Traduction de "agreement concluded" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Agreement - translation :

Accord

Agreement concluded - translation :

Accord conclu

Concluded - translation :

Conclu

Mots clés : Confidentialité Entente Arrangement Avions Contrat Conclu Conclue Conclut Conclusion Terminée

Exemples (Sources externes, non examinées)

The agreement concluded	Deuxièmement, 1992.
We concluded an agreement in this respect.	Nous avons conclu un accord là bas.
The agreement was concluded on 9 July 2005.	Ils ont conclu un accord le 9 juillet 2005.
This Agreement is concluded for an unlimited period.	L'accord est conclu pour une durée illimitée.
The Agreement is concluded for an unlimited period.	L accord est conclu pour une durée illimitée.
This Agreement is concluded for an indefinite period.	Le présent accord est conclu pour une période indéterminée.
This Agreement is concluded for an unlimited period.	Les modifications et ajouts font l'objet de protocoles distincts, qui font partie intégrante du présent accord, et entrent en vigueur conformément à la procédure fixée à son article 23.
This Agreement is concluded for an unlimited period.	Les obligations énoncées aux articles 4 et 6 du présent accord ne deviennent applicables que trois ans après la date visée au paragraphe 2 du présent article.
This Agreement is concluded for an unlimited period.	Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, tous les textes faisant également foi.
This Agreement is concluded for an unlimited period.	de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
This Agreement is concluded for an unlimited period.	Graphite artificiel graphite colloïdal ou semi colloïdal préparations à base de graphite ou d autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d autres demi produits
This Agreement is concluded for an unlimited period.	Directive 2004 35 CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux, telle que modifiée
This Agreement is concluded for an indefinite period.	Le présent accord est conclu pour une durée illimitée.
The round of talks concluded without producing any agreement.	Op. cit., ONU, quot Rapport du Représentant spécial de la Commission des droits de l apos homme quot , 1991, p. 4.
and the Agreement on bovine meat concluded with Uruguay.	ainsi que l'accord avec l'Uruguay relatif à la viande bovine.
Transit procedures are concluded independently of the transport agreement.	En tant qu'homme d'affaires, nier ce fait serait un péché mortel.
It is just as well an agreement was concluded.	Voyons, de quoi s'agit il ?
During 1988 a trade and cooperation agreeement was concluded with Hungary and a trade agreement was concluded with	En 1988, un accord commercial et de coopération a été conclu avec la Hongrie et un accord commercial a été conclu avec la
A similar agreement is expected to be concluded with Japan.	Elle espère conclure un accord similaire avec le Japon.
Now that the interinstitutional agreement has been concluded, Parliament has	Après la conclusion de l'Accord interinstitutionnel, la fixation définitive des dépenses non obligatoires est uniquement affaire de cette Assemblée.
Subject Agreement concluded with the Czech Republic concerning traditional recipes	Objet Accord avec la République tchèque concernant des spécialités traditionnelles
This Agreement is concluded for a period of five years.	Le présent accord est conclu pour une période de cinq ans.
RWE has since concluded a sales agreement with International Power.	Entre temps, RWE a conclu un accord de vente avec International Power.
The agreement in principle was replaced by a detailed agreement finally concluded on 16 April 2002.	Cet accord de principe a été remplacé par un accord détaillé finalement conclu le 16 avril 2002.
An agreement on the package should have been concluded by now.	Un accord sur l apos ensemble de propositions devrait maintenant avoir été conclu.
When agreement is finally reached, it is concluded by the Council.	Lorsque les termes de l'accord sont définis, celuici est conclu par le Conseil.
A Euratom Canada Agreement on nuclear cooperation was concluded in 1959.	Un accord Euratom Canada sur la coopération nucléaire a été conclu en 1959.
When agreement is finally reached, it is concluded by the Council.	Lorsque les termes de I'accord sont d6finis, celui ci est conclu par le Conseil.
The latter concluded a similar agreement with the Community in 1989.	Les partiesen pr6sence ont 6galement exprim6 le d6sir de d6velopperla coop6ration en ce qui concerne, d'une part, la politiquecommerciale et, d'autre part, le tiers monde.
A Euratom Canada Agreement on nuclear cooperation was concluded in 1959.	L'accord sur la poche, n6goci6 en 1980, n'a 6t6 conclu qu'a h fin de
The June 1994 agreement was concluded under the aegis of IAB.	L'accord de juin 1994 a été conclu sous l'égide de ΓΙΑΒ
But according to your information no agreement has yet been concluded.	En effet, ces informations nous indiquent qu'aucun engagement n'a encore été pris.
This Agreement is concluded for an initial period of three years.	La dénonciation prend effet trois mois après la notification.
Three years later, in 2011, the Agreement has still not been concluded.	Trois ans plus tard, en 2011, l'Accord reste au point mort.
An agreement on consultations, for example, has already been concluded with Italy.	Nous avons par exemple un arrangement avec l apos Italie à cet égard.
Nationals of a country with which Belgium has concluded a reciprocity agreement	Les ressortissants d apos un pays avec lequel la Belgique a conclu des accords de réciprocité
The coalition agreement was concluded smoothly and in a fully democratic manner.	L'accord de coalition a été conclu sans heurt et selon des modalités pleinement démocratiques.
An inter institutional agreement will have to be concluded to avoid this.	Ce point devra faire l objet d un accord interinstitutionnel.
any other multilateral agreement concluded by the Community with associated legal entities,	tout autre accord multilatéral conclu par la Communauté avec des entités juridiques associées
The agreement is essentially equivalent to those concluded with the Baltic states.	Il est, pour l'essentiel, analogue aux accords qui ont été conclus avec les républiques baltes.
We have concluded an agreement with New Zealand, which is well known.	Je pense qu'il est important de rappeler que ces importations sont liées au GATT.
Council decision on the fisheries agreement concluded between the Community and Greenland.	Groenland, la Commission adopte la position suivante il convient de respecter le principe de la stabilité relative en ce qui concerne les possibilités de captures garanties par la Communauté dans le passé, en vertu d'accords de pêche conclus avec des pays non membres néanmoins, il reste vrai qu'on ne peut appliquer ce principe aux quotas supplémentaires obtenus par la Communauté lors de la renégociation des accords.
An agreement has just been concluded in Nice to make enlargement possible.	Un accord vient d'être conclu à Nice pour permettre l'élargissement.
A trade agreement has recently been concluded which amends the Adjusting Protocol.	Un accord commercial modifiant le protocole d'adaptation a été conclu récemment.
any other multilateral agreement concluded between the Community and associated organisations, in particular the Agreement on Staff Mobility	tout autre accord conclu entre la Communauté et les organismes associés, notamment l'accord sur la mobilité du personnel

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