Document de transport

Règlement du ministère du commerce 39 M DAG PER 12 2011

10. Pour assurer convenablement la conservation et la gestion des stocks chevauchants et des stocks de grands migrateurs, il faut disposer de données pertinentes sur l apos ensemble des stocks.

Disponibilité des agrégats de la zone euro Disponibilité des agrégats de la zone euro , données pour les ménages relatives au logement Disponibilité des agrégats de la zone euro Disponibilité des agrégats de la zone euro Meilleur délai de disponibilité Meilleur délai de disponibilité , résultats déflatés , définition correcte des commandes à l' exportation de la zone euro

Appendice 1 Dispositif de déclaration TABLEAU A Données concernant la BCN ( encours ) ( 1 ) Autres États membres participants Reste du monde Territoire national ( 2 )

Availability of legislation

Availability of judgements

Disponibilité des médicaments

Mise à disposition d informations

Toutefois, le plus extraordinaire dans ce rapport est la référence au marché, à la création et la disponibilité de nouvelles ressources financières et à la rationalisation des marchés financiers européens.

On voit venir avec cette prolifération, une demande constante de disponibilité.

Appréciation de la disponibilité des données

Mise à disposition des clauses contractuelles

III. DISPONIBILITE DE FORCES

Availability of trial records

Parmi les activités de loisir actuellement proposées aux enfants, doivent être notamment signalées 

Disponibilité de l'information sanitaire

puisse être personnellement identifié.

à la disponibilité de moyens financiers,

Disponibilité

Disponibilités des forces navales Un des problèmes suscités par ce plan était la disponibilité des barges de débarquement.

Disponibilité des agrégats de la zone euro

Qualité et disponibilité des statistiques

Items arising from the sub groups meetings 5 .

i) Accès à des données concernant l apos environnement

a) disponibilité d'une quantité suffisante de nourriture,

a) disponibilité d'une quantité suffisante de nourriture

Disponibilité des données relatives aux indicateurs

d) Existence de séries chronologiques

Privilèges et immunités

ii) Accès du public aux documents

Disponibilité des médicaments et innovation

Conformément à la Décision ministérielle du 7 décembre 2013 (WT MIN(13) 36 WT L 911), le Comité préparatoire de la facilitation des échanges (ci après dénommé Comité préparatoire ), qui relève du Conseil général, aura, entre autres fonctions, celle de recevoir les notifications des engagements de la catégorie A présentée par les Membres au titre de l'Accord sur la facilitation des échanges (ci après dénommé Accord ).

Critères de sélection

Informations qui doivent figurer dans les avis d'attribution de concession visés à l'article 32

Détermination des ressources locales disponibles.

COLLECTION AVAILABILITY

Définir la disponibilité

type de stock u type de stock v

Le (SET, ) est la bourse des valeurs de Thaïlande.

Elle compte constituer également un stock d apos articles de base nécessaires au démarrage de nouvelles opérations grâce, dans la mesure du possible, à des accords déjà passés tels que les contrats de confirmation.

Islamabad compte une bourse l'Islamabad Stock Exchange, qui est la troisième du pays après celle de Karachi et de Lahore.

Disponibilité des agrégats de la zone euro

de garantir la sécurité des approvisionnements

12.2 Nombre et répartition des établissements de santé