Paragraphe introductif (à rédiger)

Annexe II, deuxième paragraphe introductif

Article 1er, deuxième alinéa, mots introductifs

Article 13, deuxième alinéa, phrase introductive

Annexe I, premier paragraphe du texte introductif

Annexe I, deuxième paragraphe du texte introductif

Modifier la phrase introductive comme suit

Annexe, article 2, premier alinéa, phrase introductive

Annexe, article 13, deuxième alinéa, phrase introductive

le paragraphe introductif est remplacé par le texte suivant

le paragraphe introductif est remplacé par le texte suivant

Amendement n 4 concernant la page 1, deuxième paragraphe de l'introduction

i) le paragraphe introductif est remplacé par le texte suivant

à la Case 21 Identité et nationalité du moyen de transport actif franchissant la frontière , quatrième alinéa, les termes bureau de départ sont remplacés par les termes bureau de douane de départ

d) Le paragraphe 7 devient le paragraphe 8 et l'introduction du paragraphe est remplacée par le texte suivant

Le paragraphe 1 de la partie introductive est supprimé et le paragraphe 2 est renuméroté 1.

Néant.

au paragraphe 3, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

au paragraphe 1, la phrase d introduction est remplacée par le texte suivant

au paragraphe 4, la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant

au paragraphe 2, la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant

Au paragraphe 1, la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant

à l'article 3, le paragraphe 1 et la première phrase du paragraphe 2 sont désormais libellés comme suit

domaines suivants sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l' article 151 , paragraphe 2 . ( b ) Au paragraphe 2 , la phrase d' introduction est remplacée par le texte suivant

(a) Au paragraphe 1, la phrase d'introduction est remplacée par le texte suivant

a) Au paragraphe 6, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

(b) au paragraphe 1, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

(b) Au paragraphe 2, la phrase d'introduction est remplacée par le texte suivant

Au paragraphe 4, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

le paragraphe 2, partie introductive, est remplacé par le texte suivant

au paragraphe 2, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

au paragraphe 1, point b), les termes introductifs sont remplacés par le texte suivant

l alinéa introductif suivant est inséré après le titre de la section 2

b ) Au deuxième alinéa , la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

l' annexe VII est modifiée comme suit a ) l' alinéa introductif suivant est inséré après le titre de la section 2

(b) dans le second paragraphe, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

aux premier et cinquième alinéas, les termes déclaration de transit sont remplacés par les termes déclaration de transit EDI

Au paragraphe 2, la phrase liminaire et le point a) sont remplacés par le texte suivant

À l'article 3, la phrase introductive du paragraphe 3 est remplacée par le texte suivant

À l'article 3, paragraphe 2, la phrase liminaire et le point a) sont remplacés par le texte suivant

dans la phrase introductive du paragraphe 2h, le mot programme est remplacé par programmes

au paragraphe 4, la phrase liminaire du premier alinéa est remplacée par le texte suivant

À l'article 8, premier alinéa, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant

Supprimer l'intitulé d) et la première ligne du paragraphe 10 intégrer les alinéas a et b dans le paragraphe 9.

l'amendement n 43 (qui précise que le programme PROGRESS doit également s'adresser aux projets transnationaux) voir article 9, paragraphe 1, partie introductive