d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 ou moins de phosphore

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

assortiments

Ouvraison ou transformation appliquée à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports leurs parties et accessoires à l'exclusion des

Fabrication à partir d'étoffes de bonneterie.

Les Parties reconnaissent que des différences peuvent exister entre leurs normes, règlements techniques et procédures d'évaluation de la conformité respectifs.

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie à l'exclusion de

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois

6301 à 6304

en cassettes

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois à l'exclusion de

La Partie qui accorde une reconnaissance répond par écrit dans les 60 jours à une demande formulée au titre du paragraphe 2, et précise ce qui suit dans sa réponse, selon le cas

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié) et feuilles pour contreplaqués, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm, tranchées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout

de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Bois contre plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires bois en plaquettes ou en particules sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires

autre rubanerie, contenant en poids 5 ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g

inférieure à 24 cm

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre

Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

autres tissus, contenant au moins 85 en poids de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion de la bourrette)

Tresses en pièces

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie à l'exclusion des

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre

polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fabrication dans laquelle toutes les matières du chapitre 6 utilisées doivent être entièrement obtenues

Liège naturel brut ou simplement préparé déchets de liège liège concassé, granulé ou pulvérisé

en caoutchouc ou en matière plastique

Décalcomanies vitrifiables

ex Chapitre 96

Mouchoirs, pochettes, châles, écharpes, foulards, cache nez, cache col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires

confection précédée d'une impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 du prix départ usine du produit

(à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu apos en bonneterie, à l apos exclusion des articles des numéros 62.13 à 62.17

Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 p.ex. jouets, jeux, engins sportifs )

Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles