Traduction de "judicial doctrine" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Doctrine - translation :

Doctrine

Judicial - translation :

Judiciaire

Judicial doctrine - translation :

Doctrine judiciaire

Mots clés : Doctrine Doctrine Bush Eglise Église Judiciaires Juges Juridique Procédure Judiciaire

Exemples (Sources externes, non examinées)

None of the judicial bodies of global significance had ever referred to the doctrine affirmatively, although it had been invoked by several States.	Aucun organe judiciaire d'importance internationale n'a jamais fait clairement référence à cette théorie, bien qu'elle ait été invoquée par plusieurs États.
The New Bush Doctrine	La Nouvelle doctrine Bush
The Parot Doctrine, annulled	La doctrine Parot, abrogée
The doctrine of transmigration .	The doctrine of transmigration .
What does this doctrine?	Qu'est ce que cette doctrine?
Copine profiter de la vie c'est la doctrine Baby girl, enjoying life is our doctrine	Copine profiter de la vie c'est la doctrine
The Nixon Shock Doctrine Revisited	La doctrine de choc de Nixon, revue et corrigée
The Obama Doctrine and Africa	La doctrine Obama et l Afrique
A Watershed Doctrine for America	Une stratégie du basculement pour les USA
That's called the Powell Doctrine.	Ça s'appelle la Doctrine Powell.
Nobody's really living the doctrine.	Cette doctrine, personne ne la vit réellement.
And Henry is that doctrine.	Henry est en colère.
The result is called the Castañeda Doctrine, but the doctrine became effectively discontinued under President Felipe Calderón.	Le résultat est appelé la doctrine Castañeda, mais la doctrine Estrada fut réellement abandonnée sous le président Felipe Calderón.
It is a body which has produced a text which will not fail to create a conflict of judicial doctrine between the Court of Justice and the Court of Human Rights.	Un organe enfin qui a produit un texte qui ne manquera pas de créer un conflit de jurisprudence entre la Cour de justice des Communautés et la Cour des droits de l' homme de Strasbourg.
On these grounds and taking into account the whole doctrine of the separation of powers, it would seem unacceptable not to allow a measure of judicial administrative discretion in these respects.	Pour toutes ces raisons et compte tenu du principe de séparation des pouvoirs, il semblerait inacceptable de ne pas autoriser une mesure de discrétion administrative judiciaire en la matière.
The End of the Monroe Doctrine	La fin de la doctrine Monroe
Book 4 The Doctrine of Signs .	Book 4 The Doctrine of Signs .
develop a doctrine for combatting terrorism	Élaboration d'une doctrine de lutte contre le terrorisme
An analysis of judicial sentences and legal doctrine in Italy reveals a common jurisprudential base, where a series of criteria is used to help distinguish possession 'for personal use' from other criminal activities.	En Autriche, il n'y a pas de différence théorique entre la possession pour usage personnel et pour revente (les deux sont pénalisées), ce qui rend difficile la comparaison avec la loi italienne.
Truly ye are in a doctrine discordant,	vous divergez sur ce que vous dites.
The council condemns the doctrine of Priscillianism.	Fin de la guerre lazique.
This is the socalled doctrine of subsidiarity.	C'est ce qu'on appelle la doctrine de la complémentarité.
Judicial, Quasi judicial, and Investigatory	Fonctions judiciaires, quasi judiciaires et d'investigation
Such acts have been committed in the name of a doctrine the doctrine of the ethnic state and thus prolong the sinister existence of doctrine as a source of war and contention in this century.	Ces actes ont été commis au nom d apos une doctrine celle de l apos état ethnique et perpétuent ainsi l apos existence menaçante de doctrines, sources de guerres et de discordes en ce siècle.
Today, few Catholics even know of the doctrine.	Aujourd hui, peu de catholiques connaissent même l existence de cette doctrine.
The new doctrine is called macro prudential regulation.	La nouvelle doctrine est connue sous le nom de réglementation macro prudentielle .
The new doctrine is called macro prudential regulation.	La nouvelle doctrine est connue sous le nom de réglementation macro prudentielle .
Logistics concepts, doctrine and standard operating procedures project	Projet concernant les concepts, la doctrine et les instructions permanentes en matière de logistique
2. Interwar agreements Kellogg Briand Pact, Stimson doctrine	2. Accords de l apos entre deux guerres Pacte Briand Kellogg, Doctrine Stimson
The second priority was to elaborate a doctrine.	La deuxième priorité consiste à élaborer une doctrine.
1. Formulation of a new military doctrine and	1. Formulation d apos une nouvelle doctrine militaire
Doctrine and standard operating procedures for peace keeping	Doctrine et procédures logistiques uniformes applicables aux opérations de maintien de la paix
But say the things which fit sound doctrine,	Pour toi, dis les choses qui sont conformes à la saine doctrine.
LOAC Manual and the legal input to doctrine	Manuel du droit des conflits armés et apports juridiques à la doctrine
Annuaire de jurisprudence et de doctrine du Québec	Vyriausioji tarnybinės etikos komisija (Commission supérieure d'éthique institutionnelle)
The ILC commentary also makes clear that the doctrine of necessity codified in article 25 is distinct from the doctrine of military necessity.	La CDI indique également dans son commentaire que la doctrine de l'état de nécessité codifiée à l'article 25 est distincte de la doctrine de la nécessité militaire.
Amid this criticism, however, Rank did accept that the rebus doctrine could apply to armed conflict if all of the conditions of the doctrine are met, emphasizing that this doctrine could never result in automatic termination of treaties.	Toutefois, parmi ces critiques, Rank admet que la clause rebus sic stantibus peut s'appliquer en cas de conflit armé si toutes les conditions sont réunies, soulignant que cette doctrine ne peut aboutir à une extinction automatique des traités.
Published in two parts in 1749 by Samuel Richardson, it puts forth Hartley's principal theories the doctrine of vibrations and the doctrine of associations.	Publié en deux parties, en 1749, par Samuel Richardson, il met en avant les deux principales théories de Hartley la doctrine des vibrations et celle des associations.
Like the rebus sic stantibus doctrine discussed above, the impossibility doctrine closely parallels the developing rules on the effects of armed conflict on treaties.	Comme le principe rebus sic stantibus analysé plus haut, la théorie de l'impossibilité s'est développée en parallèle avec les règles concernant les effets des conflits armés sur les traités.
This is the doctrine of lender of last resort.	C'est la doctrine du prêteur de dernier recours .
International human rights doctrine does, however, address the issue.	La doctrine internationale en matière des droits de l'homme traite, cependant, de la question.
That doctrine will no doubt lead to serious consequences.	Cette doctrine engendrera sans nul doute de graves conséquences.
I've been a lifelong critic of the Feres Doctrine.	J'ai toujours critiqué la doctrine Feres.
This is the doctrine of lender of last resort.	C'est la doctrine du quot prêteur de dernier recours quot .
Pursuing a Watershed Doctrine might provide the right answer.	La Doctrine du basculement pourrait être la réponse adéquate.

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