Un limiteur de couple est permis s il est conforme aux exigences des points 6.1.6.2. ou 6.5.5.

Elles ont permis de faire unerecherche fiable des doublecomptes tout en respectant les exigences éthiques etlégales de confidentialité.

Les approches théoriques trop courantes n'ont pas toujours permis de rencontrer les exigences des citoyens dans ce domaine important.

Dans les années qui ont suivi, les exigences de son ministère a permis peu de temps pour sa famille grandissante.

permis d'exploration , une décision écrite et motivée autorisant l'exploration, délivrée par l'autorité compétente conformément aux exigences de la présente directive

Des exigences en matière de citoyenneté ou de résidence permanente peuvent s'appliquer à l'obtention d'une désignation, d'un permis ou d'une licence de guide ou de pourvoyeur de chasse.

Cet audit a permis d'établir que la forme et la mise en œuvre pratique du système d'alerte n'étaient pas conformes aux exigences légales.

5.21 Toutefois, la doctrine et l'expérience des différents acteurs économiques a permis de dégager toute une série d'autres principes et exigences, que l'on énonce ici sommairement

5.22 Toutefois, la doctrine et l'expérience des différents acteurs économiques a permis de dégager toute une série d'autres principes et exigences, que l'on énonce ici sommairement

Une enquête aurait permis de déterminer si Fair Insurance A S était capable d' informer de manière satisfaisante le requérant des exigences, conditions et droits afférents à l'assurance obligatoire.

Les exigences énoncées dans les permis d importation ne doivent pas contenir de conditions sanitaires et vétérinaires plus strictes que celles fixées dans les certificats visés au paragraphe 2.

a) la vérification et la promotion de la conformité des installations réglementées aux exigences environnementales fixées par les dispositions communautaires et par les lois, réglementations, décrets, directives, interdictions, autorisations, permis et ou licences des États membres en ce qui concerne la mise en œuvre ou l'application de ces exigences environnementales (dénommées ci après exigences juridiques communautaires )

permis de stockage , une décision écrite et motivée autorisant le stockage géologique du CO2 dans un site de stockage, délivrée par l'autorité compétente conformément aux exigences de la présente directive

permis de conduire ou photocopie du permis,

permis de conduire ou photocopie du permis,

permis de conduire ou photocopie du permis

Permis d'exploitation et cartes jointes au permis (cette exigence s'applique tant aux titulaires de permis IPK qu'aux titulaires de permis d'exploitation).

Ces rapports ont également permis de parvenir à un consensus dans nos relations avec le Conseil et ont répondu dans la mesure du possible aux exigences pertinentes de la Commission.

Exigences, exigences, lettres, larmes.

Cela a permis de créer les conditions indispensables à la réalisation des droits de l'homme prévus par la loi, même s'il n'a pas été possible de répondre à toutes les exigences pratiques.

Une étude menée par l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) français a permis de fournir des orientations aux entreprises sur les pratiques d'audit les mieux adaptées à leurs exigences organisationnelles.

Les exigences énoncées dans les permis d'importation ne contiennent pas de conditions sanitaires et vétérinaires plus strictes que celles fixées dans les certificats visés au paragraphe 1 du présent article.

Oh, un permis de conduire un permis parfaitement valide.

o) Permis (production de gaz, production d'électricité, permis environnementaux )

Les normes relatives aux bonnes pratiques de laboratoire qui ont permis de mettre en œuvre les exigences des directives sur les produits cosmétiques sans autre initiative législative en sont un autre exemple.

Un permis de conduire délivré conformément à l'article 7 bis satisfait, en ce qui concerne la réception de type, aux exigences du chapitre III de l'annexe IB du règlement (CEE) n 3821 85.

Cameroun Le permis de conduire, un permis de tuer et estropier

Cette modification est le résultat d'un manque de respect aux exigences de la section 18c de la loi sur la préservation du milieu naturel, concernant la demande de permis aux fins d'assainissement de marécages.

Les permis de pêche canadiens englobent les permis de pêche commerciale et les permis de pêche des autochtones délivrés aux organisations autochtones.

Exigences de compilation

EXIGENCES DE VÉRIFICATION

EXIGENCES DE DURABILITÉ

Exigences de transparence

Cette situation, qui fait réfléchir, appelle de nouvelles réglementations sur les permis limitant les participations aux marchés pétroliers, ainsi que des limites aux positions acceptables et des exigences de marges élevées lorsque c est possible.

Permis de tuer

Pas de permis ?

Type de permis

Permis de conduire

Malgré les exigences à cet effet dans le Protocole de Montréal, les exportations de substances qui appauvrissent la couche d'ozone ne font pas encore l'objet d'un système de permis dans la majorité des pays visités.

Pour ce qui est de l'argument du permis, une fois encore, un permis complet pourrait être considéré comme un permis de polluer.

Permis d'activités commerciales (licence d'exploitation SIUP) ou autre permis de type commercial.

Aux fins du présent règlement, on entend par permis de pêche en eau profonde le permis de pêche visé à l article 3 du règlement (CE) no 2347 2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d accès aux pêcheries des stocks d eau profonde et fixant les exigences y afférentes 11 .

(n) exigences de qualifications pour le personnel, et exigences et plan de formation correspondants

Qu'il me soit enfin permis de souligner que si l'Union européenne et le Maroc souhaitent coopérer à l'avenir, il faut de la souplesse de part et d'autre, car les exigences maximalistes ne nous mèneront à rien.

Άδεια μετανάστευσης (μόνιμη άδεια) permis d immigration (permis permanent)