Translation of "after tax basis" to French language:

Dictionary English-French

After - translation :

Après

After tax basis - translation :

Après impôts

Basis - translation :

Base

Keywords : Après Après Mort Fondement Bases Quotidiennement Régulièrement Base

Examples (External sources, not reviewed)

Actual remuneration (after tax)	Rémunération réelle (après impôts)
Recoverable overpayment after tax	trop payé après impôts imputable
Remuneration paid (after tax)	Rémunération versée après impôts
Actual remuneration (after tax)	Rémunération versée (après impôts)
Profit after tax and exceptionals (before tax on exceptionals)	Bénéfice après impôt et charges exceptionnelles (avant impôt sur produits exceptionnels)
Disputes concerning tax liability and tax basis can always be referred to the courts.	Les contestations concernant le revenu soumis à l apos impôt et l apos assiette de l apos impôt peuvent toujours être portées devant les tribunaux.
Since 2000, the overall child poverty rates for Newfoundland and Labrador have decreased both on a before and after tax basis.	Mesures visant à réduire la pauvreté Depuis 2000, le taux de pauvreté global des enfants de Terre Neuve et Labrador a diminué, que le revenu soit calculé avant ou après impôt.
Actual remuneration (after tax) (0,5 )	Rémunération réelle (après impôts) (0,5 )
The Income Tax Act 1961 is the legal basis under which Income Tax Exemption operates.	Le régime d'exonération de l'impôt sur les bénéfices repose sur la loi de 1961 relative à l'impôt sur les bénéfices.
III. BASIS FOR CREDITS IN RESPECT OF THE TAX	III. SOLDES CREDITEURS DU FONDS DE PEREQUATION DES IMPOTS
Basis for credits in respect of the Tax Equalization Fund	Base de calcul des soldes créditeurs du Fonds de péréquation des impôts
Wage costs and disposable income after tax	Coût salarial et salaire disponible après impôt 12.
III. BASIS FOR CREDITS IN RESPECT OF THE TAX EQUALIZATION FUND	III. BASE DE CALCUL DES SOLDES CREDITEURS DU FONDS DE PEREQUATION DES IMPOTS
By contrast, the LTS assets yield interest of 0,5 after tax (around 1,2 before tax).	Le fonds de promotion des LTS rapporte quant à lui 0,5 après impôts (environ 1,2 avant impôts).
Remuneration of 6,92 (after tax) on point 1	Rémunération de 6,92 (après impôts) pour le point 1
Remuneration of 0,3 (after tax) on point 2	Rémunération de 0,3 (après impôts) pour le point 2
Remuneration paid on transferred IB capital (after tax)	Rémunération versée sur l'apport de capital d'IB après impôts
Remuneration of 6,28 (after tax) on point 1	Rémunération de 6,28 (après impôts) pour 1.
Remuneration of 0,3 (after tax) on point 3	Rémunération de 0,3 (après impôts) pour 3.
Remuneration of 0,3 (after tax) on point 4	Rémunération de 0,3 (après impôts) pour 4.
Remuneration of 0,3 (after tax) on point 2	Rémunération de 0,3 (après impôts) pour 2.
BdB pointed out that Wfa remained exempt from property tax, tax on business capital and corporation tax even after the transfer.	Le Bundesverband deutscher Banken indique que, même après la cession, le capital de la Wfa n'est pas soumis à l'impôt sur les sociétés, à l'impôt sur le capital et à la taxe professionnelle sur le capital d'exploitation.
The Commission raised this rate to 0,5 0,6 before tax (0,3 after tax) for two reasons.	La Commission a fait passer ce taux à 0,5 0,6 avant impôts (soit 0,3 après impôts) pour deux raisons.
III. BASIS FOR CREDITS IN RESPECT OF THE TAX EQUALIZATION FUND . 4	III. BASE DE CALCUL DES SOLDES CREDITEURS DU FONDS DE PEREQUATION DES IMPOTS 4
III. BASIS FOR CREDITS IN RESPECT OF THE TAX EQUALIZATION FUND . 2	III. SOLDES CREDITEURS DU FONDS DE PEREQUATION DES IMPOTS 2
The tax rebate is calculated on the basis of net production value.	Le remboursement des taxes est calculé sur la base de la valeur nette de la production.
