D. Proposition présentée par le Canada Pour

D. Proposition présentée par le Canada Pour l apos adoption

La proposition modifiée adopte dès lors une autre formulation.

L'expert de l'Allemagne a annoncé qu'il présenterait une autre proposition pour le paragraphe 10.3.

La Commission désire préciser sa position, en ce qui concerne aussi bien le contenu de la proposi tion que la procédure suivie.

Il y a une alternative à cette proposition, qui consiste à tester les pilules, ce qu'on nomme le drug checking.

une proposition de directive sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution).

L'expert de l'Allemagne a annoncé qu'il présenterait une autre proposition pour le paragraphe 10.3.

d) Proposition du Canada une démarche novatrice qui soit plus souple et pragmatique.

Nous avons présenté la proposition sur les biocarburants conjointement à une communication sur les combustibles alternatifs.

Mais, en alternative à la proposition du FMI, il pourrait y avoir une assurance récession purement privée.

C'est le meilleur compromis réalisable et il n'y a pas d'alternative réaliste à cette proposition.

2.5 La proposition met l'accent sur les infrastructures destinées aux carburants de substitution, la mise au point de spécifications techniques communes et l'information des consommateurs.

La proposition modifiée ci annexée intègre cet amendement en lui donnant une autre formulation.

Je n'entendais pas, par cette évaluation, proposer une solution à la place de quelque proposition existante, mais bien vous inciter, ainsi que vos capitales, à réfléchir.

Le Président. L'ordre du jour appelle le rapport (doc.

Un groupe moins important de parlementaires défend une proposition alternative un référendum révocatoire sur le maintien ou non de Dilma Rousseff à son poste.

Une autre proposition, présentée en 1996, fondée sur le lieu d'établissement du fournisseur ou du prestataire a connu un sort similaire.

Sixièmement, effets sur la compétitivité, possibilités d'application in dustrielle et chances de succès, dans la mesure où il s'agit de propositions émanant d'entreprises in dustrielles.

Je demanderais à la Commission de reconsidérer cette proposition et de rechercher une voie alternative.

Les États Unis auraient aussi pu formuler une proposition alternative au protocole de Kyoto.

1.1 Le CESE accueille favorablement la communication Énergie propre et transports la stratégie européenne en matière de carburants de substitution (la communication), la proposition de directive sur le déploiement d une infrastructure pour carburants de substitution (la proposition) ainsi que le document de travail des services de la Commission sur le GNL dans les transports (le document de travail).

3.5 Le CESE note que la proposition contraint les États membres à adopter un cadre d'action national pour les carburants de substitution.

Ainsi, pour ces raisons, nous ne nous retrouvons pas dans cette proposition et nous n'aurons d'autre option que de voter contre ce rapport.

Une proposition alternative serait de conserver la gare existante, mais en transférant certaines de ses fonctions sur le nouveau site de Westbrae Drive.

Une analyse d impact a été réalisée parallèlement à la proposition législative afin d'envisager d autres options et d'évaluer et comparer leurs incidences respectives.

Il faut manifeste ment un démantèlement complet de la politique agricole commune, dans son ensemble, pour pouvoir prendre des mesures efficaces.

En effet, nous pénétrons là dans une zone de tension où il est particulièrement difficile de trouver une solution tant que nous n'entreverrons pas claire ment et c'est là un problème que je comprends où nous mènera le débat sur les stabilisateurs.

En dépit de l'opposition des compagnies pétrolières, le bioéthanol tiré du sucre, des céréales et du vin finira par nous offrir le carburant aisément transportable, indéfiniment renouvelable dont nous aurons besoin, une fois épuisées nos ressources en pétrole.

Alternative 160

Alternatif

Alternative

Modes alternatifs

Alternative?

La proposition d Ahtisaari reconnaît qu'aucun accord entre les parties n'est possible et qu il n'existe pas d'alternative constructive à l'indépendance du Kosovo.

Nous sommes parfaitement d'accord avec sa proposition additionnelle visant la mise en œuvre de crédits du Fonds social pour la création de postes de formation dans les entreprises spécialisées dans la fabrication d'équipements pour l'exploitation des sources d'énergie alternatives.

Cette proposition a dès le départ comporté des mécanismes de rechange, mais quels que soient ceux qui seront adoptés, il convient de prévoir des garanties équivalentes sur une véritable ouverture des marchés, et ce de manière à ne pas avantager telle ou telle entité au détriment d'une autre.

Sa délégation émet également des réserves sur l'autre proposition de l'Allemagne, à savoir indiquer au projet de paragraphe 2 que les délais seront déterminés au niveau national.

M. Gabriel (États Unis d'Amérique) est prêt à soutenir le libellé proposé par l'Allemagne à la place de celui de sa propre délégation.

3.6 Selon l'article 3 de la proposition, les États membres doivent évaluer la continuité transfrontalière de la couverture assurée par les infrastructures destinées aux carburants de substitution.

5.5 Sous le titre de gestionnaires de fonds d investissement alternatifs , la Commission a présenté le 13 mai une proposition qui porte sur plusieurs de ces nouveaux instruments.

Une description détaillée des mesures alternatives qui pourraient être envisagées pour atteindre les objectifs de la proposition figure dans l analyse d impact correspondante.

En tant que rapporteur fictif, mes propos viseront la troisième proposition, celle de M. Mastorakis, relative à la création d'une Agence pour la sécurité maritime.

Nous souhaitons que les prochaines Conférences intergouvernementales rejettent cette proposition de la Convention et qu'elles cherchent des voies alternatives pour répondre de manière positive aux problèmes actuels.

Vérités alternatives