Traduction de "considered as basis" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Basis - translation :

Considered - translation :

Considered as basis - translation :

Mots clés : Fondement Bases Quotidiennement Régulièrement Base Considéré Considérée Envisagé Considérés Particulièrement

Exemples (Sources externes, non examinées)

3.4.6 The following elements should be considered as a basis for the discussion	3.4.6 Les éléments ci après devraient être considérés comme une base de discussion.
A technology oriented approach took as basis the selection of specific technologies considered as clean and energy efficient.	Il s agissait d une part d une approche technologiquement orientée se fondant sur la sélection de technologies spécifiques considérées comme propres et économes en énergie.
This obligation is considered as a condition for placing certain products on the market and, as a consequence, Article 100a was considered to be the proper legal basis.	Une telle obligation est considérée comme condition préalable du lancement de certains produits sur le marché. En conséquence, l'article 100 A était estimé constituer la base juridique adéquate.
On the basis of Eurostat statistics, the import volumes have developed as follows during the period considered	D'après les statistiques d'Eurostat, les volumes d'importation ont évolué comme suit au cours de la période considérée
(c) Considered quot the Abidjan Protocol as a serious basis for negotiations between the Government and UNITA quot	c) Estimé que quot le Protocole d apos Abidjan quot constituait quot une base sérieuse de négociations entre le Gouvernement et l apos UNITA quot
Additionally other persons carrying out certain financial activities on a significant basis should be considered as financial institutions.	De plus, d autres personnes, pour lesquelles certaines opérations financières représentent une activité importante, devraient être considérées comme des établissements financiers.
On this basis, it was not considered as an indication that the Community industry was in good health.	Sur cette base, il a été considéré qu elles ne constituaient pas un signe de la bonne santé de cette industrie.
Frente POLISARIO considered the document as a basis for intensifying the discussion and the negotiations between the two sides.	Le Front Polisario considérait le document comme une base sur laquelle les deux parties pourraient se fonder pour accélérer la discussion et les négociations.
On the basis of the Referral raised by Germany, the issues to be considered may be summarised as follows	Sur la base de la saisine soumise par l Allemagne, les questions à prendre en considération peuvent être résumées comme suit
On this basis it was provisionally concluded that the financial impact for final users shall be considered as negligible.	Il est donc provisoirement conclu que l incidence financière sur les utilisateurs finaux peut être considérée comme négligeable.
Could he not and has he not considered doing this on a flock basis, as opposed to an individual sheep basis, for this two year period of time?	Ne peut il pas envisager, et n'a t il pas envisagé, de le faire par troupeau, et non pour chaque mouton individuellement, durant cette période de deux années?
The Committee also considered two reports submitted on an exceptional basis.	Il a également examiné deux rapports soumis à titre exceptionnel.
Additional vitamin D supplements may be considered on an individual basis.	Un apport supplémentaire en vitamine D ne doit être envisagé qu'après une évaluation individuelle des patientes.
Additional vitamin D supplements may be considered on an individual basis.	Un apport supplémentaire en vitamine D sera envisagé après une évaluation individuelle.
Every request must be considered on a case by case basis.	Chaque demande doit être examinée au cas par cas.
Has it considered using Article 82 as a legal basis for ensuring pharmaceutical manufacturers play by the single market rules?	A t elle envisagé d'utiliser l'article 82 en tant que base juridique pour garantir le respect des règles du marché unique par les fabricants de produits pharmaceutiques?
(b) Recommended that the following clusters of chapters of Agenda 21 be considered as the basis for the programme of work	b) A recommandé que les groupes de chapitres d apos Action 21 énumérés ci après soient considérés comme formant la base de ce programme de travail
On that basis, the Registry selected the following three quotations, which may be considered as meeting the requirements of the Tribunal	Sur cette base, le Greffe a sélectionné les trois offres suivantes, dont on peut considérer qu'elles répondent aux exigences du Tribunal
That proposal will be considered in due course, as it should be, on the basis of the European Parlia ment's opinion.	Je tiens à féliciter M. Pearce qui a parlé en français avec plus de bon sens qu'il n'en a jamais manifesté en anglais.
On this basis, an assessment must be made as to whether that aid can be considered compatible with the common market.	Il est donc nécessaire d'examiner si l'aide peut être considérée comme compatible avec le marché commun.
On this basis, an assessment must be made as to whether the aid can be considered compatible with the common market.	Il est donc nécessaire d'examiner si l'aide d'État peut être considérée comme compatible avec le marché commun.
Health and agriculture will be considered only on a highly selective basis.	La santé et l agriculture ne seront abordées que sur des critères extrêmement sélectifs.
