Traduction de "sont admissibles" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Sont - traduction : Sont - traduction :
Are

Sont admissibles - traduction : Sont admissibles - traduction : Sont admissibles - traduction : Sont admissibles - traduction :
Mots clés : Aren Those These Where

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Les superficies admissibles au bénéfice de l'aide sont celles qui
Eligible areas shall be areas that are
Les superficies nouvellement déclarées admissibles par les États membres ne doivent pas dépasser de plus de 5 celles qui sont nouvellement déclarées non admissibles.
Areas newly declared eligible by the Member States must not exceed the area newly declared ineligible by more than 5 .
Coûts admissibles
Allowable costs
Erreurs admissibles
Allowable errors
lorsque des agriculteurs sont à même de justifier par des motifs pertinents et objectifs l échange de terres non admissibles contre des terres admissibles dans leurs exploitations.
Where farmers are able to give relevant and objective reasons for exchanging ineligible land for eligible land on their holdings,
Certaines adaptations sont toutefois admissibles dès lors qu'elles sont conformes aux dispositions applicables de ladite directive.
However certain adjustments are admissible as long as they are in accordance with the relevant provisions of the above Directive.
3.2.2 Les opérations suivantes ne sont pas admissibles au bénéfice de l'aide du FEAMP
3.2.2 The following operations will not be eligible under the EMFF
3.3 Les pays sont actuellement déclarés admissibles sur la base de deux critères négatifs
3.3 Beneficiaries are currently established through two negative principles
4.2.3 Les opérations suivantes ne sont pas admissibles au bénéfice de l aide du FEAMP
4.2.3 The following operations will not be eligible under the EMFF
Toutes les autres régions admissibles au bénéfice d'aides sont identifiées au cas par cas.
All other regions potentially eligible for subsidies are identified on a case by case basis.
Les valeurs limites des niveaux sonores admissibles sont fixées pour les 7 catégories de
As a result, the procedure for measuring sound levels is now more closely adapted to actual traffic conditions.
Navires de l'Union admissibles
Section 4
Toutes les cultures admissibles
All eligible crops
Ces mesures peuvent prévoir notamment la possibilité de considérer comme non admissibles des superficies qui étaient auparavant admissibles en lieu et place d autres superficies devenues admissibles.
This may in particular involve deeming previously eligible areas ineligible as an offsetting measure.
Il est des circonstances dans lesquelles rompre une promesse ou proférer un mensonge sont admissibles.
There are conditions under which breaking a promise or telling a lie are acceptable.
Les coûts admissibles et les bénéficiaires sont décrits dans la partie 4 Observations de l'Italie .
Both the eligible costs and the recipients are described in Section 4 Comments from Italy .
Ces mesures peuvent prévoir, dans certains cas, la possibilité de considérer comme non admissibles des superficies qui étaient auparavant admissibles en lieu et place d'autres superficies devenues admissibles.
Those measures may in certain cases involve deeming previously eligible areas ineligible as an offsetting measure.
4.4 Définition des actions admissibles
4.4 The definition of eligible actions
4.5 Définition des actions admissibles
4.5 The definition of eligible actions
Niveaux maximaux admissibles de radioactivité
Maximum permitted radioactivity levels
Totaux admissibles de captures (TAC)
Total Allowable Catches (TACs)
Intensité, bénéficiaires et coûts admissibles
Intensity, recipients and eligible costs
Doutes concernant les coûts admissibles
Eligible costs
Ce diagramme permet de connaître quelles sont les contraintes admissibles à l'aéronef à une vitesse donnée.
In the diagram at right, the green line represents, 2 g, the blue line 3 g, and so on.
Tous les programmes sont vérifiés avant approbation pour s assurer qu'ils respectent la législation applicable et que les dépenses proposées sont admissibles.
All programmes are checked before approval to ensure compliance with the applicable legislation and the eligibility of the proposed expenditure.
3.2 Membres de la famille admissibles.
3.2 Eligible family members.
définit des méthodes de validation admissibles.
Specifies acceptable methods of validation.
Actions nationales admissibles relatives à l'intégration
Eligible national actions relating to integration
Actions admissibles au bénéfice d'une aide
Eligible actions
Terres admissibles au bénéfice de l'aide
Eligible land
Quatre vingt dix pour cent du coût total du projet sont admissibles au bénéfice d une aide 6 .
Some 90 of the project's total cost is eligible for aid 6 .
C'est pourquoi les analyses génétiques ne sont pas admissibles, par principe, pour les visites médicales en série auxquelles sont soumis les travailleurs.
In theory all pathogenic organisms can be used as biological weapons and must have five characteristics 65 tics 65
Il a été calculé que les TMR fixées garantissent que les doses journalières admissibles ne sont pas dépassées.
It has been calculated that the MRLs concerned will ensure that the acceptable daily intake is not exceeded.
En cas d'extension significative de l'activité, sont considérées comme admissibles les dépenses découlant des activités supplémentaires du bénéficiaire.
In the event of a significant extension of activities, expenditure arising from any additional activities of the beneficiary will be considered admissible.
Précisions concernant les définitions des activités admissibles
Further clarifications on definitions of eligible activities
Activités admissibles au bénéfice d un financement communautaire
Activities eligible for Community financing
Recevabilité des demandes et opérations non admissibles
Admissibility of applications and ineligible operations
Projets, mesures d accompagnement et autres actions admissibles
Allowable projects, accompanying measures and other actions
Annexe Β Plaintes jugées admissibles en 1995
Annex Β Complaints ruled admissible in 1995
Actions nationales admissibles relatives au retour volontaire
Eligible national actions relating to voluntary return
Nombre de mois d autres périodes admissibles (19)
Number of months of other admissible periods (19) Occupation
L'administration fiscale grec que est une administration compétente, et ces pro blèmes techniques sont, par conséquent, difficile ment admissibles.
The European Parliament must adopt appropriate financial sanctions to give the Greeks an incen tive to meet properly the obligations arising from their accession to the Community.
Les pays voisins du pays affecté par une catastrophe sont également admissibles au bénéfice du fonds lorsqu ils sont également touchés par la même catastrophe.
2.1.4 The States neighbouring the affected country are also eligible if they suffer the effects of the disaster.
Les surfaces sur lesquelles les plants de houblon sont cultivés principalement comme produits de pépinières ne sont pas admissibles au bénéfice du paiement supplémentaire.
Areas planted with young hop plants grown chiefly as nursery products are not eligible for the additional payment.
(b) les expositions et les contaminations maxima admissibles,
(b) maximum permissible levels of exposure and contamination

 

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