parties et accessoires

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance

Stations de base

APPENDICE B

Autres machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430

Chalumeaux guidés à la main

au lithium

Filières à déclenchement automatique

Moteurs cylindriques dont la longueur excède 5 fois le diamètre extérieur, moteurs équipés d'actionneurs électriques pour vannes, moteurs à collecteur, moteurs synchrones, moteurs à induction à démarrage par répulsion et moteurs couple

hydrauliques ou pneumatiques

L opération de diffusion (dans laquelle les circuits intégrés sont formés sur un support semi conducteur, grâce à l introduction sélective d un dopant adéquat), qu il soit ou non assemblée et ou testée dans un pays autre que ceux visés aux articles 3 et 4

instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

Autres, avec dispositif enregistreur

de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie

autres appareils d'éclairage électriques

Édredons

Les notes explicatives de la présente colonne ont un caractère indicatif et font référence à certains régimes tarifaires prévus dans l'ACDC.

Microscopes stéréoscopiques

Armoires à portes, à volets ou à clapets

Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04

en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Production transmission et distribution pour compte propre d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau chaude 11

Accessoires, pièces de rechange et outillage

Accessoires, pièces de rechange et outillages

Parties et accessoires r étalonnage

Elles doivent aussi veiller à ce que les formulaires visés au paragraphe 2 soient dûment remplis.

Les autorités douanières du pays d'importation doivent conserver pendant trois ans au moins les certificats de circulation des marchandises EUR.1 et les déclarations sur facture qui leur sont présentés.

à remontage automatique

Bureaux

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

l'application du présent paragraphe n'entraîne pas un dépassement du ou des pourcentages indiqués à l'annexe II ou à l'annexe II a) en ce qui concerne la valeur maximale des matières non originaires.

Multimètres, sans dispositif enregistreur

des armes de guerre du no 9301

Formes pour boutons et autres parties de boutons ébauches de boutons

les animaux vivants qui y sont nés et élevés

3.1 20)

Article 9

Chapitre 31

Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)

Parties et accessoires de pianos, n.d.a.

Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires