Traduction de "system under consideration" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Consideration - translation :

Considération

System - translation :

Système

System under consideration - translation :

Système considéré

Under - translation :

En dessous de

Mots clés : Considération Mûre Réflexion Réfléchi Mérite Solaire Judiciaire Nerveux Système Dessous Circonstances Arrestation état

Exemples (Sources externes, non examinées)

A major rationalisation and reform of the social security system is under consideration.	Une plus grande rationalisation et une réforme du régime de sécurité sociale sont envisagées.
Perhaps it is under consideration.	Peut être qu'il est à l'étude.
(a) The country under consideration	a) Des représentants du pays concerné
(a) The country under consideration	a) Des représentants du pays concerné
The others under consideration are	Les autres demandes à l'étude portent sur
This was especially so where it was the system and not the rates of tobacco taxation which were under consideration.	Toutefois, prise dans un sens plus large, la proposition pouvait signifier que l'harmonisation ou le rapprochement devait se faire au sommet du barème de taxation, c'est à dire au niveau des taux les plus élevés, qui sont actuellement ceux pratiqués au Danemark.
When all vehicles under consideration are equipped with ETCS, the wayside equipment for the national system can then be removed.	Lorsque tous les véhicules envisagés seront équipés de l'ETCS, les équipements du système national déployés en voie pourront être retirés.
This plan is currently under consideration.	Ce projet est actuellement à l'étude.
Two issues have remained under consideration.	Deux questions restent à l'étude.
STATUS OF CONSIDERATION OF REPORTS UNDER	EXAMEN DES RAPPORTS PRESENTES CONFORMEMENT A
A fourth journal is under consideration.	Une quatrième revue est en cours de réflexion.
Consideration of requests submitted under Article	Examen des demandes présentées en application de l'article 5.
Consideration of requests submitted under Article	Examen des demandes présentées en application de l'article 8.
Themes under consideration include medicines information.	Parmi les thèmes envisagés, citons l'information sur les médicaments.
So, the issue is under consideration.	Cette question est donc en cours d examen.
under consideration For the comments by Israel on the basic texts under consideration, see A AC.242 L.18.	Pour les observations formulées par Israël touchant les textes de base à l apos examen, voir A AC.242 L.18.
No peace settlement is under serious consideration.	Aucun véritable accord de paix n'est en vue.
New procedures were at present under consideration.	De nouvelles procédures sont actuellement envisagées.
IV. CONSIDERATION OF COMMUNICATIONS UNDER ARTICLE 14	IV. EXAMEN DES COMMUNICATIONS RECUES EN VERTU
V. CONSIDERATION OF COMMUNICATIONS UNDER THE OPTIONAL	V. EXAMEN DES COMMUNICATIONS RECUES CONFORMEMENT AUX187
D. Mechanisms under consideration by the Commission	D. Mécanismes envisagés par la Commission
Consideration of requests submitted under Article 5.	Examen des demandes présentées en application de l'article 5.
Consideration of requests submitted under Article 8.	Examen des demandes présentées en application de l'article 8.
Background, including the legislative proposal under consideration	Antécédents de l'avis, y compris la proposition législative à l'examen
Both these options are still under consideration.	Ces deux options sont encore à l'examen dans cette Assemblée.
The determination of system equivalency shall be based upon a 7 sample pair (or larger) correlation study between the system under consideration and one of the reference systems of this Directive.	La détermination de l'équivalence d'un système doit reposer sur une étude de corrélation de sept paires d'échantillons (ou plus) entre le système projeté et l'un des systèmes de référence de la présente directive.
The determination of system equivalency shall be based upon a 7 sample pair (or larger) correlation study between the system under consideration and one of the reference systems of this Directive.	La détermination de l équivalence d un système doit reposer sur une étude de corrélation de sept paires d échantillons (ou plus) entre le système projeté et l un des systèmes de référence de la présente directive.
The Review Panel recommendations are currently under consideration.	Les recommandations du comité font actuellement l'objet d'un examen.
New legislation was also under consideration in Tunisia.	La promulgation d'une nouvelle législation était également à l'étude en Tunisie.
IV. CONSIDERATION OF COMMUNICATIONS UNDER ARTICLE 14 OF	IV. EXAMEN DES COMMUNICATIONS RECUES EN VERTU DE
V. CONSIDERATION OF COMMUNICATIONS UNDER THE OPTIONAL PROTOCOL	V. EXAMEN DES COMMUNICATIONS RECUES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU PROTOCOLE FACULTATIF
VIII. CONSIDERATION OF COMMUNICATIONS UNDER THE OPTIONAL PROTOCOL	VIII. EXAMEN DES COMMUNICATIONS REÇUES CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU PROTOCOLE FACULTATIF
A bill is currently under consideration in France.	Une proposition de loi est en cours d'examen en France.
and political context of the phenomena under consideration.	Or, la tâche de la commission et, en particulier, de son rapporteur, ne pouvait évidemment pas consister en une tentative de réécriture de l'histoire politique de l'Europe.
Similar provisions for Spain are currently under consideration.	Des dispositions de portée analogue sont actuellement à l'étude pour l'Espagne.
What proposals does the decision under consideration make?	Que propose la décision dont nous débattons ?
Is the possibility of economic sanctions under consideration?	Des sanctions économiques éventuelles sont elles envisagées ?
(f) Consideration of the quot 120 per cent cap quot provision under the two track Pension Adjustment System (resolutions 47 203 and 46 192)	f) Examen du quot plafond de 120 quot que prévoit le système de la double filière pour l apos ajustement des pensions (résolutions 47 203 et 46 192)
The Commission feels that consideration should be given to additional trade preferences under the general preference system for countries which implement these standards efficiently.	D' après la Commission, il faudrait envisager des préférences commerciales supplémentaires, dans le cadre du système global de préférences, pour les pays qui appliquent effectivement ces normes.
the equipment, procedures and human resources of the ATM functional system, the interactions between these elements and the interactions between the constituent part under consideration and the remainder of the ATM functional System.	les équipements, les procédures et les ressources humaines du système fonctionnel de la GTA, les interactions entre ces éléments et les interactions entre le sous ensemble considéré et le reste du système fonctionnel de la GTA.
(Additional instructions for coiled coil filament are under consideration).	Le nombre minimal des échantillons peut être déterminé en fonction des résultats des propres contrôles du fabricant.
The draft under consideration constitutes a distinctly novel initiative.	Le projet à l apos examen est une entreprise éminemment novatrice.
B. Completion of consideration of all items under the	B. Achèvement de l apos examen de tous les points du programme
No documents were submitted for consideration under this item.	Aucun document n'a été présenté au titre de ce point de l'ordre du jour.
The bill had been under consideration for 16 years.	Ce texte reste à l apos examen depuis déjà 16 ans.

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