Ces États membres ont commencé à soumettre leurs propositions de sites à la Commission après avoir adhéré.

11 dossiers après avoir décidé de saisir la Cour de justice, mais avant de soumettre la demande.

Après examen des observations, l'État membre qui a présenté la mesure de réglementation fait savoir à la Commission si cette dernière doit

Soumission comme...

Sauter la soumission du résultat

Après examen des observations, l'État membre qui a présenté la mesure de réglementation fait savoir à la Commission si cette dernière doit

Ce sont pratiquement tous des jeunes. Ce sont surtout les jeunes qui trouvent très difficilement une place sur le marché du travail.

Soumission de l'article échoué

d'établir et, après approbation par le comité de suivi, de présenter à la Commission le rapport annuel sur les progrès accomplis

Après une brève discussion entre le rapporteur et les auteurs de l'amendement, ce dernier est accepté.

Après 10 mois, la Commission a repris son droit d'initiative en présentant le présent projet de directive4.

et particuliers 103 104 45

(u) elle établit et, après approbation par le comité de suivi, présente les rapports annuel et final d exécution à la Commission

L apos Afrique du Sud adhérerait alors au Traité de non prolifération et, de ce fait, toutes ses matières et installations nucléaires seraient soumises au système des garanties internationales.

lorsque la traduction est parvenue à l'Office après l'expiration de la période correspondante pour la production du document original ou de la traduction

Tu veux dire que tu soumets simplement une demande ?

Coordonnées de l'institution qui soumet le rapport

Toutefois, lorsqu'une réclamation est rejetée par une décision explicite après avoir été rejetée par une décision implicite mais avant l'expiration de la période d'introduction de la demande de conciliation, la période d'introduction de la demande de conciliation redémarre.

Notre groupe introduit dès lors deux amendements supplémentaires.

la corruption active et passive, dans le secteur privé comme dans le secteur public, y compris les abus de fonctions et le trafic d'influence

en échangeant des informations sur les groupes terroristes et les terroristes ainsi que leurs réseaux de soutien, conformément au droit international et national, notamment en ce qui concerne la protection des données et la protection de la vie privée

L'amendement 16 impose à la Commission de donner aux candidats la possibilité de corriger des erreurs de forme dans un délai déterminé après le dépôt de la demande.

J'ai confiance dans le fait que la Commission rédigera un rapport dans trois ans et nous soumettra de nouvelles propositions sur la manière de couvrir les dommages.

On doit poireauter ici une demi heure après les votes pour dire qu'on fait son explication de vote par écrit.

La décision motivée est prise par l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement, l'intéressé ayant été mis préalablement en mesure de présenter sa défense.

L organisme d intervention hongrois communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

L organisme d intervention allemand communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

L organisme d intervention hongrois communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

L organisme d intervention slovaque communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

L organisme d intervention slovaque communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

L organisme d intervention letton communique à la Commission, au plus tard deux heures après l expiration du délai pour le dépôt des offres, les soumissions reçues.

Le ministre a fini par remettre sa démission.

C. Présentation des réclamations gouvernements et particuliers

a) Instructions pour la préparation et la soumission des demandes de présélection

Coalitions devant présenter une déclaration au débat de haut niveau

i) Des instructions pour l apos établissement et la soumission des demandes de présélection

Article R. 718 1, FR PRO JET

1) élaborer et conclure, dans le respect de la responsabilité et de l'autonomie des partenaires sociaux et selon des modalités à déterminer, des conventions collectives de travan

En pratique, il est évidemment peu probable

Toute décision de rétention est adoptée par la Commission après avoir offert à l Etat membre la possibilité de présenter des observations dans un délai de deux mois.

Toute décision de rétention est adoptée par la Commission après avoir offert à l État membre la possibilité de présenter des observations dans un délai de deux mois.

que la confidentialité des offres soit préservée et que le pouvoir adjudicateur ne prenne connaissance de ces offres qu'à l'expiration du délai prévu pour la présentation de celles ci.

La transformation n'est pas e xplicitement abordée pi ir la loi sur les marques grecque

Deuxièmement, quand présentera 1 elle cette proposition?

Que vous soumettons nous ?