Traduction de "retrospectively from" à la langue française:
Dictionnaire Anglais-Français
From - translation : Retrospectively - translation : Retrospectively from - translation :
Exemples (Sources externes, non examinées)
ISSUED RETROSPECTIVELY , | DÉLIVRÉ A POSTERIORI , |
ISSUED RETROSPECTIVELY | ISSUED RETROSPECTIVELY . |
ISSUED RETROSPECTIVELY | ISSUED RETROSPECTIVELY . |
ISSUED RETROSPECTIVELY | ISSUED RETROSPECTIVELY. |
ISSUED RETROSPECTIVELY | ISSUED RETROSPECTIVELY. |
ISSUED RETROSPECTIVELY . | Lors de ce réexamen, le sous comité douanier étudie l'opportunité de préserver les effets des limites concernées en termes réels. |
ISSUED RETROSPECTIVELY . | ISSUED RETROSPECTIVELY . |
ISSUED RETROSPECTIVELY | les fibres synthétiques discontinues de polysulfure de phénylène, |
ISSUED RETROSPECTIVELY | La valeur du lingot non originaire ne doit donc pas être prise en compte lorsqu'il est procédé à la détermination de la valeur des matières non originaires utilisées. |
ISSUED RETROSPECTIVELY | La mention visée au paragraphe 5 est apposée dans la case 7 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED. |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively must be endorsed with the following phrase in English ISSUED RETROSPECTIVELY . | Disposition générale |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . | ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no . |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | Ces montants sont communiqués à la Commission européenne avant le 15 octobre et sont appliqués à partir du 1er janvier de l'année suivante. |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | trafic communautaire de transit le transport de marchandises effectué en transit par le territoire de la Bosnie et Herzégovine, au départ ou à destination d'un État membre de la Communauté, par un transporteur établi dans la Communauté |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | les opérations consistant dans l'addition de colorants au sucre ou dans la formation de morceaux de sucre la mouture totale ou partielle du sucre cristallisé |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | qui sont immatriculés dans un État membre de l'UE ou dans un État de l'APE CDAA |
The verification may take place retrospectively. | Incidents survenant au cours de la circulation de marchandises sous le couvert d'une opération de transit commun |
This Interpretation shall be applied retrospectively. | La présente interprétation doit être appliquée de manière rétrospective. |
Things could always be set right retrospectively. | Les choses auraient toujours pu être remises en ordre après coup. |
In addition, the Applicant provided a consolidated final protocol consisting of all single protocols retrospectively combined and a retrospectively combined report from all the corresponding study reports including the raw data and study results. | De plus, le demandeur a présenté un protocole final consolidé consistant en un regroupement de tous les protocoles individuels combinés rétrospectivement, ainsi qu un rapport également combiné rétrospectivement de tous les rapports d études correspondants, incluant les données brutes et les résultats des études. |
Article 17 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | les animaux vivants qui y sont nés et élevés |
Article 18 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | que lesdites matières soient entièrement obtenues dans la Communauté ou en Bosnie et Herzégovine ou qu'elles y aient subi, avant leur exportation, une ouvraison ou transformation allant au delà des opérations visées à l'article 7 |
Article 16 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | Article 16 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés a posteriori |
Should the tax be paid back retrospectively or not? | Enfin, en aucun cas le gel des terres n'est remis en cause, pas plus que les stabilisateurs agrobudgétaires, qui conduisent à la baisse automatique des prix. |
Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively | Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED délivrés a posteriori |
Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively | s'il est démontré, à la satisfaction des autorités douanières, qu'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED a été délivré, mais qu'il n'a pas été accepté à l'importation pour des raisons techniques. |
A contract which may be avoided is valid until avoided but, once avoided, is retrospectively invalid from the beginning. | Un contrat qui peut être annulé est valide jusqu'à son annulation mais, une fois annulé, il est rétroactivement anéanti depuis sa conclusion. |
In such cases it shall bear the endorsement issued retrospectively . | Elle porte dans ce cas la mention issued retrospectively . |
In such cases it shall bear the endorsement issued retrospectively . | La licence porte dans ce cas la mention issued retrospectively . |
Certificates issued retrospectively must be endorsed with one of the following phrases NACHTRAEGLICH AUSGESTELLT , DELIVRE A POSTERIORI , RILASCIATO A POSTERIORI , AFGEGEVEN A POSTERIORI , ISSUED RETROSPECTIVELY , UDSTEDT EFTERFØLGENDE . | Les certificats délivrés a posteriori doivent être revêtus d'une des mentions suivantes NACHTRAEGLICH AUSGESTELLT , DELIVRE A POSTERIORI , RILASCIATO A POSTERIORI , AFGEGEVEN A POSTERIORI , ISSUED RETROSPEC TIVELY , UDSTEDT EFTERFØLGENDE . |
Those differences justify, retrospectively, the spirit of the Franco German initiative. | Ces divergences justifient, a posteriori, l'esprit de l'initiative franco allemande. |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No (date and place of issue) | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no . lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No date and place of issue ) | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no date and place of issue ) | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance . |
Article 18 Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively | Article 18 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED délivrés a posteriori |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . date and place of issue | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no (date and place of issue). | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No date and place of issue | ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no (lieu et date de délivrance) . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . date and place of issue | ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no . (lieu et date de délivrance) . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no .(date and place of issue)) | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No .) date and place of issue | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no .) lieu et date de délivrance . |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No ) date and place of issue . | ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No ) lieu et date de délivrance . |
Article 17 Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively | Article 19 Délivrance de certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED sur la base de la preuve de l'origine délivrée ou établie antérieurement |
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No (date and place of issue) | Délivrance d'un duplicata du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED |
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