Translation of "twelve month period" to French language:

Dictionary English-French

Month - translation :

Mois

Period - translation :

Période

Twelve - translation :

Douze

Twelve month period - translation :

Période de douze mois

Keywords : Mois-ci Prochain Période Règles époque Cours Point Douze 1200 Douze Cents Midi

Examples (External sources, not reviewed)

(quantities (tonnes) per twelve month period per Member State)	quantités (tonnes) par période de douze mois, par État membre
A tax year shall be any twelve month period, unless otherwise provided.	Sauf indication contraire, un exercice fiscal est composé de douze mois.
A tax year shall be any twelve month period, unless otherwise provided.	Un exercice fiscal est composé de douze mois, sauf indication contraire.
Twelve nurses at 200 each per month for a period of four months ( 9,000)	12 infirmiers, à raison de 200 dollars par personne par mois pendant quatre mois (9 000 dollars)
UK Permissible length of stay up to 90 days in any twelve month period.	services d'assurance directe (y compris la coassurance) pour l'assurance contre les risques touchant
( d ) Twelve month period ending January 1998 for HICP inflation and long term interest rate	( d ) Les données relatives à l' inflation IPCH et au taux d' intérêt à long terme se réfèrent à une période de douze mois se terminant en janvier 1998 Commission européenne ( prévisions du printemps 1998 ) en ce qui concerne la capacité ou le besoin de financement des administrations publiques et l' endettement brut des administrations publiques .
10.6 The paternity leave entitlement may be used only once during each twelve month period.	10.6 Le fonctionnaire ne peut prétendre à un congé de paternité qu'une fois tous les 12 mois.
a Twelve month average.	a Moyenne sur 12 mois.
Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group II of Annex C does not exceed zero.	1. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996, et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation de la substance réglementée du Groupe II de l apos annexe C soit réduit à zéro.
4. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex A does not exceed zero.	4. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe A soit réduit à zéro.
2. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1994, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group II of Annex A does not exceed zero.	2. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1994 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe II de l apos annexe A soit réduit à zéro.
3. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex B does not exceed zero.	3. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe B soit réduit à zéro.
2. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substance in Group II of Annex B does not exceed zero.	2. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation de la substance réglementée du Groupe II de l apos annexe B soit réduit à zéro.
3. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substance in Group III of Annex B does not exceed zero.	3. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation de la substance réglementée du Groupe III de l apos annexe B soit réduit à zéro.
6. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2030, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed zero.	6. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 2030 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C soit réduit à zéro.
daily data ) one month EURIBOR ( left hand scale ) twelve month EURIBOR ( left hand scale ) spread between twelve month and one month EURIBOR ( right hand scale ) 3.0	données quotidiennes ) Euribor 1 mois ( échelle de gauche ) Euribor 12 mois ( échelle de gauche ) Écart entre l' Euribor 12 mois et l' Euribor 1 mois ( échelle de droite ) 3,0
It is probably the most important Parliamentary debate in a twelve month period, when we debate the budget.	La discussion du budget est probablement le débat parlementaire le plus important de chaque session annuelle.
1. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1996, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed, annually, the sum of	1. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1996 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties contractantes veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C n apos excède pas annuellement la somme de
Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1995, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substance in Annex E does not exceed, annually, its calculated level of consumption in 1991.	Pendant la période de 12 mois commençant le 1er janvier 1995, et ensuite, pendant chaque période de 12 mois, chaque Partie veille à ce que son niveau calculé de consommation de la substance réglementée de l apos annexe E n apos excède pas, annuellement, son niveau calculé de consommation de 1991.
( d ) Data for HICP inflation and long term interest rate refer to the twelve month period ending January 1998	( d ) Les données relatives à l' IPCH et aux taux d' intérêt à long terme concernent la période de douze mois ayant pris fin en janvier 1998
'Allocated reference quantities' or individual reference quantities means the reference quantities at 1 April of any twelve month period.	quantité de référence attribuée ou quantité de référence individuelle la quantité de référence à la date du 1er avril d une période de douze mois
By means of a reasoned decision the European Parliament may twice extend the twelve month period by three months.	Par décision motivée, le Parlement européen peut à deux reprises proroger le délai de douze mois d'une période de trois mois.
Each Party manufacturing Annex C, Group I, or Annex F substances shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2020, and in each twelve month period thereafter, its emissions of Annex F, Group II, substances generated in each production facility that manufactures Annex C, Group I, or Annex F substances are destroyed to the extent practicable using technology approved by the Parties in the same twelve month period.	Chaque Partie veille à ce que la destruction des substances du groupe II de l'Annexe F engendrées par les installations produisant des substances du groupe I de l'Annexe C ou de l'Annexe F ne s'opère qu'au moyen de technologies approuvées par les Parties.
