Un bon exemple est la Belgique, où il existe une option de taxation des services de paiement.

4.9 Le CESE est favorable à l'introduction d'une option de taxation généralisée, qui n'est actuellement pas disponible pour les services d'assurance.

5.8 Le CESE est favorable à l'introduction d'une option de taxation généralisée, qui n'est actuellement pas disponible pour les services d'assurance.

3.7.1.1 Pour les clients qui sont des entreprises, il serait très improbable qu'une option de taxation ait des conséquences néfastes, puisque les entreprises peuvent en principe récupérer la TVA en amont.

5.3 Taux de taxation

10.6 Taux de taxation

option est l 'option de conversion.

3.3.4 Taxation

Pas de taxation sans représentation ?

(taxation des produits de l'agriculture)

Bérégovoy macroéconomique entre le système de taxation à l'origine et celui de la taxation à la destination.

Ce niveau de taxation devrait maintenir l'effet incitatif de la taxation au regard de l'amélioration de l'efficacité énergétique.

Option recto verso Option

Ils peuvent être considérés comme des formes de taxation, même s il s agit d une taxation plutôt implicite qu'explicite.

kpat Qt option KDE option

a) Option 0 option zéro

2) option de base et option avec services révisés

TAXATION DANS LE PAYS DE DES

La taxation à 120 des niveaux minimaux de taxation du gaz naturel et de l'électricité correspond statistiquement à la charge fiscale moyenne des entreprises conformément à la directive sur la taxation de l'énergie, à l'inclusion de la taxation de l'électricité, du gaz naturel et du charbon.

3.3.4 Taxation et financement

3.6 Taxation, indications fiscales

Taxation du carburant d'aviation

Taxation du carburant d'aviation

Taxation du carburant d'aviation

Option 2 option intermédiaire (processus dynamique)

Le paramètre param est la valeur de l 'option option.

Option de base et option avec services révisés (1 2)

Cette taxation minimale respecte les minimums de la directive taxation de l'énergie qui entre en vigueur le 1er janvier 2004.

Niveaux réduits de taxation des produits énergétiques

La première option est une option perdante.

Option 3 option la plus ambitieuse ( maximale )

Directive (option C) ou règlement (option D)

Objet Taxation de l'élevage de bêtes de race

J'ai notamment proposé d'avancer de deux ans la deuxième étape de la taxation des carburants et la révision des taux de taxation.

d) Taxation du carburant d'aviation

4.4 Taxation du secteur financier

A Taxation des boissons alcooliques

Objet Taxation des matières grasses

Taxation des véhicules commerciaux routiers

Option de compilation

Option de configuration

option de svnserve

Option de décodage

Le paramètre option est l 'option à modifier.

3.4 Actuellement, il est possible d'utiliser trois types de taux de taxation pour le tabac et les produits du tabac le taux de taxation spécifique, le taux de taxation ad valorem ou une combinaison de ces deux taux.