Toutefois, le changement doit satisfaire aux mêmes conditions que tout autre changement de situation.

La révision des prévisions de dépenses résulte de changements apportés à certaines rubriques au cours de la période précédente.

3.1.1 Les modifications apportées à la législation communautaire correspondent à des exigences souhaitées.

3.1.2 Les modifications apportées à la législation communautaire correspondent à des exigences souhaitées.

5.1.1 Les modifications apportées à la législation communautaire correspondent à des exigences souhaitées.

(Explication des variations concernant les besoins par rapport au budget)

ÉVOLUTIONS DES EXIGENCES STATISTIQUES UNE VUE D' ENSEMBLE

Le respect des prescriptions de l'Union européenne s'accompagne souvent de modifications coûteuses des techniques de transformation ou de traitement.

sera également utilisée à l' occasion de la sélection des contreparties aux opérations de politique monétaire du SEBC .

Exigences de sécurité concernant l'évaluation et l'atténuation des risques pour tout changement

LA CRISE DE LA SIDERURGIE EUROPEENNE du GATT et a entraîné des mesures de représailles de la part de la Communauté.

On trouvera ci après des explications sur les changements de poste proposés et les besoins en matière d apos heures supplémentaires

Il est manifeste que nous avons, en Europe, un système législatif assez complet, mais les changements qui sont intervenus sur le marché du travail, dans l' économie et dans l' environnement en conséquence de la mondialisation et de la société de l' information, créent de nouveaux besoins.

(Explication des modifications relatives aux besoins de crédits comparativement à ceux sur lesquels été fondé le budget)1

exigences de sécurité concernant l évaluation et l atténuation des risques (point 3.2).

Les ressources effectivement nécessaires dépendront des modifications qui pourront être apportées à la composition du Comité et à la durée de ses sessions.

Pour 1994 1995, il est proposé d apos apporter les changements suivants au tableau d apos effectifs, ainsi qu apos à d apos autres postes des dépenses de personnel

S apos il ne peut répondre aux besoins de personnel par des transferts de postes, le Secrétaire général propose la création de postes nouveaux.

Des changements devront être opérés pour respecter les exigences de cette proposition.

iii) Chercher à résoudre les problèmes de quarantaine et à répondre aux besoins qui découlent de l apos évolution des conditions de transport et des changements climatiques à long terme.

1.1 Changements introduits dans les volets préventif et correctif du PSC depuis les réformes de 2011 (en italiques) dans le cadre des exigences existantes

3.5 L'élargissement de la définition des instruments devant faire l'objet d'une notification est un élément central des modifications de la directive Transparence .

Les volumes requis ont été révisés pour tenir compte de l' entrée de la Grèce dans l' Eurosystème et de la modification des besoins estimés .

Ils sont commandés par l'émergence de nouvelles exigences ou par des modifications apportées aux exigences en vigueur, à cause soit d'erreurs rapportées pendant l'exploitation, soit de la nécessité d'améliorer les performances ou d'autres caractéristiques non fonctionnelles.

20. Les hypothèses habituelles servant à calculer les ressources annuelles nécessaires aux opérations ne peuvent pas s apos appliquer intégralement aux opérations de maintien de la paix qui sont relativement nouvelles ou dont les besoins sont incertains en raison de modifications apportées à leur mandat.

f) Article 30 2 (obligeant l'entité adjudicatrice à reporter la date limite de soumission lorsqu'elle modifie son cahier des charges)

Amendements visant à modifier les exigences relatives aux rapports (amendements 12 (deuxième élément), 13 (deuxième élément) et 14)

(Étant donné la nature des changements prévus, qui concernent des obligations en matière de fourniture d'informations à des tierces parties, ces chiffres constituent aussi une bonne indication de la charge administrative entraînée par les changements).

Les obligations de déclaration mensuelle agrégée pour les encours et les valorisations liées aux fluctuations de cours et de taux de change ou aux opérations figurent au tableau 4 .

La rapporteur constate à juste titre que, comme il est nécessaire de prendre à l'unanimité les décisions en matière d'imposition, les poules auront des dents avant que quelque chose ne change.

Les exigences relatives aux marquages visant les produits dangereux sont prescrites par la directive 96 49 CE du Conseil 3 et son annexe RID en vigueur elles ne font donc pas partie du présent paramètre fondamental.Toute modification des marquages d'un wagon découlant de la modification des caractéristiques de ce dernier doit être répercutée intégralement dans le Registre du matériel roulant.

4.7 Enfin, la proposition aborde plusieurs autres actions possibles en matière d'exigences de spécification sur les carburants mais n'avance aucun changement concret.

Les amendements 21, 56, 58 et 85 traitent des exigences en matière de rapports et proposent des modifications de peu de conséquence.

Le montant en question couvre ce nouveau poste et les changements apportés aux coûts salariaux standard, qui expliquent l'augmentation de 143 700 dollars pour les postes et dépenses connexes au titre des autres objets de dépense (augmentation de 18 900 dollars).

Toute modification du champ d application, des procédures ou des exigences doit être effectuée au niveau de l UE afin d éviter des distorsions sur le marché de l Union.

Perry (PPE). (EN) Je voudrais faire référence à votre rapport, dans lequel vous dites quii y a certaines propositions de la Commission auxquelles vous n'adhérez absolument pas, ce qui est en contradiction avec votre témoignage oral dans lequel vous les soutenez pratiquement toutes.

les changements importants qui ont été apportés à la structure et au fonctionnement des systèmes de contrôle concernés, notamment pour satisfaire aux exigences ou recommandations communautaires.

Il convient d actualiser les annexes I et III du règlement (CE) no 2390 1999 du fait de modifications dans la nomenclature budgétaire et dans les données requises.

changements de vos paramètres sanguins, modifications des globules blancs

Informations supplémentaires sur les nausées, les vomissements et les maux de ventre Prévenez votre médecin si vous avez des nausées, des vomissements ou des maux de ventre, car ces troubles pourraient être dus à une pancréatite.

Changements de la forme du corps dus à des modifications de la répartition des graisses corporelles Les associations de médicaments antirétroviraux peuvent entraîner des changements de l aspect physique dus à une modification de la répartition des graisses corporelles diminution de la graisse

Un ensemble de séries trimestrielles relatives aux ajustements a été recensé sur le fondement des obligations énoncées dans la présente orientation et suite aux modifications des obligations concernant les données trimestrielles relatives aux encours introduites par le règlement BCE 2001 13.

On trouvera dans le document A 60 572 des explications au sujet des dépenses supplémentaires tenant aux fluctuations monétaires et à l'inflation (par. 6 à 13) et des précisions sur les taux de change postulés et les taux de change effectifs (états 4 et 5).

Cette réorganisation impliquait une augmentation de la dotation en fonds propres de LSH qui, compte tenu de la modification prévisible des exigences en matière de solvabilité, a contribué à garantir le potentiel d'expansion à long terme de LSH.

Les gouvernements ont de plus en plus de mal à s apos adapter à ces changements et besoins supplémentaires, notamment à cause des exigences de l apos ajustement structurel et des priorités contradictoires qui en résultent.