Déchets chimiques

Tous les États membres à l'exception de Malte ont fourni des informations sur la production totale de déchets dangereux.

Objet Transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Objet transport de déchets dangereux vers des installations de traitement des déchets dangereux.

Déchets dangereux

Autres industries extractives (CITI rév.

CY obligations de nationalité pour la propriété des services géologiques et géophysiques, les services d'arpentage et les services d'établissement de cartes.

Correspond aux services d'épuration des gaz brûlés.

4.3.4 Déchets dangereux

6.3 Déchets dangereux

déchets dangereux incinérés,

déchets dangereux valorisés,

Les données sur la production des déchets qui ont été communiquées par les États membres révèlent une augmentation des déchets ménagers per capita par rapport à la période précédente, tandis que la production des déchets dangereux est stabilisée.

Aux termes de l article 2, paragraphes 2 à 4, les établissements et entreprises assurant l élimination, la valorisation, la collecte ou le transport de déchets dangereux ne mélangent pas différentes catégories de déchets dangereux ou ne mélangent pas des déchets dangereux avec des déchets non dangereux.

déchets non dangereux incinérés,

déchets non dangereux valorisés,

déchets dangereux éliminés,

Un rapport récent de l'AEE indiquait dans ses conclusions que la tendance dans le domaine de la production des déchets dangereux n'était pas très claire parce que, dans certains pays, les quantités de déchets dangereux variaient d'une année à l'autre.

d) des informations concernant l'élimination des déchets dangereux non dangereux

Interdiction de l'introduction de déchets dangereux

Services de collecte de déchets non dangereux

EL, ES, HR, IT, PT l'accès à cette activité est subordonné à la condition de nationalité.

déchets dangereux produits par les ménages,

déchets dangereux utilisés comme combustibles,

déchets non dangereux éliminés.

interdiction de l'élimination mixte des déchets dangereux et non dangereux

quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

Commerce illicite de déchets dangereux

II. une directive relative aux déchets dangereux

I. une directive modifiant la 75 442 CEE concernant les déchets

Services de traitement et d élimination des déchets dangereux

déchets non dangereux produits par les ménages,

déchets non dangereux utilisés comme combustibles,

f) Déchets production, traitement et évacuation.

j) quantités de déchets produits et quantités de déchets dangereux produits

déchets dangereux tout déchet couvert par l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91 689 CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux

production de déchets (GENER),

La définition du déchet dangereux est également modifiée.

Teneur maximale en goudron des cigarettes Déchets dangereux

Dans les annexes II, VIII et IX de la convention de Bâle figurent respectivement les catégories de déchets demandant un examen spécial (II), les déchets dangereux (VIII) et les déchets non dangereux (IX).

Deux pour cent de ces déchets, soit environ 27 millions de tonnes, sont des déchets dangereux.

En vertu du règlement concernant les transferts de déchets, les navires battant le pavillon d'un État membre de l'Union européenne qui sont envoyés au démantèlement, du fait qu'ils contiennent des substances dangereuses, entrent eux mêmes dans la catégorie des déchets dangereux.

Commentaire Ces règles ne doivent être utilisées que pour transporter des déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d élimination des déchets dangereux.

Commentaires ces règles ne peuvent être appliquées qu'au transport de déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d'élimination des déchets dangereux.

Annexe I Production de déchets,