Traduction de "peut recourir à" à la langue anglaise:

Dictionnaire Français-Anglais

Peut recourir à - traduction :

Mots clés : Cannot Maybe Might Resort Measures Forced Using Force

Exemples (Sources externes, non examinées)

La BCE peut recourir à la procédure restreinte	The ECB may apply the restricted procedure if
Peut on recourir à la substitution de récompense ?	Can we use reward substitution?
Le président peut décider de recourir à une procédure écrite .	The President may decide to use the written procedure .
Le président peut décider de recourir à une procédure écrite .	The President may decide to use written procedure .
Le président peut décider de recourir à une procédure écrite .	The President may decide to use the written procedure . 48
Le SEBC peut également recourir aux opérations ferme , à 1	The ESCB may also use outright transactions , the issuance of debt certificates , foreign exchange swaps and the collection of fixed term deposits .
Le président peut décider de recourir à une procédure écrite.	The President may decide to use the written procedure.
Le président peut décider de recourir à une procédure écrite.	The President may decide to use written procedure.
L'Allemagne semble t il peut encore recourir à ces valeurs éternelles.	Germany, it seems, can still rally those eternal values.
On peut recourir à l'énergie passive chaleur, secousse, gaz, gravité, magnétisme.	And you can use passive energy so heat, shaking, pneumatics, gravity, magnetics.
Elle peut également recourir aux mécanismes judiciaires internationaux prévus à cet effet.	It can also utilize international judicial mechanisms for that purpose.
Peut être pourrions nous à présent recourir à un mode de scrutin vraiment secret.	Perhaps we can now proceed in a way that is really secret.
La BCE peut recourir à la procédure négociée dans les cas exceptionnels suivants	The ECB may apply a negotiated procedure in the following exceptional cases
Sinon,on peut toujours recourir aux sources d information existantes.	Alternatively, an existing information source may beobtained.
Il peut recourir à ce jeu avec les blogueurs pour les intimider et les épuiser.	It could resort to playing this game with the bloggers to intimidate and exhaust them.
L' Eurosystème peut recourir à des solutions spécifiques pour l' utilisation transfrontière des actifs non négociables .	The Eurosystem may decide to apply a minimum ratio in its tender operations .
Le SEBC peut recourir à des solutions spécifiques pour l' utilisation transfrontière des actifs non négociables .	The ESCB may decide to allot a minimum amount to each counterparty in its tender operations .
En général, on peut utilement recourir à des améliorations techniques telles que faux plafonds et revêtements	Modern designs of VDU equipment eliminate the irritating noise of electronic components or the cooling fan.
La Commission peut, dès lors, prendre des mesures sans recourir à l'article 9 de l'Accord de Cotonou.	The Commission can therefore take measures without resorting to Article 9 of the Cotonou Agreement.
On peut aussi recourir à d'autres méthodes dont la corrélation avec les méthodes précédentes a été prouvée.	Other methods which have been shown to correlate with the above methods may be used.
Si le concessionnaire ne partage pas les motifs indiqués, il peut recourir à un arbitre ou à un tribunal.	If the distributor does not agree with the grounds given, it can have recourse to a mediator or a court.
Il sera peut être même nécessaire de recourir aux sanctions dans le futur.	Possibly in the future it will also be necessary to introduce sanctions.
La législation actuelle ne prévoit pas de circonstances dans lesquelles une femme peut légalement recourir à un avortement.	The law did not currently provide for any circumstances under which women could legally resort to abortion.
On a pu recourir à des organes ad hoc, palliatifs dont on ne peut s apos accommoder indéfiniment.	True, it had been possible to resort to ad hoc bodies, but they were palliatives that could not be relied on indefinitely.
L Agence peut recourir à une procédure négociée sans publication préalable d un avis de marché dans les cas suivants	The Agency may use the negotiated procedure without prior publication of a contract notice in the following cases
L Agence peut recourir à une procédure négociée après avoir publié un avis de marché dans les cas suivants	The Agency may use the negotiated procedure after having published a contract notice in the following cases
