Translation of "any terms" to French language:

Dictionary English-French

Any terms - translation :

Terms - translation :

Keywords : Termes Conditions Terme Selon Bons

Examples (External sources, not reviewed)

Koreans prefer to use kinship terms rather than any other terms of reference.	Les estimations vont de 60 à 70 de termes sino coréens.
Have you any idea the global amount in money terms and or in macroeconomic terms?	Avezvous une quelconque idée de la somme totale en termes monétaires et ou en termes macro économiques?
Terms on subsequent third party use, if any and	Prend dûment en considération les situations d'urgence actuelles ou imminentes qui menacent ou nuisent à la santé humaine, animale ou végétale, telles que définies au niveau national ou international.
scope and terms of any support for local expenditure	étendue et conditions de tout appui pour coûts locaux
This document did not foresee any limitation of presidential terms.	Ce texte ne prévoyait aucune limitation des mandats présidentiels.
Any other directory services should be provided on commercial terms.	Tous les autres services d'annuaires doivent être proposés à des conditions d'exploitation commerciale.
There are no longer any risks in terms of food.	Il n'y a plus de risques au niveau alimentaire.
any minimum usage or duration required to benefit from promotional terms,	toute utilisation ou durée minimale requise pour pouvoir bénéficier de promotions,
In any event, any such user charges shall be assessed on the air carriers of the other Contracting Party on terms not less favourable than the most favourable terms available to any other air carrier.	Dans tous les cas, ces redevances d'usage ne peuvent être imposées aux transporteurs aériens de l'autre partie contractante à des conditions moins favorables que les conditions les plus favorables accordées à un autre transporteur aérien.
No licensing terms for this program have been specified. Please check the documentation or the source for any licensing terms.	Aucune licence n'a été spécifiée pour ce programme. Veuillez consulter la documentation ou le code source pour trouver les éventuels termes de la licence.
Search results will be two terms with either result in any field.	Les résultats de la recherche sont deux termes avec l'un ou l'autre résultat dans n'importe quel champ.
(d) the terms of any other contract on which the contract depends.	(d) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.
(i) any minimum usage or duration required to benefit from promotional terms,	i) toute utilisation ou durée minimale requise pour pouvoir bénéficier de promotions,
6.3.1 Cooperatives have to function effectively in economic terms, like any business.	6.3.1 Les coopératives, comme toute autre entreprise, sont tenues d'avoir un fonctionnement efficace du point de vue économique.
6.3.1 Cooperatives have to function effectively in economic terms, like any business.	6.3.1 Les coopératives, comme toute autre entreprise, sont tenues d avoir un fonctionnement efficace du point de vue économique.
I'm sorry. I won't agree to your terms under any conditions whatever.	Je suis désolé. Je n'accepterai jamais votre offre.
any other terms or conditions, including terms of payment and any limitation on the means by which tenders may be submitted, such as whether on paper or by electronic means and	toutes autres modalités et conditions, y compris les modalités de paiement et toute limitation concernant les moyens par lesquels les soumissions peuvent être présentées, par exemple sur papier ou par voie électronique et
any other terms or conditions, including terms of payment and any limitation on the means by which tenders may be submitted, such as whether in paper format or by electronic means	une description du marché
any other terms or conditions, including terms of payment and any limitation on the means by which tenders may be submitted, such as whether on paper or by electronic means and	Lorsqu'elle prévoit la protection juridique appropriée et les sanctions juridiques efficaces visées au paragraphe 2, une Partie peut adopter ou maintenir des limitations ou des exceptions appropriées aux mesures de mise en œuvre des paragraphes 2 et 3.
Any decision on any issue would be subject to reaching an agreement that is mutually satisfactory in overall terms.	Pour prendre une décision sur une question, il convient de trouver un accord qui soit satisfaisant pour toutes les parties en termes généraux.
Therefore, neither spouse has any privileges in terms of either rights or responsibilities.	Aucun des époux n'a par conséquent de privilèges en matière de droits ou responsabilités.
(e) to the terms of any other contract on which the contract depends.	(e) les clauses de tout autre contrat dont dépend le contrat.
Any administrative framework has important implications in terms of both method and content.	Tout cadrage administratif a des implications importantes tant du point de vue des modalités que des contenus de réalisation.
