I.1 Objectif général

Objectif général

i) Objectif général

4.1 Objectif général de l'action

4.1 Objectif général de l'action

Objectif de l étude et dispositions générales

Objectif de l'étude et dispositions générales

Objectif de l étude et dispositions générales

Objectif général protection de l' euro contre la contrefaçon monétaire .

l'amendement 11 en ce qui concerne l'objectif général du règlement.

Un deuxième objectif d'ordre général consiste à réduire la fragmentation du marché unique.

l objectif budgétaire à moyen terme ainsi que la trajectoire d ajustement qui doit conduire à la réalisation de cet objectif concernant l excédent le déficit des administrations publiques et l évolution prévue du ratio d endettement public

d) réaliser un objectif d intérêt général conformément au paragraphe 4.

3.4 Le développement durable en tant qu'objectif prioritaire de l'UE fait l'unanimité de la plupart des observateurs.

Les trois options sont à même de contribuer à atteindre l'objectif général.

La réduction de la pauvreté est un objectif partagé par l'ensemble de la communauté internationale.

L'objectif général devrait être l'instauration de conditions de concurrence équitables pour l'ensemble des institutions financières.

2.8 La Commission propose de poursuivre cet objectif général au moyen de quatre objectifs spécifiques

4.7 La sensibilisation de l'opinion publique est un objectif fondamental, dont la présence est saluée.

Elle ne permet pas non plus d assurer une meilleure protection des intérêts financiers et économiques de l UE (objectif général O 3 et objectif spécifique S 5).

f) réaliser un objectif d intérêt général conformément au paragraphe 54.

Cet objectif répond à l'optique générale du Traité libre échange et libre concurrence.

Cet objectif répond à l'optique générale du traité libre échange et libre concurrence.

L objectif environnemental de l aide ne justifie néanmoins pas une dérogation aux règles générales et aux principes en matière de mesures d aide d État, quel qu en soit leur objectif.

politique monétaire méconnaissent ceux de la BCE en la matière . L' objectif subsidiaire de la banque d' apporter son soutien à la politique économique générale du gouvernement espagnol n' est pas conforme à l' objectif statutaire du SEBC .

Ayant également à l'esprit l'objectif du désarmement général et complet sous un contrôle international efficace,

The general perception was that this procedure was not carried out on an objective basis.

Nous devons véritablement mettre en commun les ressources communes en cette matière et les utiliser pour les structures socioéconomiques de l'agriculture.

Ces réseaux s inscrivent dans le cadre de l objectif général que représente la cohésion économique et sociale.

Tableaux 29E.6 (Objectif), 29E.8 (Objectif 1), 29F.7 (Objectif), 29F.9 (Objectif 1), 29G.6 (Objectif) et 29G.8 (Objectif 1)

Ayant également à l'esprit l'objectif final du désarmement général et complet sous un contrôle international efficace,

L objectif général du programme étant nouveau, une valeur de référence devra être définie.

Article 364

Les charges financières supplémentaires imposées à la Communauté équivalent donc à la différence entre les dépenses qu'elle devra consentir en faveur de la RDA et le surcroît de recettes découlant de l'intégration de cette dernière.

186. Conformément au premier objectif, les attributions du Secrétaire général adjoint et des trois sous secrétaires généraux ont été définies avec précision

D' une manière générale , l' objectif est donc de promouvoir la mise en place d' un cadre permettant le basculement immédiat des opérations de marché .

Sans préjudice de cet objectif principal , la politique monétaire doit soutenir les politiques économiques générales de la Communauté .

En Belgique, la prévention de la consommation de drogues a pour objectif général la promo tion de la communication entre jeunes et adultes.

Exceptions concernant la sécurité

Ces orientations generales n' affectent pas l' objectif principal du SEBC , a savoir le maintien de la stabilite des prix .

Ces orientations générales n' affectent pas l' objectif principal du SEBC , à savoir le maintien de la stabilité des prix .

Bien que ce ne soit pas leur objectif principal, ces publications peuvent aussi intéresser le grand public.

4. La Commission a apprécié le rapport du Secrétaire général, dans lequel elle voyait un point de départ à la fois objectif et complet pour un débat éclairé.

Parrainé par la Royal Geographical Society, cette expédition a pour objectif d'explorer l'archipel François Joseph.

L amendement 1 qui n indique pas avec suffisamment de précision que le délai de présentation à l enregistrement est fixé à 30 minutes.