Translation of "arising expenses" to French language:
Dictionary English-French
Examples (External sources, not reviewed)
| Expenses arising from additional official controls | Dépenses résultant de contrôles officiels additionnels |
| The host Party shall generally cover other expenses arising from the organisation of the meetings. | La partie hôte prend normalement en charge les autres dépenses afférentes à l organisation des réunions. |
| an interest rebate on loans taken out in order to cover the expenses arising from installation. | d'une bonification d'intérêts pour les prêts contractés en vue de couvrir les charges découlant de l'installation. |
| The families usually have no assets whatsoever which could cover expenses arising in the course of schooling. | Les familles, en général, ne disposent pas de l'argent nécessaire pour subvenir aux dépenses survenant en cours de scolarité. |
| the non compliance referred to in Article 28 which gives rise to expenses arising from additional official controls | au manquement visé à l'article 28, qui donne lieu à des dépenses résultant de contrôles officiels additionnels |
| Moreover the State and municipalities must bear all schooling expenses arising out needs for housing and transportation between home and school. | En outre, l apos Etat et les municipalités doivent prendre en charge toutes les dépenses scolaires découlant des besoins en matière de logement et de transport entre la maison et l apos école. |
| Member States may collect fees to cover the necessary expenses arising from official acts by competent authorities required for control purposes under this Article. | Les États membres peuvent percevoir des droits destinés à couvrir les frais afférents à des actes officiels des autorités compétentes accomplis à des fins de contrôle au titre du présent article. |
| Removal expenses arising after the expiry of the time limits set out above shall be reimbursed only in exceptional cases by special decision of the AACC. | Les frais de déménagement exposés après expiration des délais prévus ci avant ne peuvent être remboursés qu'exceptionnellement et sur décision spéciale de l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement. |
| Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure | Frais de missions, de déplacement et autres dépenses accessoires |
| After the taxpayer leaves the system, revenues and expenses arising from long term contracts shall be treated in accordance with the national corporate tax law subsequently applicable. | Une fois que la contribuable a quitté le régime, les produits et dépenses issus de contrats à long terme sont traités conformément à la législation nationale régissant la fiscalité des entreprises qui leur est applicable. |
| expenses . | sécurité , ne tire vers le bas le niveau de sécurité . |
| expenses | Frais de |
| Expenses | Frais |
| expenses | dépensesNoun |
| Expenses? | Des frais ? |
| Expenses. | Frais. |
| Expenses | Dépenses |
| Expenses | Article 15 Conditions générales |
| (Expenses) | Les dépenses du Secrétariat, y compris le coût des publications et des communications, ainsi que les frais engagés par le président et par les vice présidents de la Commission à l'occasion de tâches qu'ils accomplissent au nom de la Commission entre deux sessions, sont fixés dans le budget de la Commission et imputés à celui ci. |
| Expenses | Lorsque l'accord prévoit une obligation ou une possibilité de consultation ou lorsque les parties décident d'un commun accord de se consulter, cette consultation peut avoir lieu au sein du comité d'association, sauf disposition contraire de l'accord. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité SPS, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité douanier, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Elle peut se poursuivre au conseil de stabilisation et d'association si les deux parties en conviennent. |
| Expenses | Le comité d'association arrête les décisions et formule les recommandations que l'accord l'autorise à adopter. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du comité Commerce , tant en ce qui concerne les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Modification du règlement intérieur |
| Expenses | La partie qui agit informe par écrit l'autre partie des mesures ou décisions qu'elle prend pour appliquer la solution arrêtée d'un commun accord. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité IG, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Les dépenses relatives à l'interprétation en réunion, ainsi qu'à la traduction et à la reproduction des documents, de même que les autres dépenses afférentes à l'organisation des réunions, sont supportées par la partie qui accueille les réunions. |
| Expenses | Pour les exportateurs canadiens Le numéro d'entreprise attribué à l'exportateur par le gouvernement du Canada doit être indiqué. |
| Expenses | Les références au comité d'association dans sa configuration Commerce s'entendent comme des références au sous comité SPS. |
| A 7010 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure. | A 7010 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires |
| A 701 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure. | A 701 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires |
| IX. Special expenses IX. Jointly financed activities and special expenses | IX. Activités financées en commun et dépenses spéciales |
| Other interest income and Other interest expense These positions include interest income and expenses on balances arising from TARGET and in respect of other assets and liabilities denominated in euro . | Autres produits d' intérêt et Autres charges d' intérêt Ces postes comprennent les produits et charges d' intérêt résultant des transactions Target et relatifs à d' autres créances et engagements libellés en euros . |
| Total expenses | Total des charges |
| Interview expenses | Interview expenses |
| Administrative expenses | Dépenses d' administration |
| ADMINISTRATIVE EXPENSES | AUTRES CHARGES D' EXPLOITATION |
| Time Expenses | Temps et notes de fraisCategoryName |
| Time Expenses | Temps et dépenses |
| Time Expenses | Temps dépenses |
| special expenses | 27. Dépenses spéciales |
| Special expenses | 27. Dépenses spéciales |
| VII. EXPENSES | VII. DEPENSES |
Related searches : Expenses Arising From - Claims Arising - However Arising - Problems Arising - Arising Costs - Howsoever Arising - Questions Arising - Issues Arising - Dispute Arising - Are Arising - Arising Opportunity - Arising Problem - Disputes Arising - Arising Therefrom
