Translation of "arrangements for" to French language:


  Dictionary English-French

Arrangements for - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

SPECIAL ARRANGEMENTS FOR
ÏÏB gERTAÏHS PRODUITS AflRlcOLE5 ORTGT
Arrangements for verification
Modalités de vérification des émissions
REVIEW OF ARRANGEMENTS FOR
CHARGE DE L apos EXAMEN DES DISPOSITIONS
Arrangements for intergovernmental meetings
ORGANE SUBSIDIAIRE DE MISE EN ŒUVRE Vingt deuxième session Bonn, 20 27 mai 2005
Arrangements for intergovernmental meetings
Onzième session de la Conférence des Parties Première session de la Conférence des Parties agissant
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
dont l'équipage est composé, dans une proportion de 75 au moins, de ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou de la République de Moldavie.
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
Cette exigence ne s'applique pas aux documents qui accompagnent la demande visée au paragraphe 1.
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
Les parties décident d'entamer des négociations en vue de conclure un accord sur la facilitation des contrôles et des formalités pour le transport de marchandises.
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
TITRE VI
Arrangements for administrative cooperation
Il s'ensuit que
Arrangements for administrative cooperation
que les mouvements de tous les navires de pêche fassent l'objet d'un suivi par satellite (système de surveillance des navires) et que la localisation de toutes les captures soit connue
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
Ouvraison ou transformation appliquée à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
ARRANGEMENTS FOR ADMINISTRATIVE COOPERATION
Article 33 Contrôle de la preuve de l'origine
on special arrangements for Greenland . .
sur le régime particulier applicable au Groenland .
and arrangements for financial stability
et des dispositifs pour la stabilité financière .
Arrangements and procedure for recognition
II) Modalités et procédure de reconnaissance
Arrangements for cooperation and coordination
Dispositions en vue de la coopération et de la coordination
F. Arrangements for future sessions
F. Dispositions à prendre en vue des sessions ultérieures
Organizational and budgetary arrangements for
Dispositions organisationnelles et budgétaires concernant
ARRANGEMENTS FOR UNITED NATIONS OPS
PERSONNEL DU NOUVEAU BUREAU DES SERVICES D apos APPUI AUX PROJETS
J. Arrangements for bilateral meetings
Dispositions relatives aux réunions bilatérales
Arrangements for the Galaxy System
Arrangements pour le système Galaxy
II. PREPARATIONS FOR MILITARY ARRANGEMENTS
II. PREPARATIFS CONCERNANT LES ARRANGEMENTS DANS LE DOMAINE MILITAIRE
III. PREPARATIONS FOR CIVILIAN ARRANGEMENTS
III. PREPARATIFS CONCERNANT LES ARRANGEMENTS DANS LE DOMAINE CIVIL
Arrangements for incorporation by reference
Dispositions concernant l'inclusion par référence
ARRANGEMENTS FOR USING THE EURO
MODALITÉS RELATIVES À L'UTILISATION DE L'EURO
Designation of a Convention secretariat and arrangements for its functioning administrative and support arrangements
Désignation d'un secrétariat de la Convention et dispositions à prendre pour en assurer le fonctionnement arrangements administratifs et services d'appui
PROTOCOL ON SPECIAL ARRANGEMENTS FOR GREENLAND
PROTOCOLE SUR LE RÉGIME PARTICULIER APPLICABLE AU GROENLAND
Protocol on special arrangements for Greenland
Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
Arrangements for extradition of alleged offenders
Arrangements en vue de l apos extradition des auteurs
Review of the arrangements for consultation
Examen des dispositions relatives aux
I. ORGANIZATIONAL ARRANGEMENTS FOR THE MISSIONS
I. ORGANISATION DES MISSIONS
Successor arrangements for agency support costs
Arrangements concernant les dépenses d apos appui des organisations
apos ORGANIZATIONAL ARRANGEMENTS FOR AN INTERNATIONAL
ARRANGEMENTS ORGANISATIONNELS EN VUE DE LA CREATION
7. Successor arrangements for support cost
7. Nouveaux arrangements applicables aux dépenses d apos appui
Review of the arrangements for consultation
Examen des dispositions relatives aux consultations
Review of the arrangements for consultation
Examen des dispositions relatives aux consultations avec les
G. Successor arrangements for support costs
G. Nouveaux arrangements applicables aux dépenses d apos appui
a) Practical arrangements for the EHL
a) Modalités pratiques du LPE
Current financing arrangements for regional offices
Mécanismes actuels de financement des activités des bureaux régionaux
It also includes arrangements for implementation.
Il définit également un dispositif de mesures d'application.
Subject SECURITY ARRANGEMENTS FOR ADMISSION TO
Objet MESURES DE SECURITE REGISSANT L apos ADMISSION AU SIEGE
3. Security arrangements for the Headquarters
3. Dispositions relatives à la sécurité dans
A. General arrangements for the election
A. Dispositions générales à prendre pour les élections
arrangements for consultations with non governmental
de l apos examen des dispositions relatives aux consultations avec

 

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