Actuelle ment, je vérifie si notre action est bien fondée.

Le gouvernement envisage à présent la possibilité d apos en restreindre le champ d apos application.

Le WP.6 s'interroge sur l'opportunité de poursuivre cette activité à l'avenir.

S'ils envisagent de soumettre du lait cru à un traitement thermique, les exploitants du secteur alimentaire doivent

Certains autres se demandent s'ils participeront à ces initiatives et dans quelle mesure 

Le Président. Monsieur De Vries, si la Com mission souhaite intervenir, nous pourrons appliquer l'article 40.

Je lui ai demandé si, au vu des sacrifices qu'il avait du faire, il lui était déjà arrivé de regretter.

Aussi, une attention particulière est recommandée lorsque la vaccination d'une femme qui allaite est envisagée.

Par contre, la Commission estime que, au sens de l'article 320, ce choix n'est pas irréversible pour toute la durée de la première étape.

L' Eurosystème examine l' opportunité de l' éligibilité des actifs non négociables dans l' ensemble de la zone euro .

Andrew envisage la possibilité d'utiliser des mors doux standards ou mâchoires tarte à ID Saisissez cette partie

En examinant s'il convient d'utiliser le DDT ou non, les gouvernements devraient tenir compte des facteurs additionnels suivants

Je considère sérieusement ne complimenter que nos mères, car que ça te plaise ou pas, je suis ton frère.

D' autre part, des réflexions sont actuellement en cours sur l' applicabilité de normes communes pour la protection des droits individuels dans les procédures pénales.

Mme Gaspard se demande si des études ont été réalisées pour expliquer une si faible représentation et si les partis politiques envisagent l'institution d'un système de quotas pour pallier cet état de choses.

Mais en analysant une telle situation, de nombreux citoyens se demandent si ce noble objectif justifie les victimes.

Le rapport évoque ces réserves à plusieurs reprises sans indiquer toutefois si le Gouvernement envisage de les retirer.

Le rapport traite de ces réserves à plusieurs reprises sans pour autant préciser si le Gouvernement a l'intention de les retirer.

Pour aller au delà du simple examen de l'utilité d'un poste additionnel, il faudrait d'abord savoir si le travail est accompli de manière efficace.

Elle remet en cause le principe de non refoulement, sans se soucier s' il s' agit d' un pays sûr.

L autorité chargée de la réception examine la demande et décide si le respect des exigences de la présente annexe est possible ou s il ne peut être raisonnablement envisagé.

La question se pose toujours de savoir s'il n'y aurait pas lieu de faire suivre la condamnation à des sanctions pénales par un programme de réforme du délinquant.

Ces règles doivent être une condition préalable à la mise en uvre d'une culture commerciale à grande échelle d'organismes génétiquement modifiés.

Selon les autorités britanniques, PSA examine la possibilité d'accroître la capacité prévue à Trnava et d'arrêter progressivement la production à Ryton.

Lorsqu'elle examine s'il y a lieu d'octroyer un agrément, l'autorité compétente tient compte de la compétence et de l'intégrité du demandeur.

Enfin, il a été demandé si les Roms (Tziganes) étaient toujours victimes de discrimination et, si tel était le cas, si les autorités envisageaient de prendre des mesures pour améliorer le sort de ces personnes.

Faith (ED). (EN) On m'a dit que la Commis sion élaborerait cette année de nouvelles proposi tions en vue d'une action structurelle dans le secteur de la pêche.

Lors de l examen de la question de savoir si un transporteur aérien doit faire l objet d une interdiction totale ou partielle, les éléments suivants sont pris en compte pour évaluer si le transporteur aérien satisfait aux normes de sécurité applicables

CONSIDERANT

Considérant

En réaction, un nombre croissant de Vénézuéliens réfléchissent s'ils doivent rester dans leur pays, ou le quitter pour chercher des opportunités ailleurs.

S apos agissant enfin de l apos article 14, Mme Sadiq Ali demande si le Gouvernement chilien envisage de faire la déclaration qui y est prévue.

Lemass (RDE). (EN) Ma question complémentaire portait sur une question posée précédemment par M. Rogalla.

En effet, dans certains cas, on se pose encore la question de savoir s'il vaut mieux construire une nouvelle autoroute, ou alors de penser rail.

Quand on voit le déploiement américain en Irak, les dirigeants syriens peuvent se demander si le gouvernement Bush est capable de penser dans ces termes.

3.2.1 Une autre dimension essentielle pour envisager la protection des travailleurs indépendants repose sur l'existence ou non de véritables statuts professionnels du travail non salarié.

Dans la perspective des négociations du GATT, il serait utile que l'on réfléchisse à la question de savoir si les subventions agricoles doivent être calculées progressive ment sur la base des superficies et non de la production.

La Commission peut elle confirmer si cette approche est bien celle suivie dans le cadre de son examen des aides d'État accordées au secteur cinématographique et audiovisuel ?

Il faudrait plutôt réfléchir sur la manière dont on pourrait adapter les structures des commissions existantes pour que nous puissions remplir au mieux notre responsabilité de législateur.

2011 sous la loupe !

Étant donné que certains partis exigeaient l apos appartenance à une Église particulière comme condition d apos adhésion, on a demandé si cela ne risquait pas d apos encourager le fanatisme religieux.

3.6.2.4 Il conviendrait de se demander si les contributions payées dans le cadre d'un système de garantie contre l'insolvabilité pourraient être traités de préférence par la directive Solvabilité II.

3.6.2.4 Il conviendrait de se demander si les contributions payées dans le cadre d'un système de garantie contre les faillites pourraient être traitées de préférence par la directive Solvabilité II.

Lorsqu on envisage la mise en place d une capacité bidirectionnelle, il y a donc lieu de procéder à une analyse coûts avantages tenant compte de la totalité du corridor de transport.

Nous nous posons la question de savoir s'il ne serait pas préférable de disposer d'une seule organisation européenne mais c'est là une réflexion à laquelle vous serez associés ultérieurement.