Translation of "authorship right" to French language:


  Dictionary English-French

Authorship - translation : Authorship right - translation : Right - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

There is no authorship. Architects are obsessed with authorship.
Il n'y a pas de paternité. Les architectes sont obsédés par la paternité.
Authorship Information
Information concernant les auteurs
Co authorship
Coauteur
It conveys authorship.
Elle vous transforme en auteur.
There is no authorship.
Il n'y a pas de paternité.
Architects are obsessed with authorship.
Les architectes sont obsédés par la paternité.
3.2 Authorship and intellectual property
3.2 Qualité d auteur et propriété intellectuelle
3.3 Authorship and intellectual property
3.3 Qualité d auteur et propriété intellectuelle
Presumption of authorship or ownership
Les parties conviennent de coopérer afin de faciliter la mise en œuvre des engagements et obligations souscrits en vertu du présent chapitre.
Presumption of authorship or ownership
Les autorités douanières de chaque partie sont prêtes à coopèrer, sur demande de l'autre partie ou de leur propre initiative, pour fournir les informations utiles disponibles aux autorités douanières de l'autre partie, en particulier en ce qui concerne les marchandises à destination, ou en provenance, du territoire d'une partie qui transitent par le territoire de l'autre partie.
Presumption of authorship or ownership
Chaque Partie fait part de ces communications à ses groupes consultatifs internes en matière de travail ou de développement durable.
Presumption of authorship or ownership
accordent aux biens ou services fournis par une entreprise de l autre partie un traitement non moins favorable que celui qu ils accordent aux biens ou services similaires fournis par les entreprises de la partie et
Presumption of authorship or ownership
Présomption de la qualité d'auteur ou de titulaire du droit
Article 20.42 Presumption of authorship or ownership
Accès aux marchés
(g) Promotion of Kenyan authorship and publishing, etc.
g) Promotion de la littérature kényenne et des activités d apos édition, etc.
S. Papaioannou, Michael Psellos Rhetoric and Authorship in Byzantium, Cambridge 2013.
S. Papaioannou, Michael Psellos Rhetoric and Authorship in Byzantium , Cambridge 2013.
The graphological test raises doubts about the authorship of the signature, since the expert says he is unable to determine authorship with certainty on the basis of photocopies of a fax.
Le test graphologique permet de douter de la paternité de la signature, car l'expert dit qu'il lui est impossible d'établir avec certitude cette paternité au vu des photocopies d'une télécopie.
in the case of a copyright, related right or design right which is not registered or for which an application has not been lodged, any evidence of authorship or of his status as original holder.
pour le droit d auteur, les droits voisins ou les droits relatifs aux dessins et modèles non enregistrés ou non déposés, tout moyen de preuve attestant de sa qualité d auteur ou de titulaire originaire.
An author's moral rights are his or her right to acknowledgement of authorship not to have works altered without consent and not to be subjected to derogatory treatment.
L'auteur qui a donné son accord pour la numérisation de son oeuvre doit il être réputé avoir renoncé à son droit moral ?
An author's moral rights are his or her right to acknowledgement of authorship not to have works altered without consent and not to be subjected to derogatory treatment.
Le droit moral est le droit d'un auteur de se faire reconnaître la paternité de son oeuvre de ne pas voir ses oeuvres modifiées sans son consentement et de ne pas être exposé à subir un préjudice.
in the case of a copyright, related right or design right which is not registered or for which an application has not been lodged, any evidence of authorship or of the applicant s status as original holder.
pour le droit d'auteur, les droits voisins ou le droit relatif aux dessins et modèles non enregistrés ou non déposés, tout moyen de preuve attestant de sa qualité d'auteur ou de titulaire originaire.
A study of origins the manuscript traditions, sources, authorship, dates , Oxford 1924, pp.
A study of origins the manuscript traditions, sources, authorship, dates , Oxford 1924, pp.
Shortly after a controversy arose over the authorship of the work that continues today.
Peu de temps après naquit une inutile polémique sur la paternité de l'œuvre.
Roxburgh, David J., Kamal al Din Bihzad and Authorship in Persianate Painting, Muqarnas , Vol.
David J. Roxburgh, Kamal al Din Bihzad and Authorship in Persianate Painting , Muqarnas , Vol.
(However, Pausanias 6.18.6 expresses doubt about his authorship of an epic poem on Alexander.
Pausanias, Description de la Grèce , 6, 18, 2.
However, there is no unanimous view among historians about the authorship of the document.
Les historiens ne s accordent pas cependant sur la paternité du contenu de ce document.
(v) Authorship the report shall clearly identify those carrying out the examination and shall be signed.
v) Identification le rapport doit indiquer clairement qui a procédé à l'examen et être signé.
On the one hand Baron Pierre de Coubertin, the founder of the modern Olympic Games, claimed authorship.
