Objet du document d'orientation de décision	Purpose of the Decision Guidance Document
Déclaration de la Commission concernant le document d'orientation	Statement by the Commission concerning the guidance document
Le document d'orientation susmentionné présente plus de 100 initiatives concrètes.	This policy paper contains more than 100 concrete initiatives.
Document d'orientation d'ONUSIDA sur l'intensification des actions de prévention du VIH	UNAIDS policy position paper on intensifying HIV prevention
Examen du projet de document d'orientation des décisions sur l'amiante chrysotile	Consideration of the draft decision guidance document for chrysotile asbestos
Les PME européennes disposent aussi d'un document d'orientation adapté à leurs spécificités17.	A specifically tailored document on the guidelines is also available to European small and medium sized enterprises (SMEs)17.
Les PME européennes disposent aussi d'un document d'orientation adapté à leurs spécificités44.	A specifically tailored document on the guidelines is also available for European small and medium sized enterprises (SMEs)44.
Les PME européennes disposent aussi d'un document d'orientation adapté à leurs spécificités44.	A specifically tailored guidance document is also available for European small and medium sized enterprises (SMEs)44.
La Conférence des Parties a adopté un document d'orientation à sa première réunion.	The COP adopted a guidance document at its first meeting.
Ce que le Secrétaire général attend de ce document, ce n'est pas une étude théorique mais plutôt un document d'orientation.	What the Secretary General expected the document to be was not an academic study but one that would provide specific tools to prevent and combat all forms of violence against children.
Organisent des activités de collecte d'informations dans le cadre défini par le document d'orientation	OOrganize regional information gathering activity following the framework of the guidance document
Le document d'orientation de décision est établi par le Comité d'étude des produits chimiques.	The decision guidance document is prepared by the Chemical Review Committee (CRC).
En 1997, elles sont allées plus loin avec un document d'orientation de quarante pages.	Hence, within the contract of employment it states
Le Centre définit les détails de ces objectifs dans un document d'orientation de référence.	The Centre shall define these objectives in greater detail in a policy document.
de veiller à la mise en œuvre du document d'orientation conjoint annexé à l'accord.	CHAPTER II
PROJET DE DOCUMENT D'ORIENTATION POUR LA MISE EN PLACE DE RRTP EN APPLICATION DU PROTOCOLE	Draft PRTR guidance document for the implementation of the Protocol
Un document d'orientation portant sur ce type de nettoyage devrait être élaboré à cet effet.	A pre cleaning guidance document should be developed for this purpose.
Projet de document d'orientation pour la mise en place de RRTP en application du Protocole.	Draft PRTR guidance document for the implementation of the Protocol.
RÉVISION DU DOCUMENT D'ORIENTATION SUR LES TECHNIQUES DE PRÉVENTION ET DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS D'AMMONIAC	The Expert Group recommended that countries adopt the total ammoniacal nitrogen (TAN) flow approach for estimating ammonia emissions and that modelling of mass flows should be extended to all nitrogen and carbon species.
Les renvois aux données figurant dans le projet actuel de document d'orientation devraient être précisés.	References to data in the current draft of the guidance document should be specified.
Il convient également d'élaborer un document d'orientation clarifiant les termes 'intention d'éliminer et État d'exportation .	A guidance document clarifying the terms intent to dispose and exporting state should be developed.
Il convient également d'élaborer un document d'orientation clarifiant les termes 'intention d'éliminer et État d'exportation	A guidance document clarifying the terms intent to dispose and exporting state should be developed.
Le gouvernement allemand a produit un document d'orientation décrivant comment un marché régional plus intégré pourrait fonctionner.	The German government has produced a policy paper outlining how a more integrated regional market might work.
À partir du document d'orientation, on a élaboré un plan d'action pour le développement du jeune enfant.	Based on that Policy Paper, ECD Implementation Plan has been prepared.
Point 7 Projet de document d'orientation pour la mise en place de RRTP en application du Protocole	Item 7 Draft PRTR guidance document for the implementation of the Protocol
Le document d'orientation définit un certain nombre d'initiatives visant à améliorer l'intégration des nouveaux citoyens au Danemark.	The policy paper outlines a number of initiatives aimed at improving the integration of new citizens in Denmark.