Le bénéficiaire peut recourir à une procédure négociée sur la base d'une seule offre dans les cas suivants	The beneficiary may use the negotiated procedure on the basis of a single tender in the following cases
Le bénéficiaire peut recourir à une procédure négociée sur la base d une seule offre dans les cas suivants	The Beneficiary may use the negotiated procedure on the basis of a single tender in the following cases
On ne peut toucher au droit fondamental de qui que ce soit de recourir aux tribunaux. On ne peut toucher à l'État de droit.	The fundamental right of recourse to the courts cannot be altered by anyone and nor can the rule of law.
On peut aussi recourir à des critères subsidiaires autorisant la latitude voulue dans l apos évaluation de cas particuliers.	The use of subsidiary criteria is also considered to allow appropriate flexibility to evaluate specific cases.
4.10 La participation des travailleurs peut constituer un levier important auquel recourir pour faire face à certaines crises industrielles.	4.10 Worker participation can be an important lever, and can also help in tackling certain industrial crises.
Nul ne peut contraindre une femme à recourir à l'insémination artificielle ou même essayer de la persuader d'avoir recours à cette technique.	No one may compel or persuade a woman to undergo artificial insemination.
De même que pour l'Iran, Obama aura peut être à recourir à une stratégie militaire plus tôt qu'il ne le voudrait.	As for Iran, Obama might have to fall back on a strategy of military pressure sooner than he would like.
Je crois que cela peut être plus efficace que de recourir à des fonds distincts, à la faveur de mesures isolées.	McCARTIN (PPE). Mr President, I have always felt that the best way to transfer resources between the various parts of the Community is by means of a good regional policy and I believe that this can be more effective than the use of separate Funds through isolated measures.
L'État membre d'origine ne peut obliger l'émetteur à recourir uniquement à des médias dont les opérateurs sont établis sur son territoire.	The home Member State may not impose an obligation to use only media whose operators are established on its territory.
Pourquoi recourir à la violence ?!	Why resort to violence?!
On ne peut recourir au vote à la majorité que lorsque l'on met aux voix une proposition de la Commission.	In the Legal Affairs Committee we thought this was far too strong and, in fact, wrong and that what they were asking for was to be a friend of the court or an amicus curiae.
Il faudra peut être y recourir plus tard, lorsque le mur sera en ligne de mire.	That possibility could arise sometime in the future, when the proverbial brick wall comes into view.
La Commission consulte immédiatement les parties intéressées et peut recourir aux conseils techniques d'experts extérieurs indépendants.	The Commission shall enter into consultation with the parties concerned without delay and may draw upon technical advice from independent external experts.
Tout comme les citoyens, le ministère public peut lui aussi recourir aux instruments prévus dans cette loi à des fins identiques.	In addition to the citizens, the Public Ministry can also resort to the instruments foreseen in this Llaw for identical purposes.
de recourir à un traitement hospitalier.	to get hospital treatment.
La société civile peut aider à réduire l'hostilité et commencer à rétablir la confiance entre les différents groupes qui pourraient sinon recourir à la violence.	Civil society can also help reduce hostility and begin the rebuilding of trust between different groups that might otherwise resort to fighting.
Enfin, la réglementation sur le temps partiel peut être discri minatoire, car les femmes sont les plus nombreuses à recourir à de telles possibilités.	Finally, the rules on parttime work can have a discriminatory effect since it is usually women who take advantage of these opportunities.
Le contractant qui se fie à la signature peut également recourir à des experts, mais à un moment plus utile, à savoir avant de réaliser l'opération.	Such expert evidence is also available to the relying party, but at a more useful point of time, before the transaction is consummated.
Un État membre peut recourir à une déclaration AFS de conformité pour démontrer la conformité aux prescriptions des articles 4 et 5.	A Member State may rely upon an AFS Statement of Compliance, for the demonstration of compliance with the requirements of Articles 4 and 5.

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