernant une taxation minimale des produits énergétiques
We need international agreements on environment taxes, but not, however, the ban on environment taxes which the Convention involves.	Nous avons besoin d'accords internationaux sur les taxes environnementales, et non de leur interdiction, comme l'implique la convention.
6.4 The European Parliament notes that a number of options could be considered for introducing this new European tax , including VAT, excise duties, taxes on corporate profits, taxes on dealings in securities, taxes on transport or telecommunications services, ecotaxes, taxes on currency or financial transactions, etc.	6.4 Le Parlement européen rappelle qu'il existe différentes options pouvant être prises en considération pour l'introduction de cette taxe européenne , telles que la TVA, les accises, les impôts sur les bénéfices des entreprises, les taxes sur les transactions sur les valeurs mobilières, les taxes sur les services de transport et de télécommunications, les écotaxes, les taxes sur les transactions sur devises ou les taxes sur les transactions financières, etc.
Amendment of Directives 72 464 EEC and 79 32 EEC on taxes, other than turnover taxes, levied on tobacco goods	Modification des directives 72 464 CEE et 79 32 CEE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
taxes on products other taxes on production subsidies on products other subsidies on production taxes on income , wealth , etc. social contributions social benefits other than social transfers in kind net non life insurance premiums non life insurance claims	impôts sur les produits autres impôts sur la production subventions sur les produits autres subventions sur la production impôts sur le revenu et sur le patrimoine , etc. cotisations sociales prestations sociales autres que transferts sociaux en nature primes nettes d' assurance dommage indemnités d' assurance dommage
taxes on products other taxes on production subsidies on products other subsidies on production taxes on income , wealth , etc. social contributions social benefits other than social transfers in kind net non life insurance premiums non life insurance claims	impôts sur les produits autres impôts sur la production subventions sur les produits autres subventions production sur la
taxes on products other taxes on production subsidies on products other subsidies on production taxes on income , wealth , etc. social contributions social benefits other than social transfers in kind net non life insurance premiums non life insurance claims	autres transferts courants d' autres secteurs non recensés ailleurs 2.2.11 . ajustements pour variations des droits des ménages sur les fonds de pension III .
Taxes must be levied on the rich.	Les impôts doivent être prélevés auprès des riches.
Taxes on production and imports , receivable EN	Impôts sur la production et les importations à recevoir S. 1313 , S. 1314
Current taxes on income , wealth etc ., receivable	Impôts courants sur le revenu et le patrimoine à recevoir S. 1313 , S. 1314 S. 13 , S. 1311 , S. 1312 ,
Higher Excise Taxes on Alcohol and Cigarettes	Des droits d'accises plus élevés sur l'alcool et les cigarettes
New indirect taxes were imposed on spirits.	De nouvelles taxes indirectes furent appliquées aux spiritueux.
Then you can reduce taxes on labour.	L'idée est donc d'augmenter les taxes sur le capital mobilier et immobilier, afin de diminuer les charges sur le travail.
(m) Funding derived from taxes on trade	m) Le financement provenant de la taxation des échanges commerciaux
a ) Taxes on products b ) Subsidies on products 3 .	a ) Impôts sur les produits b ) Subventions sur les produits 3 .
So higher taxes on property and lower taxes on income would contribute to the creation of a more dynamic, competitive economy.	Dès lors, une augmentation des impôts sur les actifs et une réduction des impôts sur le revenu contribueraient à la création d'une économie concurrentielle plus dynamique.
HARMONIZATION OF DIRECT TAXES (CORPORATION TAXES)	L'HARMONISATION DES IMPOTS DIRECTS (SUR LES SOCIETES) lin système de crédit d'impôt, à l'exception du Luxembourg et des Pays Bas qui possèdent toujours un système classique d'imposition des dividendes.
Harmonisation of direct taxes (corporation taxes)	L. Politique sociale et de la sant6 publique
HARMONISATION OF DIRECT TAXES (CORPORATION TAXES)	L'HARMONISATION DES IMPOTSDTRECTS (SUR LES SOCTETES)
taxes on small companies should be reduced and simplified, and the burden of payroll taxes should be reviewed	il conviendrait d'alléger et de simplifier la fiscalité pesant sur les petites entreprises et d'étudier la question de la charge des taxes sur les salaires .

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