Traduction de "purpose of proof" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Proof - translation :

Preuve

Purpose - translation :

Objectif

Purpose of proof - translation :

But de la preuve

Mots clés : Prouve Preuve Prouver Preuves Aucune Exprès Objectif Quel Quel

Exemples (Sources externes, non examinées)

Amendment 23 revises the definition of a driver but implies that proof of purpose may be required.	L amendement 23 modifie la définition du terme conducteur , mais implique qu il peut être demandé que le but de sa présence à bord soit démontré.
The purpose of the General Staff was to obtain the perfect proof under French law a confession.	L'objectif de l'état major est de gagner la preuve parfaite en droit français l'aveu.
only where products have not been released for free circulation in a Party, a proof of origin or a replacement proof of origin may be replaced by one or more replacement proofs of origin for the purpose of sending all or some of the products covered by the initial proof of origin from that Party to the other Party	une preuve de l'origine ou une preuve de l'origine de remplacement ne peut être remplacée par une ou plusieurs preuves de l'origine de remplacement aux fins de l'expédition de l'ensemble ou d'une fraction des produits couverts par la preuve de l'origine initiale d'une partie vers l'autre partie que si les produits n'ont pas été mis en libre pratique sur le territoire d'une partie
Burden of proof	La charge de la preuve
Proof of nationality	Preuve de la nationalité
(burden of proof)	(charge de la preuve)
PROOF OF ORIGIN	PREUVE DE L ORIGINE
PROOF OF ORIGIN	Sont considérés comme entièrement obtenus dans une partie
PROOF OF ORIGIN	L'exportateur ou son représentant habilité est tenu d'apposer les mentions Bosnie et Herzégovine et Ceuta et Melilla dans la case 2 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou dans la déclaration sur facture.
Proof of origin	les opérations simples de peinture et de polissage
PROOF OF ORIGIN	En d'autres termes, la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés.
Proof of origin	les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir des produits visés aux points a) à k).
PROOF OF ORIGIN	Ceuta et Melilla sont considérées comme un seul territoire.
PROOF OF ORIGIN	Article 16 Procédure de délivrance d'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED
Means of proof	Sous section 3
Proof of origin	Chapitre 47
Proof of conformity PRODUCER09.	Preuve de conformitéPRODUCTEUR09.
proof of origin	Preuve de l'origine
Proof of origin	Preuve de l'origine
Proof of origin	Preuve de l'origine
A proof of concept (POC) or a proof of principle is a realization of a certain method or idea to demonstrate its feasibility, or a demonstration in principle, whose purpose is to verify that some concept or theory has the potential of being used.	Une preuve de concept ou POC (de l'anglais '), ou encore démonstration de faisabilité, est une réalisation courte ou incomplète d'une certaine méthode ou idée pour démontrer sa faisabilité.
4.2 The EESC believes that the initiative should be viewed as more than an opportunity to build pilot systems whose purpose is to demonstrate proof of concept.	4.2 Le CESE estime que cette initiative ne doit pas être considérée uniquement comme l'occasion de mettre sur pied des systèmes pilote destinés à servir de modèle.
4.2 Burden of proof	4.2 Charge de la preuve
B. Proof of origin	C. Coopération administrative
proof of good character	Ville de Thompson
B. Proof of origin	Dans ce contexte, la Commission européenne ou les autorités douanières des États membres peuvent participer aux enquêtes.
proof	démonstration
Proof	Épreuve
Proof	La preuve nous avons la guerre, la récession,
Proof?	La preuve?
Submission of proof of origin	Les parties s'abstiennent de prendre toute mesure unilatérale qui pourrait entraîner une discrimination entre transporteurs ou véhicules communautaires et transporteurs ou véhicules de la Bosnie et Herzégovine.
Validity of proof of origin	l'apposition ou l'impression, sur les produits ou sur leurs emballages, de marques, d'étiquettes, de logos ou d'autres signes distinctifs similaires
Submission of proof of origin	le simple mélange de produits, même de natures différentes, y compris la simple addition d'eau, la dilution
Verification of proof of origin	Article 11
Validity of proof of origin	Nonobstant les dispositions du paragraphe 2, l'UE accepte, après notification de la part de la Namibie, que des navires affrétés ou pris en crédit bail coque nue par des ressortissants de la Namibie, d'autres États de l'APE CDAA ou de l'UE soient traités comme ses navires pour la réalisation d'activités de pêche dans sa zone économique exclusive et que le poisson qu'ils y pêchent soit considéré comme originaire à condition, aux fins du présent paragraphe
Submission of proof of origin	que les navires affrétés ou pris en crédit bail coque nue battent pavillon de la Namibie, d'un État membre de l'UE ou d'un État de l'APE CDAA pour la durée de l'affrètement ou du crédit bail
Verification of proof of origin	La Namibie informe le comité de toutes les modifications apportées à sa législation régissant les activités de pêche, en précisant si les conditions d'application du paragraphe 3, point a), sont encore réunies après ces modifications.
Validity of proof of origin	Les preuves de l'origine sont présentées aux autorités douanières du pays d'importation conformément aux procédures applicables dans ce pays.
Submission of proof of origin	Lorsque, à la demande de l'importateur et aux conditions fixées par les autorités douanières du pays d'importation, des produits démontés ou non montés au sens de la règle générale no 2 a) du système harmonisé et relevant des sections XVI et XVII ou des nos 7308 et 9406 du système harmonisé sont importés par envois échelonnés, une seule preuve de l'origine est présentée aux autorités douanières lors de l'importation du premier envoi.
A fresh proof of magic.	Un conseiller prit la parole.
They're not proof of deception.	Ce ne sont pas des preuves de mensonge.
Firstly, the burden of proof.	D'abord, sur la charge de la preuve.
Very excellent proof of murder.	Excellente preuve d'un meurtre.
I ve proof of it.	J'en ai la preuve.
I have proof of it.	J'en ai la preuve.

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