sans restriction de temps

De même , la mise en œuvre des politiques visées auxdits articles n' affecte pas l' application des procédures et l' étendue respective des attributions des institutions prévues par les traités pour l' exercice des compétences de l' Union au titre du présent chapitre .

Le cadre financier pluriannuel et le budget annuel sont établis en euros .

Le présent traité est conclu pour une durée illimitée.

Si, de l'avis d'une partie contractante, une disposition contenue dans une proposition d'acte des institutions des Communautés européennes n'est pas compatible avec la convention, les parties contractantes envisagent sans délai d'amender celle ci conformément à l'article 76, sans préjudice de l'application de la procédure prévue par le protocole no 2.

L'accord est conclu pour une durée illimitée.

L accord est conclu pour une durée illimitée.

Les modifications et ajouts font l'objet de protocoles distincts, qui font partie intégrante du présent accord, et entrent en vigueur conformément à la procédure fixée à son article 23.

Les obligations énoncées aux articles 4 et 6 du présent accord ne deviennent applicables que trois ans après la date visée au paragraphe 2 du présent article.

Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, tous les textes faisant également foi.

de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce

Graphite artificiel graphite colloïdal ou semi colloïdal préparations à base de graphite ou d autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d autres demi produits

Directive 2004 35 CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux, telle que modifiée

Le présent arrangement est conclu pour une durée illimitée.

Le présent arrangement cesse d'être applicable six mois après la date de cette notification.

Article 58 Le pourvoi devant la Cour est limité aux questions de droit .

Article 11 Le prØsent traitØ est conclu pour une durØe illimitØe .

La Banque d rsquo Estonie ( Eesti Pank ) échangera les billets et pièces en couronnes contre des euros sans limite de temps ni de montant .

Le capital de la Wfa, en revanche, est à la disposition de la WestLB sans limitation de date.

La Banque d rsquo Estonie échangera au pair les billets et pièces en couronnes contre des euros sans limite de temps ni de montant .

Article IV 9 Durée Le traité établissant la Constitution est conclu pour une durée illimitée .

Après ce premier renouvellement, l autorisation sera considérée comme valable sans limitation de durée.

Après ce renouvellement, l'autorisation est considérée comme valable sans limitation de durée.

Et ils ont dit, c'est illimité, c'est illimité.

La Banka Slovenije remboursera les billets en tolars 16 JO L 207 du 28.07.2006 17 JO L 215 du 05.08.2006

Les BCN procéderont à l' échange des billets en euros de la première série pendant une période de temps illimitée .

Après ce premier renouvellement, l'autorisation de mise sur le marché sera considérée comme valable pour une durée illimitée.

Après ce premier renouvellement, l autorisation de mise sur le marché sera considérée comme valable pour une durée illimitée.

Nous sommes en faveur d'une autorisation sans limitation dans le temps, à condition que la sécurité des produits n'en soit pas affectée.

Illimité

Illimitépgp signature is verified

illimité

IllimitéeNone

Illimitée

Illimité

illimitée

Sans limite

L autorisation de mise sur le marché d un médicament vétérinaire est valable pour une durée illimitée.

Il permet de sélectionner un certain nombre de jours de voyages sur une période de validité donnée.

Elle a également indiqué que, pour les autres variétés, cette demande visait une période de temps illimitée.

Redistributions illimitées

pulsations illimitées

Historique illimité

Illimité

Ne pas limiter