Accordingly, it sets the minimum remuneration at 10,19 per annum (after corporation tax and before investor tax).	En conséquence, la Commission fixe la rémunération minimale appropriée à 10,19 par an (après impôt sur les sociétés et avant impôt sur les investissements).
The parties used a rate of 0,3 per annum after tax as a basis in the table calculating the aid element annexed to the text of their understanding.	Ce taux de 0,3 par an après impôts a également été retenu par les parties, comme il ressort du tableau joint à l'accord portant sur le calcul de l'élément d'aide.
(3) Member States may tax inheritances on the basis of varying connecting factors.	(3) Les États membres peuvent taxer les successions sur la base de divers facteurs de connexion .
The Single European Act has left the legal basis of tax harmonization untouched.	L'Acte unique n'a pas touché à la base juridique de l'harmonisation fiscale.
(confirmed after changing the legal basis	(confirmé après changement de base juridique
(p) the withholding agent should apply withholding tax relief at source on the basis of the pooled withholding tax rate information received.	(d) l'agent chargé de la retenue devrait appliquer la réduction de la retenue à la source sur la base des informations groupées sur le taux de retenue à la source qu'il a reçues.
Moreover, according to BdB, a distinction had to be drawn between figures before tax and figures after tax.	Selon le Bundesverband deutscher Banken, il convient de faire la distinction entre les valeurs avant et après impôts.
Remuneration of 6,76 per annum (after tax) on point 1	Rémunération de 6,76 par an (après impôts) pour le point 1
Remuneration of 0,15 per annum (after tax) on point 2	Rémunération de 0,15 par an (après impôts) pour le point 2
Actual remuneration (after tax) (0,5 ) for the whole of 1992	Rémunération réelle (après impôts) (0,5 ) pour toute l'année 1992
Actual remuneration (after tax) (0,5 ) for the whole of 1993	Rémunération réelle (après impôts) (0,5 ) pour toute l'année 1993
It has also abolished the wealth tax (after the previous social democratic government had already abolished the inheritance tax).	Il a également supprimé l impôt sur la fortune (après que le précédent gouvernement social démocrate avait déjà supprimé les droits de succession).
In the light of tax considerations, the Commission concludes that the agreed remuneration of 0,3 after tax is appropriate.	Si l'on utilise la méthode après impôts, une rémunération de 0,3 après impôts est considérée comme appropriée par la Commission.
After all, why work, when your after tax salary barely pays for childcare and household help?	Après tout, pourquoi travailler si le salaire net après imposition couvre à peine les frais de garderie et d'aide ménagère ?
Trade tax and charges to provisions. Costs are calculated on the basis of turnover.	Taxe professionnelles et dotations aux provisions Coûts calculés en fonction du chiffre d'affaires.
On the basis of the higher remuneration for preference shares compared with ordinary shares, the Commission considers a premium of at least 0,3 p.a. (after corporation tax) to be appropriate.	S'appuyant sur le fait que les actions privilégiées sont assorties d'une meilleure rémunération que les actions ordinaires, la Commission estime qu'il convient d'appliquer dans ce cas une augmentation d'au moins 0,3 par an (après impôt sur les sociétés).
After payment of this economic tax , the FN issue number plates.	Une fois cette taxe économique versée, les FN délivrent des plaques d'immatriculation aux intéressés.
1 _BAR_ Pre tax return required ( ) for a 5 profit after tax	Rentabilité nécessaire avant impôt (en ) pour un profit de 5 après impôt
during a tax year beginning on or after 6 April 1975	au cours d'un exercice fiscal commençant le 6 avril 1975 ou après

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