Traduction de "groupe d'assurance" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Groupe - traduction : Groupe d'assurance - traduction : Groupé - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
| un groupe d'échange d'assurance réciproque | CPC 0295, 02974, 04, 21129, 212, 2162, 2831, 62112, 62224, part of 71231, 8813, 882 |
| un groupe d'échange d'assurance réciproque. | Reservation II PT 55 |
| un groupe d'échange d'assurance réciproque | This reservation does not apply to telecommunications and to computer and related services. |
| Groupe Transport aérien et maritime du Comité d'assurance européen | Sea, Air, Transport Group of the European Insurance Committee |
| GROUPE TRANSPORT AÉRIEN ET MARITIME DU COMITÉ D'ASSURANCE EUROPÉEN | SEA, AIR. TRANSPORT GROUP OF THE EUROPEAN INSURANCE COMMITTEE |
| 3ème réunion Groupe d'étude Le contrat d'assurance européen (avis d'initiative) (INT) | 3rd meeting of the Study Group on The European insurance contract (own initiative opinion) (INT) |
| Groupes d'assurance proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la surveillance complémentaire des entreprises d'assurance faisant partie d'un groupe d'assurance COM(95)406, JO C 341 du 19.12.1995. | Insurance groups Directive 98 78 EC of the European Parliament and of the Council of 27 October 1998 on the supplementary supervision of insurance undertakings in an insurance group, OJ L 330, 05 12 1998. |
| 3ème réunion groupe d'étude Le contrat d'assurance européen (INT) (GB CESE 61 2004) | 3rd meeting of the Study Group on The European insurance contract (INT) (GB CESE 61 2004) |
| Ceci s'applique à tous les types d'assurance, qu'il s'agisse d'assurance vie, d'assurance auto ou encore d'assurance habitation. | This applies in all kinds of insurance including life, car and home protection insurance. |
| Les compagnies d'assurance ainsi que les compagnies aériennes étaient représentées au sein de ce groupe spécial. | That special group included representatives of the insurance industries and the air industries. |
| L'extension du régime d'assurance maladie aux anciens députés semble injustifiée, mon groupe ne la soutient pas. | Extending the health insurance scheme to apply to former Members does not seem justified and my group is not in favour of this. |
| les fractions souscrites mais non versées du capital d'une entreprise d'assurance ou de réassurance liée de l'entreprise d'assurance ou de réassurance participante pour laquelle la solvabilité du groupe est calculée. | any subscribed but not paid up capital of a related insurance or reinsurance undertaking of the participating insurance or reinsurance undertaking for which the group solvency is calculated. |
| Un centre d'information sur le crédit et un groupe de communication en matière d'assurance ont été créés. | A credit information centre and an insurance communication platform have been created. |
| Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | Alternative Procedures for Financial Accounts Held by Individual Beneficiaries of a Cash Value Insurance Contract or an Annuity Contract and for a Group Cash Value Insurance Contract or Group Annuity Contract. |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | If the Entity certifies that it has no residence for tax purposes, the Reporting Financial Institution may rely on the address of the principal office of the Entity to determine the residence of the Account Holder. |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | SECTION VII |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | If the self certification indicates that the Account Holder is resident in a Reportable Jurisdiction, the Reporting Financial Institution must treat the account as a Reportable Account unless it reasonably determines based on information in its possession or that is publicly available, that the Account Holder is not a Reportable Person with respect to such Reportable Jurisdiction. |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | If any of the Controlling Persons of a Passive NFE is a Reportable Person, then the account must be treated as a Reportable Account. |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | For the purposes of determining the Controlling Persons of an Account Holder, a Reporting Financial Institution may rely on information collected and maintained pursuant to AML KYC Procedures. |
| B. Procédures alternatives pour les Comptes financiers détenus par une personne physique bénéficiaire d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente et pour les Contrats d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou les Contrat de rente de groupe. | SECTION VI |
