Services auxiliaires .

Services annexes

Services auxiliaires

Services auxiliaires.

SERVICES AUXILIAIRES

Une agence de notation peut fournir des services autres que l émission de notations de crédit, ci après dénommés services auxiliaires .

Services auxiliaires de bâtiment.

4.8 Services annexes de gestion du trafic aérien.

4.9 Services annexes de gestion du trafic aérien.

Les prestations connexes peuvent comprendre

Les services connexes comprennent

LE MARCHÉ DES SERVICES AUXILIAIRES

Courant d'ajustement et services auxiliaires

4.8 Découplage des services annexes de gestion du trafic aérien.

DE Les polices d'assurance obligatoires du transport aérien ne peuvent être souscrites qu'auprès d'une filiale établie dans l'Union européenne ou d'une succursale établie en Allemagne.

3.1 17)

HR et LV condition de nationalité.

Services ferroviaires annexes (terminaux, gares de triage, notamment)

Services ferroviaires annexes (terminaux, gares de triage, notamment).

a) D apos appliquer les directives du Forum et de fournir à ce dernier et à ses organes subsidiaires des services de secrétariat et d apos appui efficaces

AT, ES l'admission est limitée aux personnes qui exercent leur principale activité professionnelle dans le domaine des beaux arts et qui en retirent l'essentiel de leur revenu.

un programme d' activité mentionnant , en particulier , les services d' investissement ou les services auxiliaires qu' elle entend fournir et si elle prévoit d' employer des agents liés sur le territoire de l' État membre ciblé .

un programme d'activité mentionnant, en particulier, les services d'investissement ou les services auxiliaires qu'elle entend fournir et si elle prévoit d'employer des agents liés sur le territoire de l'État membre ciblé.

Contract Award Notice printing and ancillary services for the official publications

(d) la souplesse d exploitation, notamment l'optimisation de l énergie d équilibrage et des services auxiliaires

Elle détermine ce qu' elle considère être des services auxiliaires .

Elle détermine ce qu elle considère être des services auxiliaires.

Application du principe du pays d'origine aux services en ligne accessoires

L' agrément peut couvrir un ou plusieurs des services auxiliaires visés à la section B de l' annexe I. En aucun cas , toutefois , il ne peut être délivré pour la seule prestation desdits services auxiliaires .

Les prestataires de services de navigation aérienne peuvent recourir aux services d'autres prestataires, notamment en ce qui concerne les services annexes, les services météorologiques et les services d'informations aéronautiques.

Les services auxiliaires peuvent être seulement fournis conjointement à un service d investissement et ou à une activité d investissement.

Les BC de l' Eurosystème fournissent des services de transfert de fonds en monnaie banque centrale aux SE dans le MP ou , durant la période de transition , s' il y a lieu , sur des comptes locaux .

Toutes les réglementations touchant à des questions d'entrée et de séjour doivent être considérées accessoires à cette liberté de prestation de services.

iv) les autres services auxiliaires facilitant le fonctionnement des transporteurs aériens, tels que les services d assistance en escale, les services de location d avions avec pilote et les services de gestion d aéroport.

23) service auxiliaire tout service répertorié à la section B de l annexe I

(16) La fourniture de services annexes, de services météorologiques et de services d'informations aéronautiques doit être organisée aux conditions du marché, tout en tenant compte des caractéristiques particulières de ces services.

Tout établissement de crédit qui souhaite fournir des services d investissement ou exercer des activités d investissement et proposer des services auxiliaires conformément au paragraphe 1 par l intermédiaire d agents liés communique l identité de ces agents liés à l autorité compétente de son État membre d origine.

accepter des dépôts,

L'émission et la négociation de titres sont subordonnées à l'autorisation de transactions publiques délivrée par le ministère des finances conformément à la loi sur les valeurs mobilières.

Une entreprise d un pays tiers qui compte obtenir l agrément pour fournir des services d investissement ou exercer des activités d investissement et proposer des services auxiliaires sur le territoire d un État membre fournit à l autorité compétente dudit État membre les informations suivantes

Pour toutes les raisons développées dans l appréciation du marché de gros, et compte tenu du fait que seules quelques centrales peuvent fournir ce type de services, l arrivée de GDP sur le marché de gros aurait affaibli la position d EDP en ce qui concerne la fourniture de services auxiliaires.

(b) un programme d activité mentionnant, en particulier, les services et ou les activités d investissement ainsi que les services auxiliaires qu elle entend fournir ou exercer et si elle prévoit de recourir à des agents liés sur le territoire de l État membre où elle envisage de fournir des services.

(a) entreprise de services auxiliaires une entreprise dont l activité principale consiste en la détention ou la gestion d immeubles, en la gestion de services informatiques, ou en toute autre activité similaire ayant un caractère auxiliaire par rapport à l activité principale d un ou de plusieurs établissements de crédit

Ces services sont régis par des contrats bilatéraux conclus entre les BC de l' Eurosystème et les SE respectifs .

Ces services sont régis par des contrats bilatéraux entre les BC de l' Eurosystème et les systèmes exogènes respectifs .