Ces propositions sont actuellement à l'examen au sein du Parlement européen.

Des échanges dettes contre drogues sont actuellement envisagés.

Cette proposition est actuellement à l'examen au sein du Parlement européen.

L'Assemblée législative est actuellement en train d'examiner cette initiative.

Il n'a pas examiné la note dont la Commission est actuellement saisie, ne serait ce que parce qu'il était occupé à analyser le budget des opérations de maintien de la paix.

La Commission des droits de l'homme d'Irlande du Nord n'est pas actuellement désignée pour y figurer, mais la possibilité de l'y intégrer sera étudiée.

Les principaux projets en cours sont examinés ci dessous.

La FAAFI estimait qu apos il serait impossible de résoudre à la session en cours un grand nombre des questions posées et qu apos il conviendrait de les reporter à 1996.

Un deuxième amendement est actuellement à l apos étude, au niveau de la Chambre des députés.

le CVMP, après avoir examiné les données fournies, a conclu que les temps d attente établis

Voici la liste des pays considérés actuellement comme voisins de ce pays.

Les questions clés actuellement en cours d examen concernent les possibilités suivantes

Lorsque les patients ne prennent pas de rispéridone oral, le dosage oral de prétraitement devrait être envisagé lors du choix de la dose IM de départ.

Lorsque les patients ne sont pas actuellement sous traitement par la rispéridone orale, la posologie du pré traitement oral doit être prise en compte dans le choix de la dose initiale I. M.

La décision de lui accorder l'asile est en ce moment même examinée par la Cour suprême du Brésil.

Deux autres requêtes ont été déclarées recevables et sont actuellement examinées par la Commission.

On envisage actuelle ment de modifier le chapitre VI (approvisionnement) du Traité EURATOM.

Le Président. Compte tenu de la surcharge de l'ordre du jour, au cas où la proposition serait adoptée, elle ne pourrait être inscrite qu'à l'ordre du jour de vendredi.

Cet avant projet marque une augmentation de plus de 13 par rapport au budget 1990, vous nous l'avez dit, Monsieur le Commissaire.

Non fabriqué actuellement ic

Une étude d impact est actuellement menée, dans laquelle cinq options de politique sont examinées

Comme on ne dispose actuellement que d un recul de 36 mois après le traitement d'autres modalités thérapeutiques appropriées doivent être envisagées pour les carcinomes baso cellulaires superficiels.

Cette proposition de la Commission est actuelle ment étudiée par les commissions compétentes du Parlement européen. Elle ne pourra malheureusement être examinée en session plentere que le 8 décembre.

un certificat confirmant l'absence d'autres requêtes de recherches actuellement traitées par Googl'.

En effet, l'article 30, paragraphe 5, de l'Acte unique européen dispose que la présidence a une responsabilité particulière à cet égard.

Cette opération n'est actuellement pas possible car une fusion de dossiers est en cours.

3.5.2 Toutefois, ces systèmes de compensations aux frontières, sous les formes actuellement envisagées, ne sont pas bien accueillis par certains des partenaires commerciaux majeurs de l'Europe et sont jugés difficilement compatibles avec les règles de l'OMC.

L'emplacement est considéré comme bloqué si celui ci est occupé par une bille.

J'ai songé à ne pas m'y rendre.

J'ai songé à ne pas y aller.

Equateur Espagne

Madagascar Paraguay Pologne

Suisse

Je n'ai pas pris en compte.

Les faits qui lui sont reprochés ne sont pas clairs.

Actuellement , ce mécanisme n' est pas utilisé .

Ce message n'est pas disponible

Cette collection est actuellement indisponible.

Cette opération n'est actuellement pas possible.

Le démon Lirc est actuellement indisponible.

À cet égard, l'administration de la CEA a indiqué que des synergies interdivisions sont incorporées au niveau des stratégies à mettre en œuvre, telles qu'elles sont définies dans les plans de travail pour 2006 2007.

Ce n'est pas le cas aujourd'hui.

231. D apos autres ont estimé que les critères révisés proposés amélioreraient considérablement les conditions applicables actuellement, qui ne rendaient pas compte de la situation réelle en ce qui concerne l apos emploi d apos administrateurs recrutés sur le plan national.

À l heure actuelle, Llort possède un droit moral sur l œuvre d art et il est possible que sa destruction soit considérée comme allant à l encontre des lois salvadoriennes.

Cette lettre accompagne le document de travail sur les orientations actuellement examiné par le Comité consultatif pour le Fonds social européen.