Traduction de "information in transit" à la langue française:


  Dictionnaire Anglais-Français

Information - translation : Information in transit - translation : Transit - translation :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Information on transit movements
Renseignements concernant le transit
(ii) cCustoms information onf ODS in transit or transhipment
ii) Données des services douaniers sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone en transit ou faisant l'objet d'un transbordement
the accuracy and completeness of the information given in the transit declaration
du respect de l'ensemble des obligations inhérentes au placement des marchandises sous le régime de transit commun indiquées dans la déclaration de transit.
It authenticates the respondents and encrypts the information in transit and at rest.
Elle authentifie les répondants et chiffre l'information en transit et entreposée.
(d) Application of new information technology to improve transit services
d) Recours aux nouvelles techniques informatiques pour améliorer les services de transit
IV. APPLICATION OF NEW INFORMATION TECHNOLOGY TO IMPROVE TRANSIT SERVICES
IV. RECOURS AUX NOUVELLES TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR AMÉLIORER LES SERVICES DE TRANSIT
The Inquiry Committee on Fraud in Transit will find all the relevant information within UCLAF.
L'UCLAF est en mesure de fournir à la commission d'enquête sur les fraudes en transit toutes les informations en la matière.
Accumulating, evaluating and disseminating information on transit matters, drawing lessons from experiences in different regions and subregions with regard to the design and improvement of transit systems
Rassemblement, évaluation et diffusion de renseignements sur les problèmes de transit, en mettant à profit l apos expérience de différentes régions et sous régions en ce qui concerne la mise au point et l apos amélioration des systèmes de transit
The competent authorities shall use the electronic transit system for information exchange for the purposes of the common transit procedure, unless otherwise provided for in this Appendix.
La participation financière des pays de transit commun, l'accès des pays de transit commun au CCN CSI et les questions connexes sont définis d'un commun accord entre l'Union et chacun des pays de transit commun.
With regard to information on transit movements of the chemicals, the existing and future international trade would be relevant in providing such information.
En ce qui concerne les renseignements sur le transit des produits chimiques, le commerce international actuel et futur serait pertinent pour la communication de ces informations.
TRANSIT SYSTEMS IN LAND LOCKED AND TRANSIT DEVELOPING
TRANSIT DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT SANS
The authorised consignor shall enter the following information into the electronic transit system
Article 87
In transit
En déplacement
Except in cases where customs' computerised transit system or the principal's application is not functioning, the competent authorities accepting transit declarations made in writing should ensure that the transit data is exchanged between the competent authorities using information technology and computer networks.
Hormis les cas où le système de transit informatisé douanier ou l'application du principal obligé ne fonctionne pas, les autorités douanières acceptant des déclarations de transit établies par écrit devraient s'assurer que les données de transit sont échangées entre les autorités compétentes par le biais de technologies de l'information et de réseaux informatiques.
Except in cases where the customs computerised transit system or the principal s application are not functioning, the customs authorities accepting transit declarations made in writing should ensure that the transit data is exchanged between the customs authorities using information technology and computer networks.
À l exception des cas dans lesquels le système de transit informatisé douanier ou l application du principal obligé ne fonctionnent pas, les autorités douanières acceptant des déclarations de transit par écrit devraient s assurer que les données de transit sont échangées entre les autorités douanières par le biais de technologies de l information et de réseaux informatiques.
In the standard procedure transit declarations are lodged by means of data processing technology instead of in writing, and transit data are exchanged between competent authorities using information technology and computer networks.
Selon la procédure standard, les déclarations de transit devraient être déposées en utilisant des technologies de traitement des données en lieu et place des déclarations par écrit et les données transit sont échangées entre les autorités compétentes par le biais de technologies de l'information et de réseaux informatiques.
