en éliminant toutes les références aux avantages sur capitaux propres et aux régimes d avantages sur capitaux propres.

Articles 8 et 9, Loi du 1er avril 1879 sur les marques

Chaque victime doit bien évidemment être indemnisée à 100 .

Le paiement des indemnisations pour les bâtiments secondaires doit être accéléré  12 personnes seulement (sur les 116 qui ont accepté l'indemnisation) ont été payées.

Nous devrions mobiliser toutes les ressources communautaires pour obtenir une indemnisation.

Il faut donc qu'un mécanisme d'indemnisation soit en place dans tous les États membres.

Indemnisation des participants récepteurs à TARGET a ) La proposition d' indemnisation effectuée en vertu du dispositif d' indemnisation de TARGET comprend des intérêts compensatoires seulement .

Car mon salaire n'incombe qu'à Allah. Il est Témoin de toute chose .

Après tout, c'est mon droit. Un homme lésé d'un côté doit être compensé de l'autre.

Tous les États membres indemnisent les victimes dont les blessures entraînent une incapacité permanente.

Nous désirons tous que les victimes des accidents de la route soient rapidement indemnisées.

Administrateurs et membres de la direction générale Rémunérations Fonctionnement du conseil d' administration et du comité de direction Salariés Actionnariat PRINCIPAUX ACTIONNAIRES APPARENTÉS ET OPÉRATIONS AVEC DES

Indemnisation

À cette fin, l'article 4, paragraphe 1, points a) et b), dudit accord est inclus dans le présent accord et en fait partie intégrante, mutatis mutandis et

le tourisme des travailleurs, des jeunes, des personnes âgées, des handicapés et des émigrés,

enSuisse,la Caisse fédérale de compensation , à Berne.

Nous savons tous comment gérer cela par l'éducation, quelques réimplantations volontaires et probablement des compensations.

Le plus souvent, ces plans de déplacement obligatoire prévoient un dédommagement lamentablement insuffisant, voire nul, pour les victimes.

Tous les États membres, à l exception de la Grèce, accordent une indemnisation aux victimes de la criminalité intentionnelle contre les personnes.

Toutes les personnes interrogées ont déclaré qu'une indemnisation des victimes de la criminalité intentionnelle contre les personnes est prévue.

Ces compensations doivent être accordées à toutes les compagnies aériennes, sans exception, qui ont une licence d' un État membre.

Je pense que c'est une compensation suffisante pour tout le travail que vous avez mis dedans jusqu'à présent.

Les principes du FSF sur les saines pratiques en matière de rémunération préconisent une gouvernance efficace de la rémunération , un ajustement de celle ci pour tous les types de risque , une symétrie entre rémunération et résultats effectifs de la prise de risque et une prise en compte de l' horizon temporel des risques .

Compensation globale

Régime de rémunération .

Tâche de compensation

Indemnisation

Indemnités d'accident de travail

iv) indemnisation

Indemnisation pénale

Indemnités

quot Indemnisation

Compensation financière

Quelque compensation,

Versements au titre de la compensation

Indemnisation totale

Mesures de compensation

Indemnisation des participants émetteurs à TARGET a ) La proposition d' indemnisation effectuée en vertu du dispositif d' indemnisation de TARGET comprend un forfait pour les frais administratifs seulement ou un forfait pour les frais administratifs et des intérêts compensatoires .

Indemnisation des participants récepteurs à TARGET a ) La proposition d' indemnisation effectuée en vertu du dispositif d' indemnisation de TARGET comprend un forfait pour les frais administratifs seulement ou un forfait pour les frais administratifs et des intérêts compensatoires .

Indemnisation des participants émetteurs à TARGET a ) La proposition d' indemnisation effectuée en vertu du dispositif d' indemnisation de TARGET comprend un forfait pour les frais administratifs seulement ou un forfait pour les frais administratifs et des intérêts compensatoires .

Cette variable facultative se rapporte à toutes les formes de paiements en nature liés à une rémunération fondée sur des actions.

7.4.3.2 De la même façon si les sommes ne sont pas toutes distribuées, il faut privilégier une mesure de réparation indirecte avec l'ensemble de la somme qui constitue alors un reliquat.

7.4.3.2 De la même façon, si les sommes ne sont pas toutes distribuées, il faut privilégier une mesure de réparation indirecte avec l'ensemble de la somme qui constitue alors un reliquat.

Annexe 1 à la convention cadre de compensation Conventions de compensation 1 .

Lorsqu'une indemnisation doit être effectuée, son montant est fixé à