Le pentathlon sous sa forme moderne fut inventé par le baron Pierre de Coubertin, fondateur des Jeux olympiques modernes.
Another play on the topic, the authorship of which is not known, was certainly known to Shakespeare and Fletcher.
On considère habituellement que Shakespeare a écrit les actes I, IV et V, et Fletcher les actes II et III.
Copyright is a form of protection for original works of authorship including literary, dramatic, musical, graphic, and audiovisual creations.
Les droits d'auteur sont une forme de protection des œuvres originales, notamment littéraires, théâtrales, musicales, graphiques et audiovisuelles.
Logan's authorship rests on the publication of the poems under his own name, and his reputation as author during his lifetime.
La paternité de Logan repose sur les publications des poèmes sous son propre nom et sur sa réputation d'auteur de son vivant.
Its authorship is uncertain, but several candidates have been proposed Polish deputy chancellor Mikołaj Trąba and Władysław II Jagiełło's secretary Zbigniew Oleśnicki.
Son auteur est inconnu mais plusieurs candidats ont été proposés, le chancelier polonais Mikołaj Trąba et le secrétaire de Ladislas II, Zbigniew Oleśnicki.
His refusal to repudiate the authorship of the pamphlet resulted in his expulsion from Oxford on 25 March 1811, along with Hogg.
Son refus de paraître devant ces messieurs provoque son renvoi d'Oxford, et celui de Hogg, le 25 mars 1811.
Co authorship should be viewed positively by institutions when evaluating staff, as evidence of a constructive approach to the conduct of research.
Lors de l'évaluation du personnel, les institutions devraient réserver un accueil favorable à la collaboration entre auteurs, qui témoigne d'une approche constructive à la réalisation de la recherche.
Adamiecki did not publish his chart until 1931, however, and only in Polish, which limited both its adoption and recognition of his authorship.
Il l'a décrit en 1931, mais la langue de publication n'a pas permis la reconnaissance internationale de son idée.
On the same day, an ultra revolutionary handbill, written by James Hobson (although his authorship was not known at the time), entered circulation.
Le même jour, un tract radicalement révolutionnaire, écrit par James Hobson (bien que nul ne connaisse alors son véritable auteur), est distribué.
(Julien had just spoken to him, without having been questioned on the subject, of the true date of authorship of Genesis, the Pentateuch, etc.)
(Julien venait de lui parler, sans être interrogé à ce sujet, du temps véritable où avaient été écrits la Genèse, le Pentateuque, etc.)
Sarpi never acknowledged his authorship, and baffled all the efforts of Louis II de Bourbon, Prince de Condé to extract the secret from him.
Fut ce sur les instances de Louis II de Bourbon, prince de Condé.
It is anticipated that with inputs and authorship being provided by all seven Carpathian countries, the KEO report will be ready by early 2007.
Il est prévu qu'avec la fourniture d'éléments d'entrée et d'experts par l'ensemble des sept pays de la région, le rapport KEO sera prêt vers le début de 2007.
We are grateful for what crumbs we receive and would like to see sometimes the authorship of the legislation which we then tear apart.
Nous sommes reconnaissants pour les quelques miettes que nous recevons et nous souhaiterions rencontrer de temps à autre l'auteur de la législation que nous mettons ensuite en pièces.
Trelawny's Records of Shelley, Byron, and the Author (1878) praised Percy Shelley at the expense of Mary, questioning her intelligence and even her authorship of Frankenstein .
Dans Souvenirs de Shelley, Byron et de l Auteur (1878), Trelawny rend hommage à Percy Shelley au détriment de Mary, mettant en doute son intelligence et même sa paternité de Frankenstein .
This page is effectively, collectively authored by the Web, and Google is just helping us kind of to put the authorship in one kind of coherent place.
Cette page est effectivement, collectivement rédigée par le Web, et Google se contente de nous aider à mettre l'auteur dans un genre de place cohérente.
In the case of a work of joint authorship, the term referred to in paragraph 1 shall be calculated from the death of the last surviving author.
Une mesure technologique est réputée efficace lorsque l'utilisation d'une œuvre ou d'un autre objet est contrôlée par les titulaires du droit grâce à l'application d'un code d'accès ou d'un procédé de protection, tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre transformation de l'œuvre ou de l'objet, ou d'un mécanisme de contrôle de copie, qui atteint cet objectif de protection.
In the case of a work of joint authorship, the term referred to in paragraph 1 shall be calculated from the death of the last surviving author.
Toute information commerciale confidentielle bénéficie également d une protection contre les usages commerciaux malhonnêtes.
353. Restrictions on authors, for example under libel and obscenity laws, are comparable to those in the United Kingdom, as are their rights to the benefits of their authorship.
353. A Sainte Hélène, les auteurs sont soumis aux mêmes restrictions, par exemple au titre des lois sur la diffamation et l apos obscénité, que celles existant au Royaume Uni.

 

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