Le présent document de travail a pour objet 

Un document de réflexion et une proposition relatifs à cette question sont en cours d'élaboration.

À cette fin, nous avons soumis un document de travail, publié sous la cote CD 1679.

Par conséquent, quand on me demande une modification des pouvoirs, cela n'entre pas dans l'objet du Livre blanc.

Ainsi donc, le but de ce Livre vert n'est pas de retarder l'étude de faisabilité d'une directive cadre.

Le document présenté reflète les concessions que les deux groupements mentionnés ont dû faire pour y parvenir.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, le Livre vert qui nous a été présenté a, à mon sens, atteint son objectif.

L'objectif de publier le Livre blanc est, après tout, de rassembler les commentaires émis par des entreprises et d'autres sources.

Les politiciens et les économistes se sont battus pendant des années làdessus.

Le document vise à présenter les capacités des systèmes flous qui offrent une technique de classification efficace susceptible de se substituer aux méthodes statistiques classiques.

Le Canada s'efforce d'entamer des négociations dans les meilleurs délais de manière à ce qu'un tel accord entre en vigueur dès que possible après l'entrée en vigueur du présent accord.

aucune opposition soulevée au titre de l'article 6 ne demeure non réglée,

1 of the Reference Paper requires Members to maintain appropriate measures for the purpose of preventing suppliers from engaging in or continuing anti competitive practices.

Papiers et cartons ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton à l'exclusion des

Tissus de soie ou de déchets de soie

Puces multiples faisant partie de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre

paraissant au moins quatre fois par semaine

Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre, leurs parties et accessoires

Mémorial et centre de documentation croate sur la guerre d'indépendance

Industrie du papier et fabrication des articles en papier

Ces renseignements sont transmis par le biais du serveur à l ordinateur personnel, qui les traite afin d obtenir des données permettant de contrôler la qualité du papier.

K. Fabrication de produits chimiques autres que les explosifs

B. Services d'ambulance

Cardage ou peignage de déchets de soie

Aux fins de la présente étude, et compte tenu des renseignements reçus, la section ci après portera avant tout sur les aspects de la privatisation des entreprises publiques qui touchent à l apos emploi.

Le rapport Cecchini avait pour objet d'évaluer, à partir des principes figurant dans le Livre blanc de la Commission, les bénéfices potentiels de la réalisation du marché intérieur.

Un avion en papier est un pliage (ou origami) que l'on fabrique artisanalement en pliant du papier de manière à ce qu'il puisse planer comme le ferait un planeur.

fils spéciaux

La consommation de papier est facile à mesurer.

47. M. GRISSA aimerait savoir à qui sont versées les allocations à des fins domestiques (Domestic purposes benefit) dont il est question dans un document relatif à l apos article 9, qui a été distribué par la délégation néo zélandaise.

C'est ce que je voulais dire et, par le biais de mon abstention, je voulais mettre l'accent sur le fait que ce Parlement aurait mieux fait de produire moins de papier mais plus de substance.

L' objectif principal du Livre vert était d' engager un vaste débat public à l' échelle européenne, débat exhaustif et impliquant de nombreux secteurs.

C'est fait en papier, et bien sûr, les fluides se repandent sur du papier.

L'unique objectif du Livre vert publié au mois de mars de l'année dernière était de stimuler le débat sur l'avenir de la politique commune de la pêche.

17. Certaines délégations, tout en se félicitant de l apos initiative du Président, ont estimé que l apos on pourrait restructurer ce document pour mieux l apos adapter à son objectif.

Papiers ou cartons à recycler déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés

Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires tambours (tourets) pour câbles

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

Tout sur l'enlèvement !

67. Le montant prévu doit permettre de couvrir le coût de la papeterie, y compris le papier pelure, le papier à écrire, le papier pour télécopieur et ordinateur, les rubans d apos imprimante et autres articles.

Industrie du papier et du carton édition et imprimerie

Papiers peints et revêtements muraux simil., en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain' ainsi que des produits du no4814.20 ou 4814.30) vitrauphanies

Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y compris le croisé, d'un rapport d'armure 4, contenant 85 ou plus en poids de coton, d'un poids 200 g m2

Norme de légalité 3 norme applicable aux forêts privées