Do text messages count as evidence?

Les messages texte : une preuve valable en justice ?

À l'ère du numérique, nos échanges quotidiens se font en majorité par écran interposé. Il est donc naturel de se demander si un simple SMS ou un message envoyé via une application de messagerie peut peser dans la balance lors d'un litige. La réponse est oui : les messages texte constituent bel et bien des preuves recevables devant un tribunal.

Cependant, présenter une simple capture d'écran ne suffit pas toujours à convaincre un juge. Pour qu'un message texte soit admis comme preuve officielle, il doit répondre à des critères stricts d'admissibilité. Le défi principal réside dans son authentification. La justice doit pouvoir déterminer avec certitude que le message provient bien d'un appareil ou d'un compte précis, et qu'il est attribué à la bonne personne.

De plus, il est essentiel de garantir l'intégrité du contenu. Le message ne doit pas avoir été altéré, falsifié ou tronqué. Dans le cadre de démarches judiciaires, il est souvent recommandé de faire constater ces échanges par un commissaire de justice (anciennement huissier) ou d'en conserver les métadonnées techniques. Une fois ces conditions remplies, un SMS peut s'avérer déterminant pour établir des faits, prouver un accord ou faire valoir ses droits.