Any remaining gaps in terms of assistance and monitoring have also been identified.	Toute lacune subsistante dans le domaine de l'assistance et du suivi a également été recensée.
He says he doesn't want there to be any discrimination in fiscal terms.	La procédure de concertation que nous souhaitons invoquer est prévue en vertu de la déclaration commune du 4 mars 1975.
It therefore also lacks any real significance in terms of people' s rights.	C'est la raison pour laquelle elle manque réellement d'impact sur les droits des citoyens.
We must condemn in the strongest possible terms any supply of illegal weapons.	Nous devons condamner vigoureusement toute fourniture illégale d'armes.
Under the terms of the agreement, any participating bank can refuse to contribute to the financing of any given project.	Selon les termes de cet accord, chacune des banques participantes peut refuser de participer au financement d un projet déterminé.
However, controversy continues over which if any of the two terms is more appropriate.	La controverse continue quand même pour savoir quel est le terme le plus approprié.
This will make it possible to clarify the terms and thus prevent any misreading!	Cela permettra de clarifier les dispositions et ainsi de prévenir tout abus !
Has the Commission made any assessment of how much counterfeited goods are costing Community industry, both in financial terms and in terms of job losses ?	La Commission a t elle jamais procédé à une évaluation du coût des articles contrefaits pour l'industrie communautaire, à la fois en termes financiers et en termes de pertes d'emplois ?
In economic terms , there will remain only one currency which can be expressed in different ways either in terms of the European monetary unit or in terms of any of the national monetary units .	Du point de vue économique , il ne restera qu' une monnaie , que l' on pourra exprimer de différentes manières soit en unité monétaire européenne , soit dans l' une des unités monétaires nationales .
We spend very little, if any, dollars in terms of identifying what we're up against.	Nous dépensons très peu, voir même pas du tout, de dollars pour identifier la maladie contre laquelle on se bat.
The terms of employment of civil servants did not currently contain any such express permission.	A l apos heure actuelle, les contrats d apos emploi des fonctionnaires ne prévoient pas une telle autorisation.
Under the terms of the Articles, all 13 states had to agree to any changes.	Selon les termes des articles, les 13 États membres devaient tous être d'accord pour tout changement.
Furthermore, also under the terms of the Constitution, they cannot be given any mandatory instructions.	En outre, aux termes de la même Constitution, ils ne peuvent recevoir de mandat impératif.
Thus, in terms of health, any problems experienced are of short duration and fully reversible.	Ainsi, en matière de santé, les éventuels troubles éprouvés sont de courte durée et parfaitement réversibles.
In economic terms, such demand is highly inelastic the mandate must be met at any price.	En termes économiques, une telle demande est hautement inélastique le mandat doit être satisfait à n importe quel prix.
In economic terms, such demand is highly inelastic the mandate must be met at any price.	En termes économiques, une telle demande est hautement 160 inélastique 160 160 le mandat doit être satisfait à n importe quel prix.
Although problematic, the distinctions appear necessary and at any rate justifiable in terms of democratic transparency.	Les distinctions, aussi difficiles soient elles, apparaissent nécessaires et en tout cas justifiables en termes de transparence démocratique.
The undertakings also ensured that any new bid would be made under terms of fair competition.	Les entre prises garantirent en outre que toute nouvelle offre serait conforme aux règles de la libre concurrence.
any change in the terms and conditions of existing share options occurring during the financial year.	toute modification des conditions d'exercice des options sur actions intervenue au cours de l'exercice.
The terms of reference of any committee created should be drawn up by the (supervisory) board.	Le mandat de tout comité créé devrait être arrêté par le conseil d'administration ou de surveillance.
indicate that the terms proposed by the consulting Member State do not call for any comments	indiquer que les conditions envisagées par l'État membre consultant n'appellent pas de remarques
In any event, these charges shall be assessed on the air carriers of the other Party on terms not less favourable than the most favourable terms available to any other air carrier at the time the charges are assessed.	Dans tous les cas, ces redevances ne peuvent être imposées aux transporteurs aériens de l'autre partie contractante à des conditions moins favorables que les conditions les plus favorables accordées à un autre transporteur aérien au moment de leur imposition.

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