| Tous les groupes d'assurance ou de réassurance assujettis au contrôle de groupe devraient se voir affecter un contrôleur de groupe parmi les autorités de contrôle concernées. | All insurance or reinsurance groups subject to group supervision should have a group supervisor appointed from among the supervisory authorities involved. |
| La fourniture de services d'assurance directe n'est autorisée que par l'intermédiaire d'un fournisseur de services d'assurance agréé en Suède, à condition que le fournisseur de services étranger et la compagnie d'assurance suédoise appartiennent au même groupe de sociétés ou aient conclu entre eux un accord de coopération. | 568 et articles 276 279 de l'annexe 2 de ce code |
| Services d'assurance incendie et d'assurance des autres dommages aux biens | E. Pipeline transport of goods other than fuel 58 59 |
| directive 98 78 CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 sur la surveillance complémentaire des entreprises d'assurance faisant partie d'un groupe d'assurance (JO L 330 du 5.12.1998, p. 1), modifiée par | where the Community has decided that decisions regarding authorizations of insurance undertakings which are direct or indirect subsidiaries of parent undertakings governed by the laws of a third country, shall be limited or suspended, any authorization granted by a competent authority of an EFTA State to such insurance undertakings shall have validity only in its jurisdiction, except where another Contracting Party decides otherwise for its own jurisdiction, |
| SE La fourniture de services d'assurance directe n'est autorisée que par l'intermédiaire d'un prestataire de services d'assurance agréé en Suède, à condition que le prestataire de services étranger et la compagnie d'assurance suédoise appartiennent au même groupe de sociétés ou aient conclu entre eux un accord de coopération. | Unbound for deposit insurance and similar compensations schemes, as well as mandatory insurance schemes. |
| SE La fourniture de services d'assurance directe n'est autorisée que par l'intermédiaire d'un prestataire de services d'assurance agréé en Suède, à condition que le prestataire de services étranger et la compagnie d'assurance suédoise appartiennent au même groupe de sociétés ou aient conclu entre eux un accord de coopération. | Leasing or rental services concerning private cars without operator (CPC 83101) |
| SE la fourniture de services d'assurance directe n'est autorisée que par l'intermédiaire d'un fournisseur de services d'assurance agréé en Suède, à condition que le fournisseur de services étranger et la compagnie d'assurance suédoise appartiennent au même groupe de sociétés ou aient conclu entre eux un accord de coopération. | Needs test based on the number of service suppliers in the local geographic area. |
| SE la fourniture de services d'assurance directe n'est autorisée que par l'intermédiaire d'un fournisseur de services d'assurance agréé en Suède, à condition que le fournisseur de services étranger et la compagnie d'assurance suédoise appartiennent au même groupe de sociétés ou aient conclu entre eux un accord de coopération. | PL The acquisition of real estate, direct and indirect requires a permit. |
| 3.5.2 En conséquence, le groupe de personnes protégées devrait se limiter aux utilisateurs, qu'ils soient preneurs d'assurance, assurés ou bénéficiaires. | 3.5.2 Therefore the circle of those enjoying protection should be limited to consumers, whether they are policyholders, insured or beneficiaries. |
| (Carte d'assurance) | (Insurance pass) |
| (Carte d'assurance) | (Insurance Card) |
| Auxiliaires d'assurance | Activities auxiliary to insurance and pension funding |
| Services d'assurance | Kultur (öffentliche Bühnen, Orchester, Museen, Bibliotheken, Archive, zoologische und botanische Gärten) culture public theatres, orchestras, museums, libraries, archives, zoological and botanical gardens |
| Périodes d'assurance | Periods of insurance |
| soit des périodes d'assurance, si cette législation exige des périodes d'assurance, | periods of insurance, if that legislation requires periods of insurance, |
| Étape 3 Quantification des éléments non pécuniaires de la rémunération (régimes de retraite, d'assurance maladie, d'assurance vie, d'assurance accident et autres). | Step 3. Quantify retirement, health, life accident and other relevant non cash schemes. |
| Prestations d'assurance chômage | Employment insurance benefits |
| Manquez vous d'assurance ? | Do you lack the confidence? |
| Services d'assurance accidents. | Accident insurance services. |
| Comptes entreprises d'assurance | Accounts insurance undertakings |
| Plan d'assurance médicale | Medical Insurance Plan |
| (d) Entreprises d'assurance | (d) Insurance companies |
| (d) Eentreprises d'assurance | (d) Insurance companies |
| (Carte d'assurance maladie) | (Health Insurance Card) |
| Services d'assurance d'aéronefs. | Aircraft insurance services. |
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