After their twelve month period of work, the projects have another three months to present their final report and accounts.	À l'issue de leur période d'activité de 12 mois, les projets disposent encore de 3 mois pour la présentation du rapport final et des comptes.
The fishing subcommittee of the Agriculture, Fisheries and Food Committee have been looking at this over a twelve month period.	La sous commission pêche de la commission de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation ont étudié cette question pendant douze mois.
Acute, one month and twelve month toxicology studies produced no significant toxicity findings.	Les études de toxicologie aiguë, à un mois et à 12 mois n'ont pas permis de mettre en évidence d'effets toxiques significatifs.
If the President has to send such a letter three times in the space of any twelve month period, the Member concerned shall lose his right to table questions at Question Time for a six month period.	Si le Président est amené à adresser une telle lettre à trois reprises en l'espace de douze mois, le député concerné perd pendant six mois son droit de poser des questions pour l'heure des questions.
daily data ) one month EURIBOR ( left hand scale ) three month EURIBOR ( left hand scale ) twelve month EURIBOR ( left hand scale ) spread between twelve month and one month EURIBOR ( right hand scale ) 3.5 3.0 2.5 2.0 1.5 1.0 0.5 0.0 Jan. Mar .	données quotidiennes ) Euribor 1 mois ( échelle de gauche ) Euribor 3 mois ( échelle de gauche ) Euribor 12 mois ( échelle de gauche ) Écart entre l' Euribor 12 mois et l' Euribor 1 mois ( échelle de droite ) 3,5 3,0 2,5 2,0 0,40 1,5 0,20 1,0 0,5 0,0 Janv . Mars Mai Juil .
12 MONTH PERIOD	PÉRIODE DE 12 MOIS ( Mio EUR ) ...
12 MONTH PERIOD	12 MOIS
12 MONTH PERIOD	PERIODE DE 12 MOIS
12 MONTH PERIOD	PÉRIODE DE 12 MOIS
2. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1994, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substance in Group III of Annex B does not exceed, annually, fifty per cent of its calculated level of consumption in 1989.	2. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1994 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation de la substance réglementée du Groupe III de l apos annexe B n apos excède pas annuellement cinquante pour cent de son niveau calculé de consommation de 1989.
3. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1994, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex A does not exceed, annually, twenty five per cent of its calculated level of consumption in 1986.	3. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1994 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe A n apos excède pas annuellement vingt cinq pour cent de son niveau calculé de consommation de 1986.
2. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 1994, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex B does not exceed, annually, twenty five per cent of its calculated level of consumption in 1989.	2. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 1994 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe B n apos excède pas annuellement vingt cinq pour cent de son niveau calculé de consommation de 1989.
They typically rotate with a period between one and twelve days, compared to a month for the Sun, and are very active and variable.	Ces étoiles tournent généralement sur elles mêmes en 1 à 12 jours, le Soleil ayant par comparaison une période de rotation d'un mois.
Note Information based on the statement of income and expenditure for the twelve month period of the biennium 2004 2005 ending 31 December 2004.	Note Informations tirées de l'état des recettes et des dépenses pour la période de douze mois de la période biennale 2004 2005 se terminant au 31 décembre 2004.
For the sea fishing sector, the European Parliament managed to secure a maximum working week of 48 hours, over a twelve month reference period.	Pour la pêche en mer, le Parlement européen est parvenu à arracher un temps de travail hebdomadaire de 48 heures au maximum, calculé sur une période de référence de douze mois.
A twelve month extension should enable this to be done.	Celui ci devrait pouvoir être réalisé grâce à la prolongation de douze mois.
Twelve month persistent infection was evaluated as additional efficacy endpoint.	L infection persistante à 12 mois a été évaluée en tant que critère supplémentaire d efficacité.
one month maintenance period .	L' accomplissement des obligations de réserves est vérifié sur la base de la moyenne des avoirs quotidiens de réserves des établissements au cours d' une période d' un mois .
2. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2004, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed, annually, sixty five per cent of the sum referred to in paragraph 1 of this Article.	2. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 2004 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C n apos excède pas annuellement soixante cinq pour cent de la somme visée au paragraphe 1 du présent article.
3. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2010, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed, annually, thirty five per cent of the sum referred to in paragraph 1 of this Article.	3. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 2010 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C n apos excède pas annuellement trente cinq pour cent de la somme visée au paragraphe 1 du présent article.
4. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2015, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed, annually, ten per cent of the sum referred to in paragraph 1 of this Article.	4. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 2015 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C n apos excède pas annuellement dix pour cent de la somme visée au paragraphe 1 du présent article.
5. Each Party shall ensure that for the twelve month period commencing on 1 January 2020, and in each twelve month period thereafter, its calculated level of consumption of the controlled substances in Group I of Annex C does not exceed, annually, zero point five per cent of the sum referred to in paragraph 1 of this Article.	5. Pendant la période de douze mois commençant le 1er janvier 2020 et, ensuite, pendant chaque période de douze mois, chacune des Parties veille à ce que son niveau calculé de consommation des substances réglementées du Groupe I de l apos annexe C n apos excède pas annuellement zéro virgule cinq pour cent de la somme visée au paragraphe 1 du présent article.

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