The following possibilities should be considered, on a case by case basis	Il conviendrait d'étudier, au cas par cas, les possibilités ci après
Hydropower is another option that may be considered on a regional basis.	L'hydroélectricité est une autre solution qui pourrait être envisagée à l'échelle régionale.
Vaccination in high risk groups should be considered on an individual basis.	La vaccination dans les groupes à haut risque doit être envisagée au cas par cas.
The daily booking of variation margins is in line with the economic approach as gains and losses are considered as realised on a daily basis .	La comptabilisation journalière des marges de variation est conforme à la méthode de comptabilisation en date d' engagement , en ce que les plus values et moins values sont considérées comme réalisées sur une base journalière .
Some delegations were of the view, however, that the working paper could not be considered as a basis for a meaningful discussion.	En revanche, certaines délégations ont estimé que le document de travail ne pouvait constituer une base de discussion sérieuse.
On this basis, an assessment has to be made as to whether that aid can be considered compatible with the common market.	Il est donc nécessaire d'étudier si l'aide d'État peut être considérée comme compatible avec le marché commun.
Any action then considered necessary would be on a case by case basis.	Toute action jugée nécessaire par la suite devrait être entreprise au cas par cas.
Any action then considered necessary would be on a case by case basis.	Toute action jugée nécessaire par la suite devrait être entreprise au cas par cas.
To sum the matter up, all cases ate considered on the same basis.	Si, à partir de ce moment, une aide à l'industrie britannique est indispensable, nous nous en réjouissons.
contributions to regional projects will be considered on a case by case basis	les contributions aux projets régionaux seront examinées au cas par cas
Contributions to regional projects will be considered on a case by case basis.	Les contributions aux projets régionaux seront examinées au cas par cas.
The Commission shall review that decision on the basis of new information provided by the Fund and shall continue payments as soon as they are considered justified.	La Commission réexamine cette décision sur la base des informations nouvelles que lui fournit le Fonds et reprend ses paiements dès que les besoins financiers du Fonds sont estimés justifiés.
The current application cannot be considered satisfactory as there is no scientific basis on which to grant an authorisation with the proposed SPC.	CONCLUSIONS SCIENTIFIQUES CONCLUSIONS SCIENTIFIQUES La demande actuelle ne peut être considérée satisfaisante car il n existe aucun argument scientifique étayant l octroi d une autorisation dans le cadre du résumé des caractéristiques du produit (RCP) proposé.
1.2 The proposed INTEGRATED EUROPEAN ACTION PROGRAMME FOR INLAND WATERWAY TRANSPORT can be considered as a solid basis for the development of IWT.	1.2 La proposition visant à instituer un Programme d'action européen intégré pour le transport par voies navigables peut être considérée comme une base solide pour le développement du transport par voies navigables.
1.2 The proposed Integrated European Action Programme For Inland Waterway Transport can be considered as a solid basis for the development of IWT.	1.2 La proposition visant à instituer un Programme d'action européen intégré pour le transport par voies navigables peut être considérée comme une base solide pour le développement du transport par voies navigables.
Individual cases, such as the 'Queen Boat' case, are considered on a case by case basis and in close collaboration with Member States.	Les affaires individuelles, telles que l'affaire du Queen Boat, sont considérées au cas par cas et en étroite collaboration avec les États membres.
Indeed, on the same basis, Adenauer could be (and was) considered a national socialist.	En effet, sur la même base, Adenauer pouvait être (et était) considéré comme un national socialiste.
The note was considered a useful basis for the further deliberations of the Committee.	Le Comité a jugé que cette note constituait un bon point de départ pour la poursuite de ses débats.
The two sides considered these agreements as an important basis for further expansion of their cooperation in conformity with the interests of both sides.	Les deux parties ont estimé que ces accords constituaient une base importante pour continuer à élargir leur coopération conformément à leurs intérêts respectifs.
A number of delegations considered this text to be a good basis for further discussion.	2. Plusieurs délégations ont estimé que ce texte constituait une bonne base pour poursuivre ces discussions.
On the basis of the grounds for referral, the points considered by the CPMP were	Sur la base des motifs de la saisine, les points suivants ont été examinés par le CPMP
On the basis of the grounds for referral, the points considered by the CVMP were	Sur la base des motifs de la saisine, les points suivants ont été examinés par le CVMP
4. Decides, therefore, that peace keeping submissions will continue to be considered on an individual basis until such time as the General Assembly decides otherwise	4. Décide par conséquent que les documents concernant les opérations de maintien de la paix continueront à être examinés séparément, jusqu apos à ce qu apos elle en décide autrement

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