A.6 Règlement technique mondial sur les serrures et les organes de fixation des portes

A.3 Projet de règlement technique sur les serrures et les organes de fixation des portes

et marque de réception par type de composants et d entités techniques distinctes

c) les dossiers techniques concernant les composants de sécurité pour ascenseurs fabriqués

86. La formation et le renforcement des capacités sont deux composantes essentielles des programmes de coopération technique.

Elles tiennent compte du progrès technique et définissent, pour la première fois, des notions relatives aux unités et composants techniques distincts.

b) Projets opérationnels 15 projets de coopération technique (ou éléments de projet) dans 10 pays.

b) Projets opérationnels 22 projets de coopération technique (ou éléments de projets) dans 19 pays.

Véhicules, systèmes, composants ou entités techniques distinctes conformes à la législation applicable

Tout constructeur qui modifie des composants, systèmes ou entités techniques distinctes déjà réceptionnés lors d étapes précédentes est responsable de la réception et de la conformité de la production des composants, systèmes ou entités techniques distinctes modifiés.

l acquisition ou la mise à niveau d équipements techniques, y compris les systèmes informatiques et leurs composants

Véhicules, systèmes, composants ou entités techniques distinctes non conformes au type réceptionné

souci d'éviter des solutions techniques préjudiciables pour le réemploi et le recyclage de composants et d'appareils entiers

h) souci d éviter des solutions techniques préjudiciables pour le réemploi et le recyclage de composants et d appareils entiers

Les autres éléments du programme concernaient l'élaboration de la législation, l'application des règlements, les études techniques et les plans d'action liés aux principaux programmes techniques de l'Organisation.

Le matériel... Matériel américain, matériel russe.

Pour des raisons techniques, il n'a pas été possible de fournir des chiffres séparés pour les deux pays qui constituent l'UEBL.

Tous les comptes inter BCN sont tenus en euros .

101. A cet effet, l apos Institut a dû modifier les composantes de son action relatives à la formation, à la coopération technique et à la recherche.

Ce terme couvre aussi les composants et les entités techniques définis à l'article 2 de la directive 70 156 CEE

Les autorités compétentes en matière de réception ne réceptionnent que les véhicules, les systèmes, les composants et les entités techniques conformes aux exigences du présent règlement.

Dans le cas de composants et d entités techniques, emplacement et méthode d apposition de la marque de réception CE

Dans le cas de composants et d'entités techniques distincts, emplacement et mode de fixation de la marque de réception CE

Modérateur de l apos Atelier technique consacré aux éléments scientifiques d apos une Convention sur les changements climatiques à la deuxième Conférence mondiale sur le climat (Genève, octobre novembre 1990).

Les autorités compétentes en matière de réception ne réceptionnent que les véhicules, les systèmes, les composants ou les entités techniques conformes aux exigences du présent règlement.

D'un autre côté, des menaces pourraient bien se dessiner avec les mutations technologiques que traversent les produits en métal, la construction mécanique et le secteur de la sous traitance automobile.

99. Les activités menées actuellement dans le domaine de la gestion de la dette regroupent, pour ce qui est de la formation, un certain nombre d apos éléments relevant de plusieurs programmes d apos assistance technique.

Les autorités compétentes en matière de réception ne réceptionnent que les véhicules, systèmes, composants ou entités techniques distinctes qui satisfont aux prescriptions du présent règlement.

b) Appui fonctionnel opérationnel et appui technique à tous les projets de coopération technique du CCI, qui comportent des études sur les produits et les marchés, y compris les services de consultation technique, les services intéressant les produits de base et les activités de formation connexes

(20) Pour que les fabricants de composants ou d entités techniques puissent demander la réception UE par type de tels composants ou entités techniques ou une autorisation, il est également important que ces fabricants aient accès à certaines informations qui ne sont disponibles qu auprès du constructeur du véhicule, notamment les informations techniques (y compris les croquis) requises pour la conception de pièces pour le marché des pièces et équipements de rechange.

L apos exécution de tous les éléments du projet d apos assistance technique à la Roumanie qui concernent l apos information et la formation est assurée par l apos Institut ou avec sa coopération.

Questionnaire technique (partie confidentielle) Offre aux obtenteurs des variétés hybrides la possibilité de requérir un traitement confidentiel des données se rapportant aux composants concernés. 4.

Composants

Composantes

h) En priant instamment les gouvernements d apos intégrer, lorsque c apos est possible, des composantes incapacité dans les programmes d apos assistance technique et de coopération technique, notamment sous forme d apos échanges de données d apos expérience dans le domaine de l apos incapacité sous les auspices des institutions spécialisées compétentes du système des Nations Unies

Toutes les composantes des programmes de réintégration du HCR et du PNUD sont passées en revue conjointement et supervisées par une unité de gestion technique conjointe.

Pour parvenir à l'interopérabilité, l'harmonisation d'une série de composantes techniques est nécessaire.

Ces composantes de l'interconnexion sont conformes aux dispositions et aux spécifications techniques diffusées sur le site internet de la BCE (www.ecb.int) et mises à jour périodiquement.

Les différents éléments techniques du grand programme C vont être mis en œuvre à des degrés et dans des combinaisons variables dans toutes les régions visées par les activités de coopération technique de l'ONUDI.

Les différents éléments techniques du grand programme D seront mis en œuvre à des degrés et dans des combinaisons variables dans toutes les régions visées par les activités de coopération technique de l'ONUDI.

Les différents éléments techniques du grand programme E seront mis en œuvre à des degrés et dans des combinaisons variables dans toutes les régions visées par les activités de coopération technique de l'ONUDI.

Quant à la méthode à employer pour y parvenir, le Comité des contributions a tout à fait raison de souligner à ce sujet au paragraphe 32 de son rapport qu apos il faudrait faire plus nettement la distinction entre les éléments qui sont fondés avant tout sur des notions techniques et ceux qui reposent essentiellement sur des considérations de caractère non technique mais qui sont jugées importantes dans le cadre de l apos ONU.

Ces composantes de l' interconnexion sont conformes aux dispositions et aux spécifications techniques diffusées sur le site internet de la BCE ( www.ecb.int ) et mises à jour périodiquement .

Le programme de services consultatifs et d apos assistance technique a été étendu aux activités axées sur les droits de l apos homme que comportent les opérations de maintien de la paix telle que celle menée au Cambodge.

c) Un soutien opérationnel sera fourni à tous les projets de coopération technique qui comportent des éléments d apos infrastructure institutionnelle ou des éléments connexes, y compris des activités de formation (XB).