Désignation de la dimension du pneumatique , une désignation faisant apparaître

Les explications orales présentées au COMP ont été plus nombreuses en 2002.

Article III de l'accord Philippines Luxembourg

par désignation 160

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

Teneur en eau (facultative)5

Lettres d'accréditation

Demande de désignation

une description des activités d'évaluation de la conformité que le service technique mène dans le cadre des Règlements de l'ONU applicables ainsi qu'une liste des Règlements de l'ONU pour lesquels le service technique sollicite la désignation, avec indication de ses limites de capacité s'il y a lieu

Délimitation des zones

Raison de la dérogation

Demandes de désignation de médicaments orphelins

DCI du produit

Indication

Demandes de désignation (données d'entrée)

Avis adoptés sur la désignation (Données de sortie)

58 Désignation de correspondants

Désignation des aéroports et terminologie

Désignation des réserves scientifiques

Désignation de l autorité compétente

Référence

Type et numéro du document de voyage

(Désignation de l autorité requérante)

(Désignation de l autorité requise)

Photographie

Nom et prénoms (souligner le nom de famille)

(Désignation de l'autorité requérante)

(Désignation de l'autorité requise)

AUTORISATIONS DE PÊCHE

Pour les besoins de la présente annexe et sauf indication contraire, toute référence à l'Union européenne (UE) ou à la Guinée Bissau au titre d'une autorité compétente désigne

Désignation de l'autorité compétente

Les navires de l'Union européenne pourront exercer leurs activités de pêche dans les limites fixées pour chaque catégorie dans les fiches techniques figurant à l'appendice 1.

L'Union européenne soumet au ministère les listes des navires, par catégorie de pêche, qui demandent à exercer leurs activités dans les limites fixées dans les fiches techniques du protocole, vingt (20) jours calendaires avant le début de la période de validité des licences demandées.

Le Liberia communique les coordonnées de ces zones aux armateurs au moment de la délivrance de l'autorisation de pêche.

Les services techniques sont classés dans une ou plusieurs des quatre catégories suivantes, en fonction de leur domaine de compétence

Réévaluation et surveillance

L'autorité d'homologation peut, par une demande motivée, inviter le constructeur à fournir toute autre information complémentaire pour permettre de décider quels essais sont nécessaires à l'homologation ou pour faciliter leur exécution.

catégorie A

L'autorité compétente doit établir un plan de réévaluation et de surveillance pour chaque service technique désigné, de telle sorte que des échantillons représentatifs du domaine visé par la désignation fassent régulièrement l'objet d'une évaluation.

L'autorité d'homologation doit appliquer le principe du pire des scénarios , en choisissant, pour l'essai, la variante ou la version du type spécifié qui représentera le type à approuver dans les pires conditions.

Cet organisme peut être l'institution publique autonome chargée du suivi, de l'évaluation et de l'audit de l'administration.

Il est procédé à la désignation visée au paragraphe 1 à condition que l'organisme respecte les critères de désignation concernant l'environnement interne, les activités de contrôle, l'information et la communication, ainsi que le suivi, fixés dans le règlement (UE) no 514 2014 ou sur la base de celui ci.

des noms, adresses et coordonnées

Désignation d instruments de couverture