Traduction de "figurant à l'annexe" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Figurant à l'annexe - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
L'annexe figurant à l'annexe du présent règlement est ajoutée. | The Annex set out in the Annex hereto shall be added. |
L'annexe figurant à l'annexe de la présente directive est ajoutée. | The text set out in the Annex to this Directive shall be added. |
Elles doivent être transmises conformément au schéma figurant à l'annexe III, et aux numéros d'appel figurant à l'annexe IV. | Such notification shall be made using the model set out in Annex III and the fax numbers set out in Annex IV. |
L'annexe C figurant à l'annexe de la présente directive est ajoutée. | Annex C, as shown in the Annex to this Directive, is added. |
l'annexe III figurant à l'annexe de la présente directive est ajoutée. | Annex III is added, as set out in the Annex. |
Voir codes Taric figurant à l'annexe II. | See TARIC codes in Annex II. |
fourniture du certificat complémentaire figurant à l'annexe. | a supplementary certificate is provided as set out in the Annex. |
à l'annexe II, le tableau figurant à l'annexe du présent règlement est ajouté. | in Annex II, the entry set out in the text in the Annex to this Regulation is added. |
Tous les engrais potassiques figurant à l'annexe I. | All the potassium fertilizers listed in Annex I. |
modifier les programmes d'essai figurant à l'annexe II | amend the test programmes laid down in Annex II |
l'annexe est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | The Annex is replaced by the text set out in Annex II to this Regulation. |
L'annexe est remplacée par le texte figurant à l'annexe de la présente décision. | the Annex shall be replaced by the text in the Annex to this Decision. |
l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. | Annex I is replaced by the Annex to this Regulation. |
l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. | Annex I is replaced by the text in the Annex to this Regulation. |
L'annexe est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement. | The Annex is replaced by the text in Annex I to this Regulation. |
Le texte figurant à l'annexe I de la décision 2003 804 CE est remplacé par le texte figurant à l'annexe de la présente décision. | Annex I to Decision 2003 804 EC is replaced by the Annex to this Decision. |
L'annexe VI est remplacée par le texte figurant à l'annexe 1 du présent règlement. | Annex VI is replaced by the text in Annex 1 to this Regulation. |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe de la présente décision. | Annex I is replaced by the text in the Annex to this Decision. |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | Annex I is replaced by Annex II to this Regulation. |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement. | Annex I is replaced by Annex III to this Regulation. |
l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement | Annex I is replaced by Annex I to this Regulation |
l'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | Annex II is replaced by Annex II to this Regulation. |
l'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe de la présente décision. | Annex I shall be replaced by the text appearing in the Annex to this Decision. |
L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | Annex II is replaced by the text set out in Annex II to this Regulation. |
L'annexe VI est remplacée par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement. | Annex VI is replaced by the text set out in Annex V to this Regulation. |
l'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement | Annex II is replaced by the text set out in Annex I to this Regulation. |
l'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | Annex III is replaced by the text set out in Annex II to this Regulation. |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement. | Annex I is replaced by Annex I to this Regulation |
L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. | Annex II is replaced by Annex II to this Regulation. |
e) la signification du symbole figurant à l'annexe IV. | (e) the meaning of the symbol shown in Annex IV. |
marque d'homologation conforme au modèle figurant à l'annexe VI, | a component type approval mark conforming to the model in Annex VI |
S'applique exclusivement aux engrais phosphatés figurant à l'annexe I. | Applicable exclusively to the phosphate fertilizers listed in Annex I. |
Moyennant les réserves des parties figurant à l'annexe I, | Article 44 |
les définitions figurant à l'annexe A de l'Accord SPS | The Parties shall strengthen their cooperation in the areas of technical regulations, standards, metrology, conformity assessment procedures, market surveillance or monitoring and enforcement activities in order to facilitate trade between the Parties, as set out in Chapter Twenty One (Regulatory Cooperation). |
Principale activité ne figurant pas à l'annexe I 4 | Main non Annex I activity 4 |
traceurs figurant à l'annexe VI, s'il s'agit de crème. | in the case of cream, the tracers listed in Annex VI. |
les données visées au modèle figurant à l'annexe XII | the data referred to in the model set out in Annex XII |
La liste des personnes figurant à l'annexe de la position commune 2004 694 PESC est remplacée par celle figurant à l'annexe de la présente décision. | The list of persons set out in the Annex to Common Position 2004 694 CFSP shall be replaced by the list set out in the Annex to this Decision. |
Le texte figurant à l'annexe VII du présent protocole est ajouté à l'annexe IV de l'accord. | The text set out in Annex IV to this Protocol is added to Appendix 1 of Annex I to the Agreement. |
Le texte figurant à l'annexe X du présent protocole est ajouté à l'annexe VII de l'accord. | A. Contact Points |
Le texte figurant à l'annexe XII du présent protocole est ajouté à l'annexe VIII de l'accord. | Instituto Nacional de Pesca (INP) |
2) L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe de la présente décision. | 2) Annex II is replaced by the text set out in the Annex to this Decision. |
2) L'annexe est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente décision. | 2) The Annex is replaced by the text shown in Annex II of this decision. |
L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente directive. | Annex I is replaced by the text in Annex I to this Directive. |
L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente directive. | Annex II is replaced by the text in Annex II to this Directive. |
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