Loi de 2002 sur l'attribution des marchés, par.

En Autriche la loi sur l'attribution des marchés, par.

Loi autrichienne sur l'attribution des marchés, par.

Loi autrichienne sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Voir la loi autrichienne sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Voir, par exemple, la loi autrichienne sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Dans le cadre des efforts déployés au niveau international pour résoudre ces problèmes, un nombre croissant de pays consommateurs se sont engagés à prendre des mesures visant à empêcher le commerce de bois d'origine illégale sur leurs marchés, tandis que les pays producteurs se sont engagés à mettre en place un mécanisme visant à garantir la légalité de leurs produits du bois.

Voir, par exemple, la loi autrichienne de 2002 sur l'attribution des marchés, par.

Voir, par exemple, la loi autrichienne sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Voir, par exemple, la loi autrichienne de 2002 sur l'attribution des marchés, Annexe VIII.

Voir, par exemple, la loi autrichienne sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Les mêmes dispositions se retrouvent en Autriche (loi sur l'attribution des marchés de 2002, par.

Cela est exigé par la loi, par exemple en Autriche, loi de 2002 sur l'attribution des marchés, par. 116.10 4.

e) Le marché concerne des spécialités ou des marchandises périssables

Tout contrat d apos achat et de vente de personnes constitue un délit... quot

Je m'occupe avec le contrat d'appel d'offres de la terre, notre organisation désire acheter.

une copie du contrat de vente ou d'achat et de la facture pro forma

En cas d'acquisition de l'entreprise par un investisseur stratégique, il convient de subordonner le contrat d'achat à cette fermeture

le contrat à terme de gré à gré porte sur l'achat de la même quantité de la même marchandise au même moment et au même lieu que l'achat prévu couvert

Par courrier du 31 janvier 2002, la Direction des achats a prorogé les contrats jusqu au 31 octobre 2002.

(g) forme du marché faisant l'objet de l'appel d'offres achat, crédit bail, location ou location vente, ou plusieurs de ces formes et

(h) forme du marché faisant l'objet de l'appel d'offres achat, crédit bail, location ou location vente, ou plusieurs de ces formes et

Après l'acquisition des actions par Bank Austria (garantie du 23 octobre 2000), le Land de Burgenland a conclu avec Bausparkasse Wüstenrot AG un contrat d'option relatif à l'acquisition de la totalité des actions de cette dernière.

L Inde a adopté une stratégie à trois branches contrat à terme pour l achat de brut, participation dans le secteur amont, et raffineries.

Les négociants en bois interîles enregistrés (PKAPT) peuvent prouver que le bois transporté provient de sources légales.

Voir, par exemple, la loi polonaise sur les marchés publics, art. 75 2 et la loi autrichienne de 2002 sur l'attribution des marchés, par. 116.2 à 4.

Les grandes lignes du contrat d'acquisition du bâtiment Berlaymont de la Commission ont été révélées le 23 octobre 2002.

le cas échéant, les dates de paiement et de livraison et une copie du connaissement et du contrat d'achat

L'importateur doit également fournir une copie du contrat de vente ou d'achat et de la facture pro forma.

Toutefois, si le transport des biens faisait l apos objet d apos un marché distinct du marché de fourniture de biens, le transport ne serait pas considéré comme service accessoire.

Opération de change à terme contrat par lequel l' achat ou la vente ferme d' un certain montant libellé en devise , contre une autre devise ( en général la monnaie nationale ) est convenu à une date donnée et le montant est versé à une date future déterminée , plus de deux jours ouvrables après la date du contrat , à un prix donné .

Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement . Date de règlement au comptant date à laquelle est réglée une transaction au comptant sur instruments financiers conformément aux conventions de marché qui prévalent pour cet instrument financier .

Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement .

Date de règlement date à laquelle le transfert définitif et irrévocable de valeur a été comptabilisé dans les livres de l' établissement qui effectue le règlement .

La cession des actions fut signée au Caire le 25 novembre.

Voir, par exemple, l'article 44 de la Directive 2004 18 CE de l'UE ou le paragraphe 116.7 de la loi autrichienne de 2002 sur l'attribution des marchés.

(c) le détail du financement des achats et des acquisitions par contrat de location d équipements, y compris, en cas de location, les conditions générales de chaque contrat éventuel.

En outre, la couverture d un achat prévu hautement probable d une marchandise par un contrat à terme de gré à gré sera probablement hautement efficace si

Le contrat d acquisition est signé le 25 mars 2004 dans l enceinte du dépôt de Villeneuve Saint Georges, en présence du président de la SNCF, d Alstom et de Siemens, pour l acquisition de 500 locomotives dont 400 en commande ferme.

Un achat normalisé ou une vente normalisée est l achat ou la vente d un actif financier en vertu d un contrat dont les modalités imposent la livraison de l actif dans le délai défini généralement par la réglementation ou par une convention sur le marché concerné.

Opération à terme sur titres contrat de gré à gré par lequel l' achat ou la vente d' un instrument sur taux d' intérêt ( habituellement une obligation ou un bon négociable ) est convenu à la date du contrat , pour livraison à une date future , à un prix donné .

Acheter

achat

Date de règlement date à laquelle le transfert définitif et irrévocable de valeur a été comptabilisé dans les livres de l' établissement qui effectue le règlement . Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement .

(a) ils sont réellement exposés pendant la durée du contrat, à l'exception des coûts des équipements, des infrastructures et des immobilisations incorporelles nécessaires à l'exécution du contrat qui peuvent être considérés comme éligibles pour l'intégralité de leur valeur d'achat