Information sent over the Internet without encryption can be seen by other people while it is in transit.
Les informations envoyées sur Internet sans chiffrement peuvent être vues par d'autres personnes pendant leur transit.
Where the decision to apply the business continuity procedure is taken, any transit data with LRN or MRN allocated to the transit operation shall be withdrawn from the electronic transit system on the basis of information provided by a person who lodged that transit data into the electronic transit system.
Annotation de la déclaration de transit et mainlevée des marchandises
The relevant information in the transit accompanying document concerning the incidents referred to in paragraph 1 shall be recorded in the electronic transit system by the customs authorities as the case may be at the customs office of transit or at the customs office of destination.
Article 45
The relevant information in the transit accompanying document concerning the incidents referred to in paragraph 1 shall be recorded in the electronic transit system by the customs authorities as the case may be at the customs office of transit or at the customs office of destination.
À partir des dates de déploiement de la mise à niveau du NSTI mentionnées à l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2016 578, les informations pertinentes concernant les incidents visés au paragraphe 1 sont introduites dans le système de transit électronique par l'autorité douanière la plus proche du pays sur le territoire duquel se trouve le moyen de transport.
Goods in transit
Marchandises en transit
Goods in transit
Le présent protocole est approuvé par l'Union européenne et ses États membres, ainsi que par la République d'Albanie, conformément aux procédures qui leur sont propres.
Goods in transit
Le traitement préférentiel peut être accordé dans les cas visés au paragraphe 1, à condition qu'une preuve de l'origine émise rétroactivement par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion de la Croatie.
Goods in transit
Article 10
Goods in transit
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES
Goods in transit
Le traitement préférentiel peut être accordé dans de tels cas, à condition qu'une preuve de l'origine délivrée a posteriori par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.
Goods in transit
Version portugaise
(Goods in transit)
Version finnoise
Goods in transit
CHAPITRE III
UNION TRANSIT COMMON TRANSIT
Supprimer le nom les noms de l'État des États sur le territoire duquel desquels la garantie ne peut pas être utilisée.
5 UNCTAD. Application of new information technology to improve transit systems, UNCTAD LDC Misc.17.
5 CNUCED, Application of new information information technology to improve transit systems (UNCTAD LDC Misc.17).
Annex VI lists parties requiring information on transit movement of PIC chemicals (Article 15 refers).
L'annexe VI contient la liste des parties qui demandent des informations sur les mouvements de transit de produits chimiques PIC (cf. article 15).
The transit data should be exchanged between competent authorities using information technology and computer networks.
Les données de transit seraient ensuite échangées entre autorités compétentes par le biais de technologies de l'information et de réseaux informatiques.
Community transit is the transit system in force inside the Community.
Le transit communautaire est le système de transit en vigueur à llntérieur de la Communauté.
(for animal casings in transit and or storage)Model TRANSIT STORAGE1.
(boyaux d animaux destinés à la Communauté européenne)Modèle TRANSIT STORAGE1.
(d) Prisoners in transit.
d) Les passagers en transit.
Transit declarations in writing
Déclaration de transit par écrit
goods in international transit.
AT, BE, CZ, DE, DK, ES, FI, FR, EL, HU, IE, IT, LU, NL, PT, RO, SK, SE, SI, UK Non consolidé pour les services d'intermédiation d'assurance directe, sauf pour l'assurance des risques concernant
goods in international transit.
FR Condition de nationalité pour les opérations de contrôle concernant l'établissement des droits de propriété et le droit foncier.
Goods in international transit.
Services de conception commerciaux et marketing pour le secteur de l'habillement et les articles de mode
goods in international transit
Interlake
goods in international transit
Si le titulaire d'une autorisation d'exercer n'a pas de résidence permanente en Autriche, la désignation d'un mandataire agréé ( gewerberechtlicher Geschäftsführer ) résidant en permanence en Autriche est nécessaire.
goods in international transit.
IT non consolidé.
Union transit procedure common transit procedure,
autre (préciser le type d'opération) .
Union transit procedure common transit procedure ,
ne concerne pas la version française

 

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