La Commission a reçu des informations du secrétariat provisoire sous la forme d'un document d'orientation des décisions.	The Commission has received information from the interim secretariat in the form of a decision guidance document.
Le document d'orientation sur le développement du jeune enfant est progressivement intégré à la politique nationale pour l'enfance.	Hence the ECD policy paper is being integrated in the National Children's Policy.
Le 5 mars 2002, le Gouvernement danois a publié un document d'orientation intitulé Vers une nouvelle politique d'intégration .	On 5 March 2002, the Danish Government published its policy paper Towards a New Integration Policy .
On trouvera à l'annexe III du document d'orientation relative aux procédures d'analyse de 86 substances une liste indicative	In annex III of the guidance, Analytical Procedures for 86 Substances, an indicative list is given of Release estimation techniques and the parameters (emission factors) needed for these Measurement methods for relevant pollutants covered by CEN or ISO standards.
un document d'orientation sur les études en 2012 doit être présenté au Bureau du CESE en janvier 2012.	a 2012 policy paper on studies was to be presented to the EESC Bureau in January 2012.
Un document d'orientation du secrétaire général, relatif au dialogue politique avec l'autorité budgétaire, sera présenté lors d'une réunion ultérieure.	A policy document of the Secretary General on political dialogue with the budgetary authority would be tabled at a later meeting.
Groupe de coordination mondiale Prépare un projet de document d'orientation pour la collecte d'informations et la conduite de l'évaluation	Global Coordinating Group (GCG) Prepares a draft guidance document for collection of information and conduct of the assessment
La recommandation doit être transmise à la Conférence des Parties accompagnée d'un projet révisé de document d'orientation des décisions.	The recommendation is to be forwarded to the Conference of the Parties and be accompanied by a revised draft decision guidance document.
Le terme mesures s'entend des résultats de méthodes de mesure normalisées ou acceptées (voir l'appendice 3 du document d'orientation).	The term measurements refers to the results of standardized or accepted measurement methods (see appendix 3 of the guidance).
Ces informations sont accompagnées d'une copie du Document d'orientation des décisions pour les Autorités nationales désignées et d'une série complète des Documents d'orientation des décisions pour les produits chimiques inscrits à l'Annexe III.	This information is accompanied by a copy of the guidance document for designated national authorities, and a complete set of decision guidance documents for the chemicals included in Annex III.
Un document d'orientation sur la fourniture de services aux enfants qui ont subi des violences a été rédigé en 2004.	The concept of providing services for children who have suffered violence was drafted in 2004.
Questions à examiner lors de l'examen du projet de document d'orientation des décisions sur l'amiante chrysotile informations pertinentes additionnelles disponibles	Issues to consider in reviewing the draft decision guidance document on chrysotile asbestos
et se prononcer sur les mesures à prendre pour élaborer plus avant le document d'orientation et en arrêter la version définitive.	and decide upon what steps should be taken to further develop and finalize the guidance document.
Le document d'orientation adopté aujourd'hui est destiné à lancer le débat dès maintenant, et en premier lieu au sein des institutions.	The guideline document adopted today is designed to trigger debate immediately, beginning with debate within the institutions.
Le Groupe de travail a décidé d'intégrer l'organigramme dans le document d'orientation de la CEE pour la mise en place de RRTP.	The Working Group agreed that the flowchart would be incorporated into the UNECE PRTR guidance document.
A la suite des dernières observations reçues, plusieurs modifications de forme mineures ont été apportées au projet de document d'orientation des décisions.	As a result of the last round of comments received, several minor editorial changes were incorporated into the draft decision guidance document.
Pour chacun des produits chimiques soumis à la procédure PIC, un document d'orientation des décisions est approuvé par la Conférence des Parties.	For each chemical included in the PIC procedure a decision guidance document has been approved by the Conference of the Parties.
Le Groupe d'experts s'attacherait à mettre la dernière main à la révision du document d'orientation lors de sa réunion suivante en 2006.	The Expert Group would aim to finalize the revision of the guidance document at its next meeting in 2006.
pour laquelle les meilleures techniques disponibles sont définies dans un document d'orientation adopté par les Parties à une session de l'Organe exécutif. .	for which guidance adopted by the Parties at a session of the Executive Body identifies best available techniques .

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