Traduction de "existing schemes" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Existing - translation :

Existing schemes - translation :

Mots clés : Existant Existantes Existante Existants Exister Combines Machinations Complots Projets Plans

Exemples (Sources externes, non examinées)

a) Information on existing schemes at different levels	a) Informations sur les systèmes existants aux différents niveaux
We must avoid constricting rules that hamper existing schemes.	Il ne faut pas adopter des règles trop contraignantes, qui constitueraient une entrave aux régimes existants.
(1) Building on the achievements of the existing ERA NET schemes to propose cross national research schemes	(1) Partir des résultats obtenus par les actions ERA NET existantes pour proposer des schémas de recherche transnationaux
At the same time it merged several existing direct payment schemes.	Concomitamment, il a regroupé plusieurs régimes de paiements directs existants.
Other solutions for fulfilling the SEPA objectives could be offered by one or more of the existing national schemes , or through alliances between existing card schemes ( both national and international ) .	D' autres solutions en vue d' atteindre les objectifs du SEPA pourraient provenir de l' un ou plusieurs des systèmes nationaux existants , ou d' alliances entre des systèmes de cartes existants ( nationaux et internationaux ) .
This effort will be undertaken within existing standardization ( including card schemes ) organizations .	Cet effort sera entrepris au sein des organisations de normalisation existantes ( y compris les réseaux de cartes de paiement ) .
The existing schemes, which lacked uniformity, will thus be harmonised and simplified.	Les réglementations existantes qui manquaient d' unité seront ainsi harmonisées et simplifiées.
Member States shall endeavour to maintain the existing equivalence between paid holiday schemes .	Journal officiel de l' Union européenne
Member States shall endeavour to maintain the existing equivalence between paid holiday schemes.	Les États membres s'attachent à maintenir l'équivalence existante des régimes de congés payés.
29. Existing official debt reduction schemes had failed to improve the difficult situation of debtor countries. While debt reduction schemes (Mr. Naadjie, Ghana)	29. Les plans de réduction de la dette actuelle n apos ont pas réussi à améliorer la situation difficile des pays débiteurs.
It will improve the investment returns to existing pension schemes and thereby improve pensions.	Il rehaussera les rendements des investissements dans les régimes de retraite actuels et améliorera ainsi les pensions.
It is Commission practice to accept increases in the original budget of existing schemes.	La Commission a pour pratique constante de tolérer les augmentations des budgets initiaux pour les régimes existants.
A joint reinsurance fund supplemental to existing national Deposit Guarantee Schemes would contribute under certain conditions when national Deposit Guarantee Schemes are called upon.	Un fonds de réassurance commun en supplément des systèmes nationaux existants de garantie des dépôts interviendrait à certaines conditions, lorsque des systèmes nationaux sont sollicités.
2.2.3 This proposal does not modify the existing framework for coordination of social security schemes.	2.2.3 Cette proposition ne modifie pas le cadre réglementaire existant pour la coordination des régimes de sécurité sociale.
2.2.5 This proposal does not modify the existing framework for coordination of social security schemes.	2.2.5 Cette proposition ne modifie pas le cadre réglementaire existant pour la coordination des régimes de sécurité sociale.
Although existing standards are based where possible on existing internationally accepted references, this process should become more formalized as the schemes become more established.	Même si les normes existantes se fondent, dans la mesure du possible, sur des instruments de référence existants qui sont reconnus à l'échelle internationale, il conviendrait de formaliser davantage ce processus à mesure que les systèmes de marquage fair trade deviennent mieux établis.
Article III 109 Member States shall endeavour to maintain the existing equivalence between paid holiday schemes .	Article III 109 Les États membres s' attachent à maintenir l' équivalence existante des régimes de congés payés .
Demobilized soldiers with the aptitude and interest may also be assisted in accessing existing credit schemes.	L apos accès à des systèmes de crédit peut également être facilité pour les soldats démobilisés qui le souhaitent.
Ensure that existing aid schemes and all fiscal legislation are aligned with the State aid acquis.	Veiller à ce que les régimes d aide existants et l ensemble de la législation fiscale soient conformes à l acquis en matière d aides d État.
3.7.2 The European legislator should recognise both insolvency protection schemes as equal for protecting policyholders, particularly as both approaches are used in the existing national guarantee schemes.	3.7.2 Le législateur européen devrait reconnaître une valeur égale, concernant la protection du preneur d'assurance, à ces deux systèmes de protection contre l'insolvabilité, d'autant plus que les deux approches sont d'application dans des systèmes de garantie nationaux existants.
For some, reducing debt burdens to sustainable levels looks increasingly difficult within existing official debt reduction schemes.	Dans certains cas, il paraît de moins en moins vraisemblable que les programmes de réduction de la dette publique en cours suffisent à ramener la charge de la dette à un niveau supportable.
With existing nationally based schemes we are learning by doing, and we must continue to do so.	Grâce aux systèmes nationaux existants, nous apprenons par la pratique et nous devons continuer à le faire.
New aid is defined as all aid, that is to say, aid schemes and individual aid, which is not existing aid, including alterations to existing aid.	Aide nouvelle est définie comme étant toute aide, c ' est à dire tout régime d ' aides ou toute aide individuelle, qui n ' est pas une aide existante, y compris toute modification d ' une aide existante.
Aid given under existing schemes (23 schemes out of a total of 43 measures), i.e., that are scheduled to continue after 1 May 2004, amounted to 69 in 2003.	Les aides consenties dans le cadre de régimes existants (au nombre de 23, sur un total de 43, en 2003), c est à dire de régimes devant continuer après le 1er mai 2004, représentaient 69 des aides totales en 2003.
