Comme convenu, veuillez trouver ci joint le contrat remis à jour.

Il signe finalement une prolongation de contrat en décembre 2000.

M2 Titres détenus jusqu' à leur échéance titres donnant lieu à des paiements à une date fixe ou déterminable , qui ont une échéance déterminée et que la BCE a l' intention de détenir jusqu' à leur échéance .

Le contrat devrait être mutuellement négocié et accepté par écrit ou électroniquement

contrat d'apprentissage. Un contrat de travail à durée indéterminée est un contrat établi entre le salarié et l'employeur, dont le terme n'est pas fixé au préalable.

Cagney accepte alors de signer un nouveau contrat avec la Warner qui lui garantit un traitement selon ses propres termes.

Le 23 juillet, Finnan prolonge son contrat de 3 ans.

d'autoriser le professionnel à augmenter le prix convenu avec le consommateur lorsque le contrat a été conclu sans que le consommateur n'ait le droit de résilier le contrat

Décote différence entre la valeur nominale d' un titre et son prix lorsque ce dernier est au dessous du pair .

Décote différence entre la valeur nominale d' un titre et son prix lorsque ce dernier est au dessous du pair . Immobilisations financières actifs ou portefeuilles financiers détenus à titre de placement permanent

Le 28 février 2011, Mike Bibby est coupé par les Wizards de Washington.

Les références aux lieux et ports désignent les lieux et ports convenus dans le contrat de transport.

Il s'agit d'un accord mutuel entre le mari et la femme mettant fin à la relation conjugale.

Date de règlement date à laquelle le transfert définitif et irrévocable de valeur a été comptabilisé dans les livres de l' établissement qui effectue le règlement . Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement .

Un contrat à durée déterminée qui continue à être exécuté après son terme est réputé transformé en un contrat d'agence à durée indéterminée (article 14).

x) Le terme contrat de tonnage' désigne un contrat qui prévoit le transport d'une quantité minimum spécifiée de marchandises en plusieurs expéditions pendant une période de temps convenue.

Il signe son premier contrat professionnel le 14 avril 2006 à l'Olympique de Marseille.

Les prix publiés pourraient être très différents du prix effectif convenu dans un contrat particulier , après négociation d' un certain nombre de variables telles que les paquets de services , les volumes d' opérations et la durée du contrat .

Il rejoint les White Sox de Chicago le 7 avril suivant, sur un contrat des ligues mineures.

Opération de change à terme contrat par lequel l' achat ou la vente ferme d' un certain montant libellé en devise , contre une autre devise ( en général la monnaie nationale ) est convenu à une date donnée et le montant est versé à une date future déterminée , plus de deux jours ouvrables après la date du contrat , à un prix donné .

Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement . Date de règlement au comptant date à laquelle est réglée une transaction au comptant sur instruments financiers conformément aux conventions de marché qui prévalent pour cet instrument financier .

les taux varient en fonction de la durée du contrat ( durée inférieure ou égale à 1 an ) et les taux de rendement sont supérieurs en cas de durée convenue

Cubs de Chicago Devenu agent libre, Sonnanstine signe le 26 décembre 2011 avec les Cubs de Chicago.

Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement .

Date de règlement date à laquelle le transfert définitif et irrévocable de valeur a été comptabilisé dans les livres de l' établissement qui effectue le règlement .

J'ai déjà accepté de jouer, tant que les matches ne tombent pas au même moment que les matches de la Coupe. . Un contrat de 13 ans c'est fantastique !

Le 6 mars 2011, Carlos Arroyo s'engage avec les Celtics de Boston pour être la doublure de Rajon Rondo.

Dodgers de Los Angeles Howell rejoint les Dodgers de Los Angeles le 7 janvier 2013.

Mets de New York Le 14 décembre 2013, Bartolo Colón signe un contrat de deux saisons avec les Mets de New York.

L'article 28 comporte une obligation générale de remettre les marchandises prêtes pour le transport, à moins qu'il n'en soit convenu autrement dans le contrat de transport.

Mets de New York Le 19 décembre 2011, il signe un contrat de deux ans avec les Mets de New York.

D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411

D0039 eau territoriale, organisation commune de marché, production de poisson D0876 ozone, pollution atmosphérique

T2268 D1397 politique de la production agricole affectation des terres, gel des terres, région agricole

Les droits d'accès sur les connaissances sont concédés en exemption de redevances à moins qu'il n'en ait été convenu autrement avant la signature du contrat.

Finalement, le 13 octobre 2010, Yahia signe une prolongation de contrat avec le VfL Bochum jusqu'au 30 juin 2014.

Simultanément, un autre prototype était construit pour avancer les tests du nouveau véhicule et finir les trois prototypes comme dicté par le contrat.

Tous les rapports finaux sont examinés minutieusement afin de détecter d'éventuelles divergences par rapport au contrat conclu et le versement final dépend du résultat de cette évaluation.

Tous les membres de l'association doivent suivre un code de conduite et utiliser avec les clients un contrat type, convenu avec l'organisation néerlandaise de consommateurs Consumentenbond.

Dans les autres cas, les marchandises se trouvant dans ou sur un tel dispositif sont considérées comme une seule unité de chargement.

(b) d'un contrat hors établissement, à condition que le prix ou, lorsque des contrats multiples ont été simultanément conclus, le prix total des contrats n'excède pas 50 EUR ou la somme équivalente dans la devise convenue pour le prix du contrat au moment de la conclusion de celui ci.

182. La Commission est convenue de remplacer les mots quot Lorsque le contrat doit être approuvé par quot par les mots quot Lorsque le dossier de sollicitation dispose que le contrat doit être approuvé quot .

Cependant, le Conseil d'administration de la MTA, également présent au CA de la Transit Authority répudia le contrat et propose de revenir à la version antérieure.

Qu'il faudrait inclure dans le projet d'instrument une disposition autorisant les tiers parties à un contrat de tonnage à accepter expressément d'être liés par des dérogations à ce projet convenues entre les parties au contrat

1. Sauf convention contraire entre le cédant et le cessionnaire, le cédant garantit, à la date de la conclusion du contrat de cession, que