Traduction de "retrospectively from" à la langue française:


  Dictionnaire Anglais-Français

From - translation :
De

Retrospectively - translation : Retrospectively from - translation :
Mots clés : Loin Vient Depuis

  Exemples (Sources externes, non examinées)

ISSUED RETROSPECTIVELY ,
DÉLIVRÉ A POSTERIORI ,
ISSUED RETROSPECTIVELY
ISSUED RETROSPECTIVELY .
ISSUED RETROSPECTIVELY
ISSUED RETROSPECTIVELY .
ISSUED RETROSPECTIVELY
ISSUED RETROSPECTIVELY.
ISSUED RETROSPECTIVELY
ISSUED RETROSPECTIVELY.
ISSUED RETROSPECTIVELY .
Lors de ce réexamen, le sous comité douanier étudie l'opportunité de préserver les effets des limites concernées en termes réels.
ISSUED RETROSPECTIVELY .
ISSUED RETROSPECTIVELY .
ISSUED RETROSPECTIVELY
les fibres synthétiques discontinues de polysulfure de phénylène,
ISSUED RETROSPECTIVELY
La valeur du lingot non originaire ne doit donc pas être prise en compte lorsqu'il est procédé à la détermination de la valeur des matières non originaires utilisées.
ISSUED RETROSPECTIVELY
La mention visée au paragraphe 5 est apposée dans la case 7 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED.
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively must be endorsed with the following phrase in English ISSUED RETROSPECTIVELY .
Disposition générale
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No .
ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no .
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
Ces montants sont communiqués à la Commission européenne avant le 15 octobre et sont appliqués à partir du 1er janvier de l'année suivante.
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
trafic communautaire de transit le transport de marchandises effectué en transit par le territoire de la Bosnie et Herzégovine, au départ ou à destination d'un État membre de la Communauté, par un transporteur établi dans la Communauté
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
les opérations consistant dans l'addition de colorants au sucre ou dans la formation de morceaux de sucre la mouture totale ou partielle du sucre cristallisé
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
qui sont immatriculés dans un État membre de l'UE ou dans un État de l'APE CDAA
The verification may take place retrospectively.
Incidents survenant au cours de la circulation de marchandises sous le couvert d'une opération de transit commun
This Interpretation shall be applied retrospectively.
La présente interprétation doit être appliquée de manière rétrospective.
Things could always be set right retrospectively.
Les choses auraient toujours pu être remises en ordre après coup.
In addition, the Applicant provided a consolidated final protocol consisting of all single protocols retrospectively combined and a retrospectively combined report from all the corresponding study reports including the raw data and study results.
De plus, le demandeur a présenté un protocole final consolidé consistant en un regroupement de tous les protocoles individuels combinés rétrospectivement, ainsi qu un rapport également combiné rétrospectivement de tous les rapports d études correspondants, incluant les données brutes et les résultats des études.
Article 17 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
les animaux vivants qui y sont nés et élevés
Article 18 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
que lesdites matières soient entièrement obtenues dans la Communauté ou en Bosnie et Herzégovine ou qu'elles y aient subi, avant leur exportation, une ouvraison ou transformation allant au dedes opérations visées à l'article 7
Article 16 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively
Article 16 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés a posteriori
Should the tax be paid back retrospectively or not?
Enfin, en aucun cas le gel des terres n'est remis en cause, pas plus que les stabilisateurs agrobudgétaires, qui conduisent à la baisse automatique des prix.
Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively
Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED délivrés a posteriori
Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively
s'il est démontré, à la satisfaction des autorités douanières, qu'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED a été délivré, mais qu'il n'a pas été accepté à l'importation pour des raisons techniques.
A contract which may be avoided is valid until avoided but, once avoided, is retrospectively invalid from the beginning.
Un contrat qui peut être annulé est valide jusqu'à son annulation mais, une fois annulé, il est rétroactivement anéanti depuis sa conclusion.
In such cases it shall bear the endorsement issued retrospectively .
Elle porte dans ce cas la mention issued retrospectively .
In such cases it shall bear the endorsement issued retrospectively .
La licence porte dans ce cas la mention issued retrospectively .
Certificates issued retrospectively must be endorsed with one of the following phrases NACHTRAEGLICH AUSGESTELLT , DELIVRE A POSTERIORI , RILASCIATO A POSTERIORI , AFGEGEVEN A POSTERIORI , ISSUED RETROSPECTIVELY , UDSTEDT EFTERFØLGENDE .
Les certificats délivrés a posteriori doivent être revêtus d'une des mentions suivantes NACHTRAEGLICH AUSGESTELLT , DELIVRE A POSTERIORI , RILASCIATO A POSTERIORI , AFGEGEVEN A POSTERIORI , ISSUED RETROSPEC TIVELY , UDSTEDT EFTERFØLGENDE .
Those differences justify, retrospectively, the spirit of the Franco German initiative.
Ces divergences justifient, a posteriori, l'esprit de l'initiative franco allemande.
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No (date and place of issue)
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no . lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No date and place of issue )
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no date and place of issue )
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance .
Article 18 Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively
Article 18 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED délivrés a posteriori
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . date and place of issue
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no (date and place of issue).
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No date and place of issue
ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no (lieu et date de délivrance) .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No . date and place of issue
ISSUED RETROSPECTIVELY Original EUR.1 no . (lieu et date de délivrance) .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no .(date and place of issue))
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No .) date and place of issue
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 no .) lieu et date de délivrance .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No ) date and place of issue .
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No ) lieu et date de délivrance .
Article 17 Movement certificates EUR.1 or EUR MED issued retrospectively
Article 19 Délivrance de certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED sur la base de la preuve de l'origine délivrée ou établie antérieurement
ISSUED RETROSPECTIVELY (Original EUR.1 No (date and place of issue)
Délivrance d'un duplicata du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED

 

Related searches : Issued Retrospectively - Apply Retrospectively - Prospectively Or Retrospectively - Subtracted From - Recovering From - Reported From - Signed From - From Friday - Going From - Identified From - From August - Reduced From