Governments should support this development by providing the legal and fiscal frameworks required to reform existing pension schemes .	Les gouvernements devraient soutenir cette évolution en fournissant les cadres juridique et budgétaire requis pour réformer les régimes de retraite existants .
I would highlight the number of lines where we believe there is a need to strengthen existing schemes.	Je voudrais faire ressortir plusieurs lignes pour lesquelles nous pensons qu'il est nécessaire de renforcer les schémas existants.
As much as possible , existing data feeds will be used , new structures and costs minimized , and card schemes involved .	Autant que possible , les sources de données existantes seront utilisées , les nouvelles structures et les coûts réduits au minimum et les réseaux de cartes de paiement impliqués .
Also, evaluation and simplification of existing schemes should be carried out more systematically and mutual policy learning should continue.	En outre, l évaluation et la simplification des programmes existants devraient être plus systématiques et l apprentissage mutuel en matière de politiques devrait se poursuivre.
Apart from reviewing existing programmes, the Commission is asked to develop new schemes for sustainable development and climate protection.	Outre l'évaluation des programmes existants, le Comité invite la Commission à élaborer de nouvelles initiatives en faveur du développement durable et de la protection du climat.
Such a scheme could be set up either by establishing a completely new scheme , or via an alliance between existing national schemes , or by expanding an existing national scheme .	La mise en place d' un tel dispositif pourrait se réaliser à travers la création d' un système entièrement nouveau , via une alliance entre systèmes nationaux existants , ou par extension d' un système national existant .
169. With respect to potential commercial applications of indigenous peoples apos medical and ecological knowledge, existing legal schemes are inadequate.	169. Pour ce qui est des éventuelles applications commerciales des connaissances médicales et écologiques des peuples autochtones, la législation actuelle est inadaptée.
Environmental organizsations may also apply for subsidies to carry out specific projects within the framework of the existing subsidy schemes	Elles peuvent aussi demander des subventions pour mener à bien des projets concrets dans le cadre des programmes de subventionnement existants
Law 3029 2002 modernized old age pension schemes and abolished any existing gender based differentiation in old age social protection.	La loi 3029 2002 a modernisé les anciens régimes de retraite et a aboli toutes les différenciations fondées sur le sexe dans la protection sociale des personnes âgées.
(1) Review existing benefit schemes, particularly those facilitating early retirement, in order to keep older workers longer in active life.	(1) Reconsidérer les régimes de prestations existants, notamment ceux qui favorisent les départs en retraite anticipée, afin d'inciter les travailleurs les plus âgés à rester plus longtemps dans la vie active
1.4 The clarity surrounding the Interchange fees is of utmost importance for existing as well as for potential cards schemes.	1.4 En matière de commissions d'interchange, la clarté revêt une importance primordiale, tant pour les systèmes de cartes existants que potentiels.
A study on Self regulation that reviews existing self regulation approaches in a range of Member States and aims at providing information about relevant evidence of existing schemes and their effectiveness.	Une étude sur l'autorégulation passe en revue les approches en la matière adoptées dans plusieurs États membres, en vue de fournir des informations sur les régimes existants et des preuves de leur efficacité.
This review indicated that the two existing penalty schemes, providing for interest charges on late payments, continued to be very effective.	Il a constaté que les deux systèmes d apos astreinte existants, qui consistent à demander des intérêts en cas de règlement tardif, restaient très efficaces.
The review indicated that the two existing penalty schemes, providing for interest charges on late payments, continued to be very effective.	Il a constaté que les deux systèmes d apos astreinte existants, qui consistent à demander des intérêts en cas de règlement tardif, restaient très efficaces.
Rehabilitation and expansion of existing water schemes in rural areas. This is improving at a low rate due to resource constraints.	Les réseaux d'adduction d'eau des zones rurales ont été remis en état et agrandis à un rythme assez lent en raison de contraintes d'ordre financier.
1.7 With respect to the existing national guarantee schemes, European legislation should provide for a high and appropriate level of protection.	1.7 Eu égard aux systèmes existants de garantie dans les États membres, il convient que la réglementation européenne prévoie un niveau de protection élevé et approprié.
These schemes distort competition and are incompatible both with existing bilateral regimes and any future liberalisation between Europe and the US.	Ces procédés faussent la concurrence et sont incompatibles tant avec les régimes bilatéraux existants qu'avec toute libéralisation future entre l'Europe et les USA.
The problem of forced evictions is turning for the worse in Cambodia while citizen dissatisfaction over existing resettlement schemes is also rising.	Les expulsions forcées s'aggravent au Cambodge en même temps que monte le ressentiment contre les programmes existants de relogement.
Children below the age of 3 years are to a wide extent already covered by existing meal schemes in day care services.	Les enfants de moins de 3 ans sont déjà largement pris en charge par les systèmes de fourniture de repas existant dans les services de garde.
1.6 With respect to the existing national insolvency guarantee schemes, European legislation should provide for a high and appropriate level of protection.	1.6 Eu égard aux systèmes existants de garantie contre l'insolvabilité dans les États membres, il convient que la réglementation européenne prévoie un niveau de protection élevé et approprié.
Advancement of outline schemes and detailed schemes	Progression des plans directeurs et des plans détaillés

Display this page in English