Translation of "authorised copy" to French language:

Dictionary English-French

Authorised - translation :

Autorisé

Authorised copy - translation :

Copie autorisée

Copy - translation :

Copie

Keywords : Autorisé Autorisée Autorisés Habilité Autorisation Copie Recevez Exemplaire Copier Reçois

Examples (External sources, not reviewed)

(b) an authorised entity to make an accessible format copy and to communicate, make available, distribute or lend an accessible format copy to a beneficiary person or authorised entity for the purpose of exclusive use by a beneficiary person	(b) toute entité autorisée, en vue de réaliser un exemplaire en format accessible et de communiquer, mettre à disposition, distribuer ou prêter un exemplaire en format accessible à une personne bénéficiaire ou à une entité autorisée à des fins d utilisation exclusive par une personne bénéficiaire,
In the event of loss, theft or destruction of the copy marked Original or the copy marked Copy for Customs at destination or both, the licensee or the licensee's authorised representative may apply to the Licensing Authority for a replacement.	Les forêts appartenant à l'État sont des forêts destinées à la production durable et à long terme de bois elles mettent en jeu divers types de permis et zones forestières, qui peuvent être converties à des fins non sylvicoles, telles que l'établissement humain ou les plantations.
Reproduction is authorised, except for commercial purposes, provided the source is acknowledged and a copy is sent to the Foundation.	La reproduction des textes publics est autorisée, sauf à des lins commerciales, à conditions d'en indiquer la source et d'en envoyer un exemplaire à la Fondation.
The authorised consignor shall make a copy of each commercial document or of each T2L document issued under this Section.	L'expéditeur agréé est tenu d'établir une copie de chaque document T2L ou de chaque document commercial délivré au titre de la présente section.
The authorised inspectors shall give the master of the EU vessel a copy of the inspection report before leaving the vessel.	Les inspecteurs autorisés remettent une copie du rapport d inspection au capitaine du navire de l UE avant de quitter le navire.
Any copy of a document submitted as evidence for the opening of a personal account person holding account or the nomination of an authorised account representative must be certified as a true copy.	Les résultats de chaque vente aux enchères réalisée sont publiés dans les meilleurs délais possibles et incluent les informations non confidentielles y afférentes.
The authorised inspectors shall give a copy of the inspection report to the master of the EU vessel before leaving the vessel.	Les inspecteurs autorisés remettent une copie du rapport d inspection au capitaine du navire de l Union européenne avant de quitter le navire.
The authorised inspectors shall give a copy of the inspection report to the master of the Union vessel before leaving the vessel.	Les capitaines s'assurent à tout moment que le VMS de leurs navires est pleinement opérationnel et que les messages de position sont correctement transmis au CSP de l'État du pavillon.
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Reproduction and translation for non commercial purposes are authorised, provided the source is acknowledged andthe publisher is given prior notice and sent a copy.	La reproduction et la traduction sont autorisées à des fins non commerciales, moyennant mention de la source, avertissement préalable de l éditeur et envoi d une copie.
Authorised Authorised	Autorisés Autorisés
Reproduction and translation for non commercial purposes are authorised, provided the source is acknowledge and the publisher is given prior notice and sent a copy.	Reproduction et traduction autorisées, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source, information préalable de l'éditeur et transmission d'un exemplaire à celui ci.
Together with the application, the licensee or the licensee's authorised representative shall provide an explanation for the loss of the original and or the copy.	L'application du SGLB aux forêts appartenant à l'État et aux forêts terres privées est précisée à l'annexe II.
A certified true copy of the Community licence shall be carried on the vehicle and shall be presented at the request of any authorised inspecting officer.	Une copie certifiée conforme de la licence communautaire doit se trouver à bord du véhicule et doit être présentée à toute réquisition des agents chargés du contrôle.
Authorised consignor and authorised consignee	La compagnie aérienne consigne les informations suivantes dans un manifeste
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copy of export authorisation copy of licence registration	copie de l autorisation d exportation copie de l agrément l enregistrement
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Copy.	Bien reçu.
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At the end of each authorised transhipment, the master shall immediately send the original of the supplementary fishing log to the Mauritanian coast guard, with a copy to the ministry.	Les captures accessoires sont spécifiées dans les fiches techniques qui font partie du présent protocole.
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