Dans ce cas, il ne peut prétendre au paiement à l'extensification.

Une organisation est considérée comme une organisation caritative si elle remplit les conditions suivantes

Article 3 Billts susceptibles d' Øchange Les billets d' autres États membres participants qui sont susceptibles d' Øchange en vertu de la prØsente orientation ne doivent pas prØsenter de mutilations importantes .

Article 3 Billets non susceptibles d' échange Les billets d' un nouvel État membre participant présentant des mutilations importantes ne sont pas susceptibles d' échange en vertu de la présente orientation .

La faillite d'une entreprise sidérurgique n'est pas suffisante pour une prise en compte au titre d'une réduction de capacité.

La déclaration de faillite d'une entreprise sidérurgique n'est pas considérée comme une réduction de capacité.

L examen des demandes de protection internationale doit d abord déterminer si les demandeurs peuvent prétendre au statut de réfugié.

Je pense que vous êtes qualifié.

Peuvent donner droit à une participation financière de la Communauté les dispositifs électroniques de localisation qui satisfont aux conditions prévues par le règlement (CE) no 2244 2003.

Sont éligibles les projets pilotes qui satisfont aux conditions établies par le règlement (CE) no 1461 2003.

Les résultats furent transmis à l UER, le jeudi 28 mars.

Transferts qui remplissent les conditions de décomptabilisation

Transferts satisfaisant aux conditions de décomptabilisation

Ministero dell' Istruzione dell' università e della ricerca (Ministère de l'Éducation, des Universités et de la Recherche)

Je relève du DREAM Act

Est elle qualifiée pour une épopée ?

En fait, permettez moi d'apporter une nuance à ce que je viens de dire.

Qui est visé par ce régime ?

peut prétendre à une pension ou à une rente (de survivant).

Les superficies sur lesquelles la culture de légumineuses visée au paragraphe 1 remplit, entre le 15 janvier et le 31 août, les conditions nécessaires pour bénéficier du régime d'aide prévu par le règlement (CE) no 1786 2003 33 du Conseil ne peuvent prétendre aux paiements à la surface.

Sauf décision contraire des autorités compétentes , les billets sont restitués au demandeur à la fin de l' enquête et sont ensuite susceptibles d' être échangés .

Sauf décision contraire des autorités compétentes , les billets en euros sont restitués au demandeur à la fin de l' enquête et peuvent ensuite être échangés .

Seuls l'or et l'argent sont des monnaies.

Transferts qui ne remplissent pas les conditions de décomptabilisation

Transferts ne satisfaisant pas aux conditions de décomptabilisation

Ne peuvent bénéficier de l'aide que

Ne peut bénéficier de cette aide que le beurre

Les programmes d éradication de l ESB inscrits sur la liste figurant à l annexe II peuvent bénéficier d une participation financière de la Communauté en 2005.

Les programmes d éradication de la tremblante inscrits sur la liste figurant à l annexe III peuvent bénéficier d une participation financière de la Communauté en 2005.

Les programmes d éradication de l ESB inscrits sur la liste figurant à l annexe IV peuvent bénéficier d une participation financière de la Communauté en 2006.

Les programmes d éradication de la tremblante inscrits sur la liste figurant à l annexe V peuvent bénéficier d une participation financière de la Communauté en 2006.

Les programmes d'éradication de l'ESB inscrits sur la liste figurant à l'annexe IV peuvent bénéficier d'une participation financière de la Communauté en 2007.

Les programmes d éradication de la tremblante inscrits sur la liste figurant à l annexe V peuvent bénéficier d une participation financière de la Communauté en 2007.

Ne peuvent donner lieu au paiement à l'extensification les animaux réputés avoir reçu la prime spéciale au sens de l'article 88.

Dans ce cas, le nom et l'adresse de l'agriculteur susceptible de pouvoir prétendre à la prime à l'abattage doivent y être indiqués.

Je suis donc qualifié pour un emploi au MdI.

L'Italie n'a pas réussi à se qualifier pour la Coupe du monde.

En fait, deux sortes de mesures seulement devraient l être.

Quelque 600 détenus pourraient remplir les conditions nécessaires pour bénéficier de cette mesure.

L'Iran n'a donc pas satisfait aux exigences prévues au paragraphe 3 de l'article 35 des Règles concernant les preuves à fournir aux fins de l'indemnisation.

En conséquence, le Comité recommande de ne pas allouer d'indemnité au titre de cette partie du premier élément de réclamation.

L'Irlande du Nord répond aux conditions de l'objectif n 1.

Que doit avoir accompli l'État membre pour en bénéficier ?

Je ne fais pas partie du groupe des citoyens moyens.

Du coup, beaucoup de donneurs